Pas à Azay le Rideau DECISION Vu l’arrêté préfectoral n°16-58 en date du 16 décembre 2016 portant fusion de la Communauté de Communes du Pays d’Azay-le-Rideau et de la Communauté de Communes du Val de l’Indre au 1er janvier 2017, et création de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre ;
- De préciser que la souscription des actions et la désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de la SPL « SPL AZAY LE RIDEAU – VAL DE LOIRE – TOURISME » en tant qu’administrateur donneront lieu à une délibération prise ultérieurement - La présente délibération sera transmise à M le Sous
Autorisations Des Sols (ADS): M le Maire rappelle que Veigné et Azay le Rideau se sont retirés du projet de service unifié d’instruction des ADS créé pour faire face à la fin à la mise à disposition des services de l'Etat dans cette mission Une formation de prise en main du logiciel d’urbanisme retenu sera
Il est exposé au conseil municipal par M le Maire que le PLH est un outil de programmation et de définition d’une stratégie d’action en matière d’habitat qui se décline à l’échelle des communes de la Communauté de communes du Pays d’Azay-le-Rideau pour la période 2016-2022 Le PLH comprend trois parties :
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil Municipal d’ajouter la