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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS N° 03 du 19 janvier 2011 SOMMAIRE ARRÊTÉS DU PRÉFET DE DÉPARTEMENT MISSION DÉPARTEMENTALE DE COORDINATION Objet : Délégation de signature à Monsieur Bernard FLORIN, sous-préfet de Montdidier-----1
RECUEIL SPECIAL DU 11 FEVRIER 2009 CENTRE HOSPITALIER DE DOULLENS Objet : avis de Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier d' Abbeville
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17 jui 2010 · Centre hospitalier d'Abbeville Centre hospitalier de Doullens de surveillance du Centre hospitalier de Chaumont-en-Vexin Vu le décret du 16 février 2009 nommant Monsieur Michel DELPUECH, préfet de la région fonctions d'agent comptable spécial des régies (article R 2221-30 du code général
du
En Picardie maritime, le Centre Hospitalier d'Abbeville est l'unique centres hospitaliers d'Albert, de Doullens, de Corbie, de la Baie de Somme, annuelles d'ETP et qu'il rédige depuis 2009 une lettre d'information sur l'ETP « EducInfo », 247 du 27 février 2017, est facturée par un forfait prestation intermédiaire FPI
CH Abbeville Projet Etablissement
Centre hospitalier d'Abbeville 43, rue Isle 80101 Abbeville ORS Picardie - février 2009 méthodologique : les recueils des informations, comme les définitions, peuvent CMP, 18, rue de Routequeue, 80600 Doullens (horaires des consultations Service d'éducation spéciale et de soins à domicile ( SESSAD)
GuideRepertoireRegionalPreventionSuicide Picardie
26 fév 2019 · 2019-154 Hôpital Marie Lannelongue Admission adhérent Délibérations 2019- 1 à 2019-9 AG UniHA du 7 février 2019 69_Achat coopératif
RAA
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition Spéciale partie 3 du mois de Décembre 2013 en application de la loi n° 2099-879 du 21 juillet 2009, notamment son article 1 er (ou télé-prescription) dans le cadre de la régulation médicale (février PAR LES SAMU-CENTRE 15 Centre Hospitalier de SOISSONS
RAA Decembre Edit Sp
DECISION MODIFICATIVE DE LA DECISION DU 12 FEVRIER 2016 RELATIVE A LA Bénéficiaire LE CENTRE HOSPITALIER DE DOULLENS N' FINESS: 800000069 Vu la loi n-2009-879 dų 21 Juriset 2009, dans sa version modifiée Dupas • a Lióvin pour croatigri d'ur service d'éducaluit spéciale el dè solos a
Recueil n C B du avril
26 mai 2010 · c) Sous l'impulsion du plan Hôpital 2007, les hôpitaux publics ont puisque la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital L'ordonnance du 23 février 2010 de coordination avec la prestations de soins, à partir de ce recueil et d' une étude nationale de coûts à Chez moi, à Doullens, les gens se
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6 jan 2012 · d'Abbeville au titre de l'activité déclarée au mois d'octobre 2011 – Page 56 Centre Hospitalier de Doullens pour l'exercice 2011 – Page 48 Objet : Avenant n° 3 à l'arrêté préfectoral du 8 février 2010 relatif à la Société Générale » ( Amiens – 32 rue de Doullens) - Dossier n° 2009/0119 – Page 19
RecapSommaire
29 janv. 2016 RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS. 11 ... CENTRE HOSPITALIER D'ABBEVILLE ... Vu le décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de ...
31 janv. 2007 Objet : fixation du montant des ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotation du Centre hospitalier Georges.
26 mars 2009 Amiens le 13 février 2009 ... demeurant 27 rue du Haut Mesnil à ABBEVILLE ... Agent de service qualifié
17 juil. 2009 CENTRE HOSPITALIER DE DOULLENS ... dossier le 11décembre 2008
11 févr. 2011 nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Creil ... Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en ...
7 janv. 2008 ou de forfait annuel du Centre hospitalier de CLERMONT pour l'exercice 2007 ... RECUEIL SPECIAL N°11 du 7 FEVRIER 2008. ELECTIONS.
4 oct. 2013 Objet : Arrêté relatif à la fixation de la dotation globale de financement du centre d'accueil pour demandeurs d'asile.
16 oct. 2015 préfecture de la Somme n°65 spécial du 12 octobre 2015. ... infirmiers à domicile du Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme.
2 août 2013 Objet : Arrêté préfectoral N°2013/ Portant nomination du groupe de ... Vu le décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de ...
26 juil. 2013 Objet : Arrêté D-PRPS-MS-GDR 2013-0210 fixant le montant des ressources d'assurance maladie au Centre. Hospitalier de Doullens au titre de ...
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