CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux CARACTÉRITIQUES DE LA ZONE La zone Ux a une fonction principale d’activités artisanales, industrielles ou commerciales ou au transfert d'activités implantées dans le bourg, sans possibilité d'extension sur place
Plan Local d’Urbanisme de Viry - Règlement 4 C - Intéressant les périmètres des zones d'aménagement concerté (article L 424-1 et L102-13) D - Ayant pour effet de modifier l'état des immeubles compris à l'intérieur de secteurs dits
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Chapitre I - Dispositions propres à la zone UA Chapitre II - Dispositions propres à la zone UB Chapitre III - Dispositions propres à la zone UE Chapitre IV - Dispositions propres à la zone UX Chapitre V - Dispositions propres à la zone UY
TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES - CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ua La zone Ua a une fonction principale d’habitat Elle comprend aussi bien des habitations que des commerces, des services et des activités non nuisantes
Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone UX 27 Chapitre V - Dispositions applicables à la zone UY 32 Chapitre VI - Dispositions applicables à la zone UZ 34 TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES Chapitre I - Dispositions applicables à la zone I NAx 37 Chapitre II - Dispositions applicables à la zone I NC 44
VILLIEU-LOYES-MOLLON – Règlement du P L U – Approbation 6 La zone A, zone agricole protégée Qui comprend un secteur Abr, correspondant à la zone bleue du P P R
chapitre 2 – dispositions applicables a la zone ub 22 chapitre 4 – dispositions applicables a la zone ul 30 chapitre 5 – dispositions applicables a la zone ux 37 titre iii – dispositons applicables aux zones a urbaniser 45 chapitre 1 – dispositions applicables a la zone 1au 46 chapitre 2 – dispositions applicables a la zone 2aux 55
PLU de SAINT MARD 1er MODIFICATION 5 TITRE II CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites ou autorisées
2 TITRE I DISPOSITIONS GENERALES Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 151-8 à L 151-42 et R 151-9 à R 151-50 du code de l'urbanisme
- La zone UX référée au plan par l'indice UX et décomposée en deux secteurs UX et UXa 3 3 La zone agricole à laquelle s'appliquent les dispositions du titre III du présent règlement est :
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CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux CARACTÉRITIQUES DE LA ZONE La zone Ux a une fonction principale d’activités artisanales, industrielles ou commerciales ou au transfert d'activités implantées dans le bourg, sans possibilité d'extension sur place Elle comporte un secteur Uxa, qui ne bénéficie pas du réseau d'assainissement des eaux usées, et se situe en zone
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PLAN LOCAL D’URBANISME
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES 8 Chapitre I - Dispositions applicables à la zone Uc 10 Chapitre II - Dispositions applicables à la zone U 21 Chapitre III - Dispositions applicables à la zone Up 33 Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone Uh 45 Chapitre V - Dispositions applicables à la zone Ul 58 Chapitre VI - Dispositions
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SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES TITRE II
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Chapitre I - Dispositions propres à la zone UA Chapitre II - Dispositions propres à la zone UB Chapitre III - Dispositions propres à la zone UC Chapitre IV - Dispositions propres à la zone UD Chapitre V - Dispositions propres à la zone UE Chapitre VI - Dispositions propres à la zone UF Chapitre VII - Dispositions propres à la zone
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TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES 3 TITRE II - DISPOSITIONS
chapitre ii – zone ub 25 chapitre iii – zone uc 29 chapitre iv – zone ud 31 chapitre v – zone ue 35 chapitre vi – zone uf 39 chapitre vii – zone uh 43 titre iv - dispositions applicables aux zones a urbaniser 47 dispositions communes a l’ensemble des zones a urbaniser (au) 48 chapitre i – zone 1aua 49 chapitre ii – zone 1aub 51 chapitre iii – zone 1aud 53 chapitre iv
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PLU de ROYAT – Règlement – modification simplifiée n° 1
chapitre ii - dispositions applicables a la zone uc 14 chapitre iii - dispositions applicables a la zone ud 19 chapitre iv - dispositions applicables a la zone uf 23 chapitre v - dispositions applicables a la zone ug 27 chapitre vi - dispositions applicables a la zone u l 32 titre iii / dispositions applicables aux zones a urbaniser chapitre vii - dispositions applicables a la zone au 37
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SOMMAIRE
chapitre ii - zone ub 17 chapitre iii - zone uc 23 chapitre iv - zone ud 30 chapitre v - zone ut 37 titre iii dispositions applicables a la zone a urbaniser 43 chapitre i - zone 2au 44 titre iv dispositions applicables a la zone agricole 46 chapitre i - zone a 47 titre v dispositions applicables aux zones naturelles 51 chapitre i - zone n 52 commune de
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SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA 6 Chapitre II - Dispositions applicables à la zone UB 13 Chapitre III - Dispositions applicables à la zone UE 21 Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone UX 27 Chapitre V - Dispositions applicables à la zone UY 32 Chapitre VI - Dispositions applicables à la zone UZ 34
1AU TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER Chapitre 1 – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AU Caractère de la zone
AU
CHAPITRE II - DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES A TOUTES LES TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES 14
Reglement PA A C AFn Chock AOUT
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Page 9 CHAPITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE HE ET LA ZONE SS
reglement bouadel
CHAPITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ZRA TITRE IV- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES D'AMENAGEMENT DE RECREATION
reglement rghioua
Titre 2 – Dispositions applicables aux zones Urbaines (U) Chapitre 1 – Dispositions applicables à la zone UAs Caractère de la zone (Rappel du Rapport de
uas
Chapitre I Dispositions applicables à la zone Uv Caractère de Des éléments patrimoniaux sont recensés dans la zone Uv , au titre de l'article L 123-1-5 7° du
uv
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES MIXTE Chapitre 1 Dispositions applicables à la zone Chapitre 2 Dispositions applicables à la
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Règlement du PLU ZONES U Commune de LIEUREY - 10 - Modification du PLU - 2018 TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
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CHAPITRE 9 - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE N CARACTÈRE ET déclaration préalable au titre des installations et travaux divers ARTICLE N 1
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CHAPITRE VIII - Dispositions applicables à la zone UX. les périmètres miniers définis en application des titres II III et V du livre ler du code minier ...
TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES. ·. TITRE 1- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES. CHAPITRE I: DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UA. CHAPITRE II: ...
Titre II. Titre III. Titre IV. Règlement - PLU approuvé le 19 décembre 2007 CHAPITRE VII - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UX .
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB . Les zones naturelles et forestières auxquelles s'appliquent les dispositions du titre V du.
CHAPITRE IV- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UX. CHAPITRE V- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UF. TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER.
Chapitre II Dispositions applicables à la zone AU1b . articles 1 à 5 et 8 à 14 des différents chapitres des titres II à V du présent règlement.
CHAPITRE VII: DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UX. SOMMAIRE ……………OTTARAT TITRE V: DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE.
CHAPITRE VIII – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UX. 67. TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER. 75. CHAPITRE I – DISPOSITIONS
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB . Les zones naturelles et forestières auxquelles s'appliquent les dispositions du titre V du.
9 juil. 2013 TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES……….…. 16. Chapitre I ... Chapitre V Règlement applicable aux zones Ux…………………………... 62.
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