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Le Recteur de l’académie de Versailles Chancelier des
Références : - Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 du 9 novembre 1989 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré - Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements
3 sept 2014 · Références : - Décret 2006-781 du 3 juillet 2006, pour l'indemnisation des frais car il est pris en charge sur la base du décret n°2010-676 du 21 juin 2010 qui Le guide tutoriel indiquant la procédure de création et validation des (ISSR) prévue par le décret n°89-825 du 9 novembre 1989 qui est
circulaire frais de d C A placements du septembre pour publication
8 oct 2012 · Annule et remplace la note du 16 novembre 2010 Références : - Décret n° 2006- 781 du 3 juillet 2006 - Décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 - Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 PJ : annexe La présente mission restent alors sous le statut « en cours de création » et pourront être avancés vers le
cr frais deplacements temporaires
10 mar 2012 · Références : Décret 99-491 du 10 juin 1999 (BO n° 39 du 4/11/99) Supplément Comme le précisent le décret 89-825 du 9 novembre 1989 et la Déplacements domicile travail (Décret 2010-676 du 21 juin 2010, circulaire 781 du 3/07/2006, arrêté du 3/06/2010), circulaire 2006-175 du 9 novembre
P TRAITEMENTS
26 août 2016 · Depuis 2010, la perte de pouvoir d'achat est de l'ordre de 8 (2) Références : Décret 99-491 du 1 676,91 1 406,68 1 377,77 1 363,31 73,41 182,55 130, 05 366 Comme le précisent le décret 89-825 du 9 novembre 1989 et la 781 du 3/07/2006, arrêté du 3/06/2010), circulaire 2006-175 du 9
us p pt sur salaires
2010, l'original de la présente notice d'information a été visé par le CDVM le la situation financière et du patrimoine de la société arrêtés au 30 juin 2010, 05- 22-49-89-64 place par SOTHEMA depuis le 1er avril 2006 et gérés par BMCE Capital opérations de cette nature, soit par voie de création de sociétés,
notice
de finances n° 35-05 pour l'année budgétaire 2006 et sont codifiées sous la dénomination code ratification de l'accord de création de la Banque Africaine de
cgi fr
19 août 2010 · La loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant par le Parlement le 23 juin dernier et publiée au rence de cette démarche avec celle sociale, celui du 21 novembre 2006 sur la La création d'un conseil commun (31) Décret n°89-229 du 17 avril 1989 relatif aux
différences entre le signe et la marque 2 Particulièrement, en matière de marques, la directive 89/104/CEE codifiée par d'attribuer généralement à M Louboutin la création de souliers féminins 51 CJUE, 22 juin 2006, August Storck/OHMI, C-24/05 P, point 25 Tribunal de Grande Instance de Paris, 14 octobre 2010
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