Procès verbal du lundi 10 mars 2014 Saison 2013-2014 Page 1 sur 4 BUREAU Réunion du Lundi 10 mars 2014 Siège du Comité 54 à Nancy Présents : M BILICHTIN Thierry (Président) Mme HINDAHL Martine Mrs BONNET Jacques – HEQUET Pascal – KIEFFER Gérard – LEONARD Michel – LINDINI Daniel – LOISON Thomas – PELLETIER Jean-Marc
PROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 10 mars 2014, à laquelle séance sont présents : M le maire Sylvain Hudon meM Lise Bellefeuille M Steve Leclerc M Pierre Darveau meM Lise Garneau
PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014 Procès-verbal de la 3ème assemblée publique de l’année 2014 des membres du conseil de quartier des Jésuites, tenue le lundi 10 mars 2014, à 19 h, au bureau d’arrondissement de Charlesbourg, 160, 76e rue Est, salle de la Cité PRÉSENCES : M Réal Gagné Président (arrivée : 19 h 15)
Lundi 10 mars 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Pascal tenue le lundi 10 mars 2014, à 20 h 30, à la salle du conseil de l'hôtel de ville ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs les Conseillers suivants : André Laforest, Isabelle Chouinard, Réjean Pelletier, Francine Soucy, Marjolaine
Séance ordinaire du conseil d'arrondissement du lundi 10 mars 2014 à 19 h 2 CA14 10 073 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 10 février 2014, à 19 h Ilestproposépar Mme Sylvia Lo Bianco appuyé par Mme Monica Ricourt Et résolu :
CA-2014-12-15-02 Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2014 Après avoir été informé que le procès-verbal doit demeurer confidentiel jusqu'à nouvel ordre, sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil d'administration adopte le procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2014, tel qu'il a été transmis aux
Le conseil municipal vote à l’unanimité ce nouvel ordre du jour 1 Adoption du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 22 Avril 2014 Le procès-verbal est adopté à l’unanimité 2 Validation de la composition de la commission communale des impôts directs
Christophe PERRIER est élu secrétaire de séance 1 Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil municipal des 20 Juin et 24 Juillet 2014 Les procès-verbaux sont adoptés à lunanimité 2 Validation de la mise en compatibilité du PLU avec le projet d’intérêt général de l’APEAH suite à l’enquête publique
Procès verbal du lundi 09 mars 2015 Saison 2014-2015 Page 2 sur 8 Match de l'équipe de France Les places "Grand Public" mises en vente en début mars ont été vendues très rapidement Budget global chiffré à 240 000 euros pour ce match L'équipe de France arrivera le 4 août à midi, et repartira à l'issue du match le 7 août
Réunion régulière du 3 mars 2014 161 ===== PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DU CANTON DE WESTBURY ===== RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI LE 3 MARS 2014 à 19 heures PROCÈS-VERBAL de la réunion régulière, tenue par le conseil municipal de Westbury, au bureau municipal, 168 route 112, le lundi 3 mars à 19 h et présidée
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Procès-verbal de la réunion du lundi 10 mars 2014
Paris, le 17 mars 2014 PLL/PAD Procès-verbal de la réunion du lundi 10 mars 2014 P : présent R : remplacé E : excusé A : absent Membre de la commission Santé et sécurité au Travail Mme Frédérique ISOARDI Présidente de la commission E Mme Véronique VOIGT Vice-président de la commission P
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Procès verbal du lundi 10 mars 2014 BUREAU
Procès verbal du lundi 10 mars 2014 Saison 2013-2014 Page 4sur Commission Technique Par Daniel LINDINI & Alexandra WOLFF Pas de nouvelles actions par rapport au bureau précédent Soirée technique dans le nord le 31 mars Proposition de modification du règlement de jeu U11 : 6x4 mn de temps de jeu, avec obligation de faire jouer au minimum
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PROCÈS VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 10 mars 2014, à laquelle séance sont présents : M le maire Sylvain Hudon meM Lise Bellefeuille M Steve Leclerc M Pierre Darveau meM Lise Garneau meM Louise Lacoursière Tous membres du conseil et formant
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PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014
PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014 Procès-verbal de la 3ème assemblée publique de l’année 2014 des membres du conseil de quartier des Jésuites, tenue le lundi 10 mars 2014, à 19 h, au bureau d’arrondissement de Charlesbourg, 160, 76e rue Est, salle de la Cité PRÉSENCES : M Réal Gagné Président (arrivée : 19 h 15)
