Les rapports 2019 des administrateurs de Nantes Métropole
23 Jan 2012 (B) Factures exclues du (A) relatives à des dettes et créances litigieuses ou non ... La convention Miko a rassemblé 700 participants.
CONSEIL MUNICIPAL
4 Apr 2022 BUREAU. ADOPTEE 2022-061. SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT. NUMÉRIQUE HERTZIEN DE NANTES MÉTROPOLE. Monsieur Jocelyn.
Salle du Conseil Municipal – 18h00 ORDRE DU JOUR
7 Feb 2019 Le conseil municipal a approuvé le 23 novembre 2017 la convention-cadre relative à la créa- tion de services communs entre Nantes Métropole ...
conseil municipal - seance du 27 juin 2022 déliberations adoptées
27 Jun 2022 ENTRE SAINT-HERBLAIN ET NANTES MÉTROPOLE. Monsieur Marcel COTTIN. ADOPTEE 2022-076 ... AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIÈRE DU 31 JANVIER.
CONSEIL MUNICIPAL
13 Dec 2021 COMMUNICATION DU RAPPORT DE NANTES METROPOLE DE ... AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2014 AVEC LA. VILLE D'INDRE RELATIVE A ...
conseil municipal 12 avril 2021
12 Apr 2021 ADOPTEE 2021-053. AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET MULTIPARTITE. EN DATE DU 14 JANVIER 2019 RELATIVE AU PROJET GRAND.
CONSEIL MUNICIPAL
4 Apr 2022 DU 14 DECEMBRE 2015 N°2017-058 DU 23 JUIN 2017 ET N°2019- ... NUMÉRIQUE HERTZIEN DE NANTES MÉTROPOLE. Monsieur Jocelyn.
CONSEIL MUNICIPAL
13 Dec 2021 AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2014 AVEC LA. VILLE D'INDRE RELATIVE A ... DE NANTES RELATIVE AU FINANCEMENT ET À LA GESTION DU.
NEODeS - Cahier technique DSN
26 Sept 2022 constitution et d'alimentation des différents messages prévus entre les employeurs ... 1 Décret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif à la DSN ...
Recueil des actes administratifs
7 Jul 2017 2017-468 CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UN FONDS ... VU les délibérations n°2015/0394 du 10 juillet 2015 n°2016-390 du 08 juillet 2016 ...
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 FEVRIER 2019
Salle du Conseil Municipal - 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
Approbation du compte rendu de la séance du 20 décembre 2018Délibérations
1-Proposition de soutien à la résolution du 101ème Congrès de l'AMF
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Intercommunalité 2-Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention-particuliquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] Médecine générale et soins spécialisés: Comment améliorer les partenariats?
[PDF] Le Plan de formation. Ressources Humaines. Le Plan de formation. Les hommes et les femmes, agents des collectivités, ne sont pas des «ressources»
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[PDF] Numéro du rôle : 4954. Arrêt n 93/2011 du 31 mai 2011 A R R E T
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[PDF] Numéro du rôle : 5121. Arrêt n 6/2014 du 23 janvier 2014 A R R E T
[PDF] QUESTIONS & RÉPONSES Infosession 2014/4