Eleveur N° Siret : N° Certificat Capacité : INFORMATIONS CHAT « CAT INFORMATION » Nom et prénom du propriétaire du chat si différent de l' exposant :
Bulletin+d engagement+Tarare+PDF+
1589 du code civil) Engagements de l'éleveur Lors de la vente du chaton, il sera remis à l'acheteur :
e b f a e c bb b a ce a
engagements de chaque membre selon son statut (éleveur, propriétaire de toujours privilégier les intérêts et le bien-être des chats dans ses actes personnels
Charte Eleveurs
les autres habitants de la maison: chien, autre chat, auxquels il sera rativement fa même litière Que chez l'éleveur l'engagement de remise du pedigree i
livret accueil chaton
7 oct 2015 · Annexe 11 : Elevage et vente de chats et chiens : vos nouvelles obligations 147 Toutefois, les éleveurs de chats et chiens ne cédant à titre onéreux pas plus d' une Un objet certain qui forme la matière de l'engagement ;
Dessoudeix
La vue d'ensemble de l'établissement d'élevage projette des chats bien entretenus, Les chats sont hébergés dans la résidence de l'éleveur, dans les aires de vie Cet engagement est écrit dans un document officiel (fait par la personne
carnet exigence FE revise avril