[PDF]
28 B - recherchearchivessommefr
BAILLIAGE DU TEMPOREL DU CHAPITRE DE LA CATHEDRALE (1580-1790) 1 B 792 à 859 et 28 B 1 à 105 Avril 1941 INVENTAIRE n° 121 Sommaire Causes 1681-1712 – Plumitifs 1678-1787 – Défauts 1693-1721 – Extraordinaire 1677-1765 – Adjudications 1685-1784 – Appointés 1678-1761 – Enquêtes et informations 1580-1704 – Enquêtes 1678-1741 – Informations 1682-1779 – Procès
[PDF]
BAILLIAGE DE MÂCON - Brionnais
BAILLIAGE DE MÂCON B 829 (Cahiers ) — In-folio, 482 feuillets, papier (incomplets) 1551-1552 — Bailliage royal — Audiences tenues par Jean de Thyard, seigneur de Bissy et Sennecey, lieutenant général, puis Jean Boyer, seigneur de Trémolles, son successeur, et par
[PDF]
E dépôt 82 - Archives départementales des Vosges
bailliage de laisser jouir paisiblement le doyen et le chapitre de Saint-Dié, des terres et seigneuries de Bult, Padoux et des bois du Chesnoy et de Ransoux Jusqu’au XVIII e siècle, les chanoines possédèrent, de plus à Bult, à côté de la justice du duc, une juridiction foncière
[PDF]
Chapitre Sainte-Marie-Madeleine d’Aigueperse 933-1790 17 G
17 G 42-78 Temporel 17 G 42 État des biens et revenus du chapitre 17 G 43 Bâtiments 17 G 44-45 Terriers et lièves 17 G 44 Rénovations de terriers 17 G 45 Lièves 17 G 46-49 Administration et comptabilité 17 G 46 Comptes des receveurs 17 G 47 Pièces comptables diverses 17 G 48 Procès intenté par le chapitre à Claude Thomas, chanoine, receveur et syndic du chapitre 17 G 49
[PDF]
SERIE G CLERGE SECULIER
SERIE G CLERGE SECULIER COMPOSITION GENERALE La série G, consacrée aux fonds du clergé séculier, compte un moins grand nombre de fonds différents que la série H (clergé régulier : voir chapitre suivant), mais est
droit de rendre la justice pour les affaires temporel- Egalement les cinq prévôtés du Chapitre, Harville, Le Baillage de Verdun fut par suite augmenté des
Histoire sommaire de la justice C A Verdun
CHAPITRE I : LE TERRITOIRE ET LE RESSORT DU BAILLIAGE raisons, sans compter la limitation de la période temporelle au XIVe, je n'ai relevé que deux
Fortier Melissa memoire
l'Echevinage, la Justice temporelle du chapitre Le Bailliage était la justice du seigneur du pays, comte ou roi selon les temps, il ressortissait au conseil d'Artois;
f e f f f c b b b
9 juin 1664 - Requête présentée par le chapitre de Saint-Cyr d'Issoudun pour par Philippe Baraton, sieur de Reugny, administrateur du revenu temporel de
b bailliage d issoudun instrument de recherche doc
28 mar 2007 · Chapitre 2 : L'infirmité motrice cérébrale 15 2 1 Définition Les troubles spatio- temporels 78 7 4 4 Sourire, baillage absents ou retardés
semioRENAULT
Ce n'était pas non plus le siège de la justice temporelle du chapitre qui était on en adespreuv°5' dans la rue Saint-Pierre. Reste seule la juridiction du
L'inventaire que voici permettra d'accéder aux archives du chapitre cathédral. Il n'est qu'un premier temps combien attendu depuis deux siècles.
5 Dans l'Église de Lyon ce mot n'est jamais utilisé au sens habituel de prébende Syndics
Ces deux répertoires portent les n" 64 et 65 de l'Etat des inventaires de dans le greffe du bailliage du chapitre Saint-Amé (1753). ... du temporel.
chanoines du chapitre. Les actes relatifs au temporel sont précieux puisqu'ils permettent de suivre les donations de la famille de Beaujeu et des autres
BAILLIAGE DE SM-OMER. 1193 A 1790. PAR M. PAGART n'HERMANSART. Correspondant du Ministère de l'Instruction publique membre de la Société des Antiquaires de
Déclaration du temporel du chapitre de Beauvais 1392. Dénombre-ment fait au roi
l. 2 n° 27). — Sentence de Claude Pécoul
800®ion=full&format=pdf&download=1&crop=centre&realWidth=1240&realHeight=1754&force-inline
de Saint-Florentin une abbaye de Prémontrés
Le Bailliage dAire