PLAN LOCAL D’URBANISME

CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux CARACTÉRITIQUES DE LA ZONE La zone Ux a une fonction principale d’activités artisanales, industrielles ou commerciales ou au transfert d'activités implantées dans le bourg, sans possibilité d'extension sur place

TITRE I- DISPOSITIONS GENERALES 2 TITRE V - DISPOSITIONS

Plan Local d’Urbanisme de Viry - Règlement 4 C - Intéressant les périmètres des zones d'aménagement concerté (article L 424-1 et L102-13) D - Ayant pour effet de modifier l'état des immeubles compris à l'intérieur de secteurs dits

SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES TITRE II

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Chapitre I - Dispositions propres à la zone UA Chapitre II - Dispositions propres à la zone UB Chapitre III - Dispositions propres à la zone UE Chapitre IV - Dispositions propres à la zone UX Chapitre V - Dispositions propres à la zone UY

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES - CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ua La zone Ua a une fonction principale d’habitat Elle comprend aussi bien des habitations que des commerces, des services et des activités non nuisantes

SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Chapitre IV - Dispositions applicables à la zone UX 27 Chapitre V - Dispositions applicables à la zone UY 32 Chapitre VI - Dispositions applicables à la zone UZ 34 TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES Chapitre I - Dispositions applicables à la zone I NAx 37 Chapitre II - Dispositions applicables à la zone I NC 44

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE U

VILLIEU-LOYES-MOLLON – Règlement du P L U – Approbation 6 La zone A, zone agricole protégée Qui comprend un secteur Abr, correspondant à la zone bleue du P P R