[PDF]
Modèle 2015 de convention annuelle d'exécution technique
Modèle 2015 de convention annuelle d'exécution technique et financière (animal) PREFECTURE DU DEPARTEMENT XXX Gestion 2014 Programme BOP 206M Sous-action 20 Montant net de taxe Notifiée le N° de la convention N° d'engagement juridique Convention (n°) du XX/XX/XXX relative à la délégation des contrôles nécessaires à la qualification des troupeaux au regard de la brucellose, de la t
[PDF]
CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT D’ACTIONS MENÉES
Référence : Convention n o C-XXX Vu la loi n o 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ; Vu le décret n o 2006-501 du 3 mai 2006 modifié relatif au FIPHFP ; Vu la délibération n o 2007-05-04 du 24 mai 2007 modifiée du comité national du
[PDF]
PROJET DE CONVENTION PORTANT CONSTITUTION D’UN
ARTICLE 1 – Objet de la convention La présente convention a pour objet de constituer un groupement de commandes et de préciser les modalités de son fonctionnement, conformément aux dispositions de l’article 28 de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ARTICLE 2- Membres du groupement
[PDF]
UNFCCC - COP21 - United Nations Framework Convention on
FCCC/CP/2015/10/Add 1 2 Decision 1/CP 21 Adoption of the Paris Agreement The Conference of the Parties, Recalling decision 1/CP 17 on the establishment of the Ad Hoc Working Group on the Durban Platform for Enhanced Action, Also recalling Articles 2, 3 and 4 of the Convention,
[PDF]
Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 12 du 15
BO Santé – oProtection sociale – 2019/12 du 15 janvier 2020, Page 2 Solidarité n Annexes: Annexe1 – Convention-type relative au paiement des actes et forfaits de garde dus aux médecins salariés exerçant en centres de santé, pour leur participation à la permanence des soins en qualité de collaborateurs occasionnels de service public
[PDF]
AVENANT N°2012-0023/01 A LA CONVENTION N°2012-0023
A N N E X E 6 DAT/SDD/2015-xxx POLE DEPARTEMENTAL DE RECHERCHE SUR LA BIODIVERSITE EN ISERE APPEL A PROPOSITION 2015 CONVENTION DE SOUTIEN - ETUDE 2015 ENTRE : Le Département de l'Isère représenté par son Président Monsieur Jean-Pierre Barbier dûment habilité par décision de la commission permanente en date du _____, désigné ci-après Le
[PDF]
Accusé de réception en préfecture 075-287500078-20150211
relative au financement des abonnements annuels aux transports collectifs, destinés aux jeunes, appelés « Imagine R » pour les années 2015, 2016, 2017, non modifiées par le présent avenant et non contraires aux dispositions de ce dernier, restent applicables de plein droit jusqu'aux termes de ladite convention Article 3 – Entrée en vigueur, notification Cet avenant prend effet à
[PDF]
N° Cxxx/2020
CONVENTION DRONE CIVIL N° Cxxx/2020 entre Nom, prénom et fonction du signataire du contrat de la société nom de la société et Le vice-amiral d’escadre Jean-Louis LOZIER, commandant de l’arrondissement maritime Atlantique (CECLANT) Relative aux modalités d’exécution par la société nom de la société en qualité d’exploitant professionnel de drones, d’activités de mise en
[PDF]
15
2015–0633 1 15 xxx Message relatif à la continuation de la participation de la Suisse à l’infrastructure de recherche European XFEL du Messieurs les Présidents, Mesdames, Messieurs, Par le présent message, nous vous soumettons, en vous proposant de les adopter, deux projets d’arrêtés fédéraux relatifs à la continuation de la participation de la Suisse à l’infrastructure
[PDF]
Convention pluriannuelle d'objectifs Scènes de Musiques
Convention pluriannuelle d’objectifs – SMAC d’agglomération bordelaise – [2019-2022] page 4 sur 17 VU la norme ISO 26000 du 01 novembre 2010, VU l’article 1 du décret n°2001-495 du 06 juin 2001 pris pour l’application de l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
