EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020 20 201 L’an DEUX MILLE VINGT le VENDREDI TROIS JUILLET à dix-sept heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 29 juin 2020), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JANVIER 2021 Date de la convocation : 22 décembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 23 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances Après avoir ouvert la séance, Monsieur
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 21 décembre 2020 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES _____ VILLE DE NIORT _____ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Conseillers en exercice : 45 Votants : 45 Convocation du Conseil Municipal : le 09/12/2020 Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019 – Page 1/14 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 26 Novembre 2019 Le vingt-six novembre deux mille dix-neuf à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet : Désignation de deux représentants au Comité de police Délibération n° XXXX/2020 Conseillers en exercice : 27 Présents : Pouvoirs : Absents : Votants : L’an deux mil vingt et un, le 8 avril à 19h00, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 1er avril 2021, s’est
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an deux mil dix-neuf, le mercredi vingt mars, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Marie-
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Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de convocation du Conseil Municipal : 22 mai
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix huit, le quinze janvier , le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame RoseFrance
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EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal
EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15 L’an deux mil vingt, le mercredi huit juillet à dix-neuf heures, le onseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ VU les délibérations 2012/654 du 17 décembre 2012, 2013/337 du 24 juin 2013, 2013/709 du 16 décembre 2013, 2014/712 du 14 décembre 2014, 2015/615 du 14 décembre 2015, 2017/3 du 30 janvier 2017 et 2017/258 du 10/07/2017 relatives au suivi pluriannuel des investissements de la Ville et à la gestion
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Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal _____ L’an deux mil vingt, le lundi vingt-et-un septembre, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierrick ADRIEN, Maire Date de la convocation : 17 septembre 2020 PRÉSENTS : M Pierrick ADRIEN, Maire, Mme Marie
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire desAbdelmajidséances Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel Taille du fichier : 171KB
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT de SAI:'IT•JULIEN·EN-GENEVOIS (Haute-Savoie) DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ' "' Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 29 OBJET: ADOPTION DU REGLE~IENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL votants : 33 L' AN DEUX MILLE QUATORZE, le : MERCREDI 16 JUILLET le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à délibérer sur les questions suivantes : ETAIENT PRESENTS: M Jean
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice :
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Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus
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Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille
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Le Conseil municipal prend acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de Rennes Métropole DELIBERATION 2017 - III
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