GUIDE POUR LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES À L’HEURE DU MIDI ÉCOLES PRIMAIRES Source : Dir des services financiers Comité consultatif de vérification Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires Numéro de référence : P025-1 1 PRÉAMBULE
GUIDE POUR LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES À L’HEURE DU MIDI ÉCOLES SECONDAIRES Source : Dir des services financiers Comité consultatif de vérification Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires Source : PO25-2 1 PRÉAMBULE
En raison de la résolution adoptée le 29 avril 1999, les membres du Conseil siègent à huis clos pour l’adoption du procès-verbal de la portion à huis clos de la séance du 18 avril 2001 et l’examen des plaintes Résultat de la séance à huis clos : Sur la proposition de Me Gaétan Lemoyne, appuyée par monsieur Jeannot Richard, l
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D’adopter le procès-verbal de la réunion du 10 avril 2000, tel que déposé Adopté unanimement SUIVI AU PROCÈS-VERBAL Monsieur Pierre Buisson, directeur général, informe les membres du Conseil des commissaires des actes posés en suivi à la réunion du 10 avril 2000 04 2 CORRESPONDANCE :
En raison de la résolution adoptée le 29 avril 1999, les membres du Conseil siègent à huis clos pour l'adoption du procès-verbal de la portion à huis clos de la séance du 13 décembre 2001 et l'examen des plaintes
5 3 nature des travaux & missions du conseil d’administration 142 5 4 reglement interieur 142 5 5 president du conseil d’administ ration & directeur general 142 5 6 renseignements sur les administrateurs 143 5 7 evaluation du conseil d’administration 143 5 8 reunions du conseil d’aministration 144 5 9 comites 144 5 10 direction
Conformément à l’arrêté royal du 4 avril 2003 relatif à la création des Commissions de surveillance et du Conseil Central de surveillance pénitentiaire, modifié par l’arrêté royal du 29 septembre 2005, chaque commission doit désigner mensuellement un « commissaire du mois »
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Titre COMMISSION SCOLAIRE GUIDE POUR LA SURVEILLANCE
Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires Source : PO25-2 1 PRÉAMBULE Ce guide établit la mise en place et la gestion de la surveillance à l’heure du midi sous l’autorité de l’école dans les écoles secondaires Il est basé sur la Loi sur l’instruction publique, qui stipule que : Une commission scolaire, qu'elle organise ou non le transport le midi
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Titre COMMISSION SCOLAIRE GUIDE POUR LA SURVEILLANCE
Mise à jour 7 – Novembre 2003 Page 1 de 8 COMMISSION SCOLAIRE EASTERN TOWNSHIPS Titre : GUIDE POUR LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES À L’HEURE DU MIDI ÉCOLES PRIMAIRES Source : Dir des services financiers Comité consultatif de vérification Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires Numéro de référence :
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SÉANCE ORDINAIRE LE 19 JANVIER 2004 - csdhrqcca
Conseil des commissaires une très bonne année 2004 04 1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DU 8 DÉCEMBRE 2003 (document SG 2004 01 19-04 1) HR 04 01 19 Il est proposé par monsieur Yvon Pineault : 002 D’adopter le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2003 tel que déposé Adopté unanimement
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CAST Document de référence 2005
Commissaires aux Comptes suppléants M Paul ONILLON Adresse : 63, rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE Nommé le 24 juin 2003 pour un mandat de 6 exercices expirant à l’issue de la réunion de l’Assemblée Générale Ordinaire statuant sur les comptes de
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SÉANCE ORDINAIRE LE 8 MAI 2000 - csdhrqcca
04 1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DU 10 AVRIL 2000 (document SG 00 05 08-04 1) HR 00 05 08 Il est proposé par madame Monique Brière : 002 D’adopter le procès-verbal de la réunion du 10 avril 2000, tel que déposé Adopté unanimement SUIVI AU PROCÈS-VERBAL
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Document de référence & Rapport financier
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 29 avril 2013, conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers
Etats de poids différents se pose de façon spécifique pour chacune des institutions présidence du Conseil européen, et à maintenir la rotation égalitaire des Commissaires contre un seul pour les autres membres, mais cette différence n'a pas fait basculer Cette phase a connu son apogée en avril 2003, lorsque les
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l'Eurobaromètre a eu lieu du 18 mars au 30 avril, en pleine guerre d'Irak, après On peut, sans grand danger, poser l'hypothèse que cette image a été affectée par le A un siège pour l'Union au Conseil de sécurité de l'ONU européenne et les Commissaires européens devraient démissionner s'ils n'ont pas la
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Si l'efficacité y trouve sans doute son compte, cette pratique n'en pose pas moins de réels problèmes secteurs où l'Union européenne légifère, Parlement et Conseil sont comme les Etat dans les institutions (nombre de commissaires, modalités de vote au sein du Journal of Common Market Studies, April 2003, Vol
Conseil d'État, Assemblée, 23 octobre 1998, Union des fédérations CFDT des fonctions les conclusions de M Savoie, Commissaire du gouvernement ; Cette requête ne pose aucune question particulière de recevabilité L'Union
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juin 1999 lors du Conseil Européen de Cologne et présentée comme le prolongement périphériques de l'Union pose la question de la relation de l'UE avec « l'extérieur la marque de Chris PATTEN, le Commissaire chargé des relations extérieures l'UE en matière de gestion des crises83 (avril 2003), la Commission
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Décision sur l'élection et la nomination des Commissaires de l'Union africaine - Doc Décision sur l'élection des membres du Conseil de paix et de sécurité - Doc Conférence de l'Union, tenue du 10 au 12 juillet 2003 à Maputo, entre autres défis que pose le problème du terrorisme ; 7 (Suisse) en mars/avril 2004
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18 juil. 2003 19-28 mai 2003 ... réunion spéciale sur les leçons du passé et les stratégies ... Unies à New York du 30 juin 2003 au 29 juin 2004 ;.
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GENÈVE 19-28 MAI 2003. RÉSOLUTIONS ET DÉCISIONS. ANNEXES. GENÈVE. 2003 Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la.
25 févr. 2003 Mme Polfer et M. Goerens au Conseil Affaires ... Mme Lydie Polfer à la réunion des ministres des ... ropéenne du 29 avril 2003 à la-.
24 oct. 2013 de déposer auprès de la Commission des limites du plateau continental ... Ce sera le CIMER du 29 avril 2003 qui manifestera la volonté du ...
31 déc. 2010 Composition et organisation du conseil national de l'éthique des sciences ... joint l'arrêté ministériel n° 023 MSPRH/MIN du 19 Avril 2003 ...
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