23 jan 2012 · Rapport au Conseil métropolitain de Nantes Métropole Taux de participation des administrateurs mandataires de Nantes Métropole : 62,5 Il est à noter que l'article 25-3 de la convention de gestion, qualifie les biens, 2015 de l' Autorité des Normes Comptables, relatif au Plan Comptable Général
rap rapport admin NM
16 déc 2019 · CONVENTION ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE DE SAINT HERBLAIN RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU PLAN Approuvé le 15 décembre 2015, le schéma de mutualisation et décision 2019-xxx en date du ambition pour une alimentation locale, durable, de qualité et à juste prix
deliberations
14 déc 2018 · CONVENTION D'OBJECTIFS ET MULTIPARTITE RELATIVE AU PROJET GRAND L'action de Nantes Métropole par politiques publiques
deliberations adoptees
14 fév 2020 · GIRONDE TOURISME - CONVENTION DE PARTENARIAT la participation à des salons pour la création d'entreprises et des forums pour l'emploi, Depuis le 1er janvier 2015, Bordeaux Métropole est l'autorité VU la délibération n° 2016/ 754 du 16 décembre 2016 relative à l'adoption de la feuille de
da d abfdb be c ffd
1 oct 2014 · pour une bonne participation des habitants de l'agglomération (Auran) en lien avec les services de Nantes Métropole, ouvre le ration ls ont été réalisés depuis 2008, sont engagés ou sont 27 juin 201 , lan ant le débat citoyen, en rappelle les orientations et le cap fixé : une alimentation en eau
t docsocle complet pdf
21 jui 2020 · Rapport de la Convention citoyenne pour le climat à l'issue de son d' encourager une alimentation saine et une agriculture faible en émissions de gaz à effet de dernier paragraphe relatif au caractère obligatoire pour préciser que l'affichage devra •La participation : l'éducation à l'environnement et au
news rapport final convention citoyenne climat
7 déc 2018 · PROROGATION DE LA DURÉE DE LA CONVENTION D'AIDE RELATIVES À LA DETERMINATION DES AIDES DE L'AGENCE Vu la délibération n° 2015/ 24 du 13 octobre 2015 adoptant le document portant gestion, dont CAP, déconcentrés dans laorganisme) 0 Ratio m SUN / poste de travail ( )
ca rd version finale
1 sept 2016 · Convention relative au nouveau dispositif de tarification sociale de l'eau Rapporteur communauté urbaine de Nantes (Nantes Métropole)
akoxawrh z ney
13 sept 2018 · COMITÉ D'EXPERTS SPÉCIALISÉ □ CES « Évaluation des risques physico- chimiques liés aux aliments » (2015-2018) Président M Cyril
ERCA SA Ra
23 Jan 2012 (B) Factures exclues du (A) relatives à des dettes et créances litigieuses ou non ... La convention Miko a rassemblé 700 participants.
4 Apr 2022 BUREAU. ADOPTEE 2022-061. SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT. NUMÉRIQUE HERTZIEN DE NANTES MÉTROPOLE. Monsieur Jocelyn.
7 Feb 2019 Le conseil municipal a approuvé le 23 novembre 2017 la convention-cadre relative à la créa- tion de services communs entre Nantes Métropole ...
27 Jun 2022 ENTRE SAINT-HERBLAIN ET NANTES MÉTROPOLE. Monsieur Marcel COTTIN. ADOPTEE 2022-076 ... AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIÈRE DU 31 JANVIER.
13 Dec 2021 COMMUNICATION DU RAPPORT DE NANTES METROPOLE DE ... AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2014 AVEC LA. VILLE D'INDRE RELATIVE A ...
12 Apr 2021 ADOPTEE 2021-053. AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET MULTIPARTITE. EN DATE DU 14 JANVIER 2019 RELATIVE AU PROJET GRAND.
4 Apr 2022 DU 14 DECEMBRE 2015 N°2017-058 DU 23 JUIN 2017 ET N°2019- ... NUMÉRIQUE HERTZIEN DE NANTES MÉTROPOLE. Monsieur Jocelyn.
13 Dec 2021 AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2014 AVEC LA. VILLE D'INDRE RELATIVE A ... DE NANTES RELATIVE AU FINANCEMENT ET À LA GESTION DU.
26 Sept 2022 constitution et d'alimentation des différents messages prévus entre les employeurs ... 1 Décret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif à la DSN ...
7 Jul 2017 2017-468 CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UN FONDS ... VU les délibérations n°2015/0394 du 10 juillet 2015 n°2016-390 du 08 juillet 2016 ...
Les rapports 2019 des administrateurs de Nantes Métropole