Conseillère en urbanisme, Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu SARAH- JANE GUITÉ Inspectrice en bâtiment commercial, Ville de Rimouski STÉPHANE
guide inspecteur municipal
L'inspecteur en bâtiment est chargé de vérifier la conformité de la demande de permis ou certificat à l'égard de la réglementation d'urbanisme de la Municipalité
reglement aux plan d implantation et d integration architecturale piia
L'inspecteur en bâtiment aura le mandat de s'assurer de la conformité des travaux exécutés selon les travaux admissibles prévus avec le service-conseil et le
programme de revitalisation patrimoniale
du bâtiment par rapport aux bâtiments existants, ) e) tout autre document que l' inspecteur jugera pertinent pour pouvoir évaluer la conformité du projet à la
9 jui 2014 · Inspecteur en bâtiment Synonyme de fonctionnaire désigné Installation septique Signifie un dispositif de traitement des eaux usées des
municipaux en bâtiment et en environnement du Québec et le ministère des Affaires municipales et des 1 3 La responsabilité civile de la municipalité et de l'inspecteur □ 1 4 Les Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3B 2C2 Téléphone
guide insp mun
La réglementation d'urbanisme de la municipalité de Saint- Jean-de-Matha sont confiées à l'inspecteur en bâtiment nommé par le Conseil Le Conseil peut
REGLEMENT N ADMINISTRATIF
1 mar 2018 · l'aménagement d'un bâtiment complémentaire dans la zone 103° Inspecteur : Le fonctionnaire responsable de la délivrance des permis et
regl. zonage a jour le
5 oct 2020 · Nomination d'un inspecteur en bâtiment et environnement 13 unanimement que la Municipalité de Saint-Thomas-Didyme adopte, avec dispense de d' accordé la vente à M Jean-Claude Roy au montant de 251 $
fee fd c fea e dea f
4 avr 2011 · Lac-Saint-Jean Est, tenue le lundi, 4 avril 2011 à 19:30 heures, en la adjoint, et M PHILIPPE LUSINCHI, Inspecteur en bâtiment et Urbaniste
archive
Inspecteur en bâtiment et environnement. 21 chemin Millington Municipalité de Cap-Saint-Ignace ... Municipalité de L'Anse-Saint-Jean.
Conseillère en urbanisme Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu. SARAH-JANE GUITÉ. Inspectrice en bâtiment commercial
1 mars 2019 Inspecteur en bâtiment et environnement. 21 chemin Millington ... Monsieur Jean-François St-Pierre ... Municipalité de L'Anse-Saint-Jean.
municipalité de Saint-Jean-Port-Joli tel que le règlement de zonage de construction
St-Ludger – Conseil Municipal – 14 janvier 2020. Page 1 sur 18 14.2 Entente intermunicipale pour le service d'inspecteur en bâtiment et environnement.
Cette liste n'est pas exhaustive d'autres pièces ou documents peuvent vous être demandés par l'inspecteur-trice municipal. 4
MUNICIPALITE DE SAINT-JEAN-DE-L'ÎLE-D'ORLÉANS. M.R.C. ÎLE D'ORLEANS Officier municipal » :l'inspecteur municipal l'inspecteur en bâtiment
ATTENDU QUE la Municipalité de Saint-André-du-Lac-Saint-Jean désire préciser les demande par écrit à l'inspecteur en bâtiment.
L'inspecteur étudie la conformité du projet aux. Page 5. Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli. PIIA concernant les nouvelles constructions sur la route 132. 5.
5 juin 2018 Mandat à BrioRH pour le recrutement d'un inspecteur en bâtiment et en environnement. 15. Rapport de l'inspecteur en bâtiments et ...
Dernières modifications en date du 19 avril 2022