RAA Modèle
29 janv. 2016 RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS. 11 ... CENTRE HOSPITALIER D'ABBEVILLE ... Vu le décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL DU 19
31 janv. 2007 Objet : fixation du montant des ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotation du Centre hospitalier Georges.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
26 mars 2009 Amiens le 13 février 2009 ... demeurant 27 rue du Haut Mesnil à ABBEVILLE ... Agent de service qualifié
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
17 juil. 2009 CENTRE HOSPITALIER DE DOULLENS ... dossier le 11décembre 2008
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
11 févr. 2011 nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Creil ... Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en ...
RÉCAPITULATIF DES RAA DE 2008
7 janv. 2008 ou de forfait annuel du Centre hospitalier de CLERMONT pour l'exercice 2007 ... RECUEIL SPECIAL N°11 du 7 FEVRIER 2008. ELECTIONS.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
4 oct. 2013 Objet : Arrêté relatif à la fixation de la dotation globale de financement du centre d'accueil pour demandeurs d'asile.
RAA Modèle
16 oct. 2015 préfecture de la Somme n°65 spécial du 12 octobre 2015. ... infirmiers à domicile du Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2 août 2013 Objet : Arrêté préfectoral N°2013/ Portant nomination du groupe de ... Vu le décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
26 juil. 2013 Objet : Arrêté D-PRPS-MS-GDR 2013-0210 fixant le montant des ressources d'assurance maladie au Centre. Hospitalier de Doullens au titre de ...
RECUEIL SEP AC"EP
ASDITIP"RA"INP
SOHFOQ»FO2QH 62Q2MO0O9BVH
Objet :areêésp:onnh:idma:n''u
RECUEIL SPECIAL " DISTINCTIONS HONORIFIQUES »
DU 26 MARS 2009
S O M M A I R E
BUREAU DES AFFAIRES RESERVEES ET DE LA
SECURITE INTERIEURE
Objet : arrêtés portant honorariat de maire
Objet : arrêtés portant honorariat d'adjoint au maireObjet : arrêté portant honorariat de Président d'établissement public de coopération intercommunale
Objet : arrêté portant honorariat de conseiller général Objet : arrêté attribuant récompense pour acte de courage et de dévouement Objet : arrêté attribuant la médaille de la familleObjet : arrêté portant attribution de la lettre de félicitation de la jeunesse et des sports - contingent
départementalObjet : arrêté portant attribution de la lettre de félicitation de la jeunesse et des sports - contingent
régionalObjet : arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - contingent
départementalObjet : arrêté portant attribution de médaille de bronze de la jeunesse et des sports - contingent régional
Objet : arrêté accordant la médaille d'honneur agricole Objet : arrêté accordant la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale Objet : arrêté accordant la médaille d'honneur du travail 1BUREAU DES AFFAIRES RESERVEES ET DE LA
SECURITE INTERIEURE
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. André GELLYNCK, ancien maire de la commune de Fignières, est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 24 juillet 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat d'adjoint au maireARRETE
Article 1er : M. Erick BEAUGRAND, ancien adjoint au maire de la commune de Rumigny, est nommé adjoint honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 11 août 2008
Pour le Préfet absent,
le Secrétaire Général,Signé : Yves LUCCHESI
Objet : arrêté portant honorariat d'adjoint au maireARRETE
Article 1er : Mme Marie-Claude ROUSSEL, ancien adjoint au maire de la commune de Rumigny, est nommée adjoint honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 11 août 2008
Pour le Préfet absent,
le Secrétaire Général,Signé : Yves LUCCHESI
2Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Jean ALLUARD, ancien maire de la commune d'Andechy est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 11 août 2008
Pour le Préfet absent,
le Secrétaire GénéralSigné : Yves LUCCHESI
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : Mme Muriel GRUNER, ancien maire de la commune de Canaples, est nommée maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 11 août 2008
Pour le Préfet absent,
le Secrétaire GénéralSigné : Yves LUCCHESI
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Michel DEBRY, ancien maire de la commune de Terramesnil, est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 11 août 2008
Pour le Préfet absent,
le Secrétaire Général,Signé : Yves LUCCHESI
3Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Camille-Léon MARCAN-DUMESNIL, ancien maire de la commune de Saint-Quentin-Lamotte, est nommé maire honoraire.
Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 2 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat d'adjoint au maireARRETE
Article 1er : M. Jean GAVEL, ancien adjoint au maire de la commune de Vironchaux est nommé adjoint
honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 25 septembre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Etienne DALLERY, ancien maire de la commune de BAILLEUL est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 25 septembre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
4 Article 1er : M. Michel DEGUERVILLE, ancien maire de la commune de VALINES est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 25 septembre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Ghislain THOREL, ancien maire de la commune de Montigny-les-Jongleurs est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 9 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat d'adjoint au maireARRETE
Article 1er : M. Max GELE, ancien adjoint au maire de la commune de Montigny-les-Jongleurs, est nommé adjoint honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 9 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat d'adjoint au maireARRETE
Article 1er : M. Christian DECORNIQUET, ancien adjoint au maire de la commune de Montigny-les-Jongleurs, est nommé adjoint honoraire.
5Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 9 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Roland SENEZ, ancien maire de la commune de Curlu, est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation
sera notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la Somme.Amiens, le 9 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Jean-Marie ALEXANDRE , ancien maire de la commune de Cramont est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 9 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : Mme Françoise FAUVELLE née REGNIER, ancien maire de la commune de Cannessières
est nommée maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
6Amiens, le 14 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Paul-Alain DULIN, ancien maire de la commune de Neuville-les-Loeuilly est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 14 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat d'adjoint au maireARRETE
Article 1er : M. Patrick DASSONVILLE, ancien adjoint au maire de la commune de Rumigny, est nommé adjoint honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 16 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Joël BRUNET, ancien maire de la commune de LONGUEAU est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
7Amiens, le 21 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de Président d'établissement public de coopération intercommunale
ARRETE
Article 1er : M. Jacques QUILLET, ancien président de la Communauté de Communes de Haute-Picardie
est nommé président honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 4 novembre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Pierre SAUVEAUX, ancien maire de la commune de VOYENNES est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 30 octobre 2008
Le Préfet,
Signé :Henri-Michel COMET
Objet : arrêté portant honorariat de maire
ARRETE
Article 1er : M. Jean DIEUDONNE, ancien maire de la commune de WIENCOURT L'EQUIPEE est nommé maire honoraire.Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera
notifiée à l'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
Somme.
Amiens, le 30 octobre 2008
Le Préfet,
Signé : Henri-Michel COMET
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