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Procès-verbal du Conseil d’Administration du lundi 10
Collège Les Saules 78280 GUYANCOURT Année Scolaire 2013-2014 Procès-verbal du Conseil d’Administration du lundi 10 février 2014 Le quorum étant atteint, M Macé, Principal et président du conseil d’administration ouvre le Conseil d'Administration à 18h10 Présents : voir liste d’émargement 20 présents en début de séance Mme André accepte d’être secrétaire de séance M
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Procès verbal du lundi 10 février 2014 BUREAU
Procès verbal du lundi 10 février 2014 Saison 2013-2014 Page 2 sur 4 CDO Par Jean-Marc PELLETIER -Désignations / disponibilités Toujours un manque de dispos pour le samedi 18h00 et le dimanche matin Entre 5 et 12 rencontres non couvertes par journée, et s’y ajoutent les « exigences » de la région pour la ligue jeune -Incidents
20 mar 2014 · N°1 DU CONSEIL AUX CE ET AUX CHSCT / MARS 2014 / N°44 2 Trois Questions Traits d'Union : Que recouvre la notion de agressions verbales et physiques de clients, etc Mardi 25 mars, à Saint-Etienne, de 9h00 à
risque grave traits union mars
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree tenue le 10 mars 2014 au lieu ordinaire des séances au centre administratif ATTENDU QUE l'article 242 de la Loi instituant l'union civile et établissant de nouvelles conseillers d'ajourner la séance ordinaire au lundi 24 mars 2014 à 19 h
proca s verbal du
Affichage des résultats d'admission sur le site Internet le mardi 25 juin 2013 à partir de weeping So when the firstborn son of that union, Britain's Prince William, set in motion the idées, mais bien au contraire de les structurer afin que l'ensemble, écrit ou oral, Source : lhotellerie-restauration fr/ vendredi 20 mars 2009
annales
Union des républiques socialistes soviétiques (ex-Russie) Psychologie existentielle ter-netanvahu-i rael-after-bilate>, consulté le 31 mars 2014 11 Rüh Allah
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19 déc 2002 · Rapport du Conseil d'Administration du 5 mars 2014 exposant les projets de résolutions La société Mr Bricolage détient 35 du capital de la société Prova, exemplaire, d'une copie ou d'un extrait du présent procès-verbal à l'effet En 2012, selon l'Union de fabricants du bricolage (Unibal), le marché
Mr Bricolage Document de reference
31 déc 2014 · En 2014, Solvay a poursuivi et accentué sa transformation profonde ; ce rapport signé avec la fédération IndustriALL Global Union, la année le deuxième mardi du mois de mai à 10h30 au siège social ou à En cas d'Assemblée Générale Extraordinaire, le procès-verbal F&F, Prova, Borregaard
Rapport annuel
L'information sur les dossiers de l'appel à projets du contrat de ville qui pourraient être présentés à l'ITI, - La décision sur l'opportunité du projet (fiche de
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10 mars 2014 L'an 2014 le 10 mars à 18 heures
17 mars 2014 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2014. Par convocations individuelles adressées le 10 mars 2014 aux ...
10 mars 2014 Bulletin académique spécial n° 285 du 10 mars 2014 ... portée sur le procès verbal de surveillance de l'examen. 4.1.4 Sortie de salle.
12 mai 2014 2) Procès-verbal de la réunion du Conseil de Faculté du 10 mars 2014 : Page 4. Page 4 sur 9. Sur demande du Doyen aucune remarque n' ...
Enquête du lundi 10 février au jeudi 13 mars 2014 Février/Mars 2014 ... Il lui a été remis durant cette réunion le procès verbal de synthèse.
10 janv. 2014 La campagne électorale en vue du premier tour de scrutin est ouverte le lundi 10 mars 2014 à zéro heure et close le samedi 22 mars 2014 à ...
d'Administration a été faite le 03 Mars. PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS. Séance du Lundi 10 Mars 2014.
23 mars 2014 Sont interdits à compter du lundi 10 mars 2014 : ... Pendant toute la durée des opérations de vote le procès-verbal est tenu à la ...
Procès-verbal de la réunion de chantier du lundi 03 mars 2014. Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le procès verbal de la réunion de chantier n°4.
10 janv. 2014 La campagne électorale en vue du premier tour de scrutin est ouverte le lundi 10 mars 2014 à zéro heure et close le samedi 22 mars 2014 à ...
PROCES VERBAL DU 10 MARS 2014