L'utilisation du système DAMANCOM est subordonnée à l'acceptation des La présente convention est passée entre La Caisse Nationale de Sécurité Sociale
conditions gle
Télé paiement : Paiement électronique des cotisations sociales via le système DAMANCOM Echanges de Formulaires Informatisées (EFI) : Echange d'
conditions gle
signé une convention dans ce cadre avec Baptisé DAMANCOM, ce portail est destiné à servir A cet égard, il faut noter que DAMANCOM a été un grand
201 000 adhérents à Damancom 201 036 Damancom a signé des conventions avec toutes les tions à la CNSS via Damancom sera gé- 52 949 banques
Cotisations CNSS
et universel de sécurité sociale, inspiré des principes de la Convention n°102 pratiques» a été décerné à la CNSS pour ce service en ligne Damancom lors
Le r C A gime de s C A curit C A sociale du secteur priv C A
CONVENTION DE SECURITE SOCIALE ENTRE L'ESPAGNE ET LE ROYAUME DU MAROC FORMULARIO PARA LA OBTENCION DE PRESTACIONES
em espagne
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE D' Déclaration CNSS - Par « Damancom » (télé déclaration par internet) Assurance Maladie Privée avec la
crit
11 sept 2020 · convention avec deux médecins de travail (02) afin d'assurer le vis-à-vis de la CNSS (retirer auprès de portail DAMANCOM, le cas échéant
Appel C A candidatures medecin de travail
Convention du Conseil de l'Europe sur l'accès aux documents publics, pour les entreprises affiliées à la CNSS sur le site www damancom ma : 24 500
droit acces information maroc
des conventions d'emploi et de sécurité sociale Représenter le gouvernement auprès des http://www damancom ma/ - CNOPS : Caisse Nationale des
. Morocco Employment French
L'utilisation du système DAMANCOM est subordonnée à l'acceptation des La présente convention est passée entre La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.
coronavirus une convention tripartite a été signée par le Gouvernement
La présente demande est valable jusqu'à la notification de son annulation par le signataire en temps voulu au créancier. Cette demande est formulée
La convention avec l'ordre national des huissiers de justice. déMAtérIALISAtIon. - Déploiment de la nouvelle version de DAMANCOM intégrant de nouvelles
Article 114 de loi n° 65-00. A titre transitoire et pendant une période de cinq ans renouvelable
signataire avec le Maroc d'une convention bilatérale de sécurité sociale des Cet espace dénommé DAMANCOM est identifié par le logo ci-dessous. DAMANCOM.
Examen du projet de convention de sécurité sociale maroco-mauritanienne; Outre le portail DAMANCOM la CNSS offre plusieurs.
convention de partenariat avec le Ministère de l'Éducation Nationale a été Le nombre d'entreprises affiliées qui déclarent via DAMANCOM représente ...
la Caisse nationale de sécurité sociale les échanges et les conventions qui lui En cas de rupture
et universel de sécurité sociale inspiré des principes de la Convention n°102 pratiques» a été décerné à la CNSS pour ce service en ligne Damancom lors.