Commission européenne, B-1049 Bruxelles - Belgique Téléphone: +32 Surveillance par caméras des immeubles occupés par la Commission et des abords
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23 sept 2009 · Ce guide sera applicable aux immeubles destinés à être occupés par les services de la Commission sur les sites de Bruxelles et Luxembourg,
architectural policy guide fr
15 oct 2013 · optimiser la taille et la qualité des immeubles pour faciliter une installation plus 3 Thierry DEMEY, Bruxelles, Capitale de l'Europe, Bruxelles, nécessité : « [les bâtiments occupés par la Commission] ne doivent donc en
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d'électricité, de gaz (ou fuel) et d'eau, dans les immeubles de bureau qui sont concernés total occupé par les Services de la Commission à Bruxelles
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moitié de l'espace total occupé par les Services de la Commission à Bruxelles ( 23 immeubles sur un total de 64) Enfin, en Octobre 2008, les membres du
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AVENUE LOUISE 379 - B 21 LOUIZALAAN - BRUXELLES 1050 BRUSSEL - TEL Développement d'activités dans les immeubles occupés par la Commission
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provisoire transféré de Bruxelles à Luxembourg en août 1968 A partir de cette date, la Banque a occupé l'immeuble situé à la Place de Metz qui abritait la Commission et le Conseil des Communautés Européennes La superficie du terrain
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La Région de Bruxelles-Capitale et la Commission européenne : ensemble occupe en tant que Capitale de la Belgique, de l'Europe et de l'Organisation du sents aussi bien dans le centre dense, le plus souvent dans des immeubles en
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bureaux, de logements et mixtes en Région de Bruxelles Capitale » La demande du ou dans des bâtiments à usage de la Commission européenne ; La « surface technique » occupe ± 30 de la surface brute d'un étage et la « surface
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immeubles occupés à Bruxelles et deux centres de données à Luxembourg La déclaration environnementale de la Commission européenne est établie dans
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Commission européenne B-1049 Bruxelles - Belgique. Téléphone: +32 22991111. Surveillance par caméras des immeubles occupés par la Commission.
20 mai 2016 la construction et la gestion d'immeubles de bureaux ... les activités ayant trait à la gestion des espaces occupés des espaces de travail
provisoire transféré de Bruxelles à Luxembourg en août 1968. A partir de cette date la Banque a occupé l'immeuble situé à la.
29 sept. 2020 la Commission à Bruxelles et Luxembourg de la Méthodologie pour la ... à celles des immeubles voisins non occupés par la Commission et.
14 juil. 2021 Commission a proposé de revoir à la hausse l'ambition de l'Union en ... Les immeubles appartenant à des organismes publics représentent une.
11 mai 2009 Le présent Code de mesurage concerne les bâtiments du parc immobilier de la Commission à. Bruxelles. La prise en compte systématique du Code ...
26 fév. 2020 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Rapport 2020 pour la Belgique ... rapport aux emplois occupés) a légèrement.
12 sept. 2002 Commission est occupée à réformer les instruments de réaction ... déjà aidé la municipalité à rafraîchir les façades des immeubles des rues ...
Chaque immeuble occupé par les services de la Commission fait l'objet d'un dossier Bruxelles-Capitale du 24.09.2010 relatif à l'attestation de sol).
commission europÉenne office infrastructures et logistique - bruxelles r o n d p oin tu s ch ma n p ar ce ci n q u a nt e n ai r e s q u a r e d e m e e us pla ce du lux e mb ou r g p a r l É c o p o l d sq uar f r È e re orb a n p a r c d b r ue x e ll w a r e s a n d e sq u a r e a m b i o r i x p a l e m e u r e n t o p É e n c o mi t É
Immeubles occupés par la Commission à Bruxelles EAULIEU u: DU CINauaNTENAlRE LEOPOLD BRUXELL EVERE 01B Title: BERLmap doc Author: aguadan Created Date:
L’arrêté du 6 mars 2008 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêtédu 26 septembre 1996 organisant la location des habitations gérées par la Société du Logement de la Région bruxelloise ou par les sociétés immobilières de service public (M B : 26 mai 2008)
Considérant que les immeubles et terrains à l’abandon ou négligés ou inoccupés ou inachevés constituent un frein au développement de la Ville et à sa politique foncière ; qu’il y a lieu également d’éviter un effet de contagion aux autres immeubles et terrains;
§1 : Seule la Ville de Bruxelles est habilitée à déterminer ou à modifier la numérotation de police des objets adressables situés sur son territoire §2 : Pour un bâtiment contenant une seule unité de bâtiment le bâtiment ou l’unité de bâtiment reçoit un numéro de police
De manière générale la Commission applique la "Norme DIN 277-1 et 277-2"2 lors du mesurage des bâtiments Le présent Code de mesurage complète la "Norme DIN 277" en précisant les modalités d'application de la norme et en relevant les exceptions et dérogations qui concernent plus particulièrement les immeubles de la Commission
Objet / Betreft: d’une part à prolonger 2 cages d’escalier en toiture recouvertes de 2 cabanons en bois et aménager 2 terrasses sur la toiture plate de l’immeuble (régularisation) ; et d’autre part à construire un escalier de secours dans la cour et à aménager une toiture verte extensive sur l’ensemble de la toiture
Qui gère les habitations à Bruxelles-Capitale?
- Capitale modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 septembre 1996 organisant la location des habitations gérées par la Société du Logement de la Région bruxelloise ou par les Sociétés immobilières de service public. Extrait Article 39.
Comment organiser la location des habitations à Bruxelles-Capitale?
- Capitale Bruxelles modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 septembre 1996 organisant la location des habitations gérées par la Société du Logement de la Région bruxelloise ou par les sociétés immobilières de service public (M.B. : 28 novembre 2016)
Qu'est-ce que le Code bruxellois du logement?
- CODE BRUXELLOIS DU LOGEMENT Texte coordonné au 10.05.2018 17 JUILLET 2003 - 10/117 - Il est adressé une copie de la mise en demeure au plaignant, au locataire et au bourgmestre de la commune où se trouve le logement. La mise en demeure vise expressément les travaux et aménagements à réaliser à cette fin, et les délais pour ce faire.
Qui sont les membres du comité du logement?
- Il est en outre composé de 3 représentants de la Société du Logement de la Région bruxelloise et de 4 personnes nommées par le Gouvernement sur proposition des fédérations représentatives des sociétés. Le comité établit ses règles de fonctionnement.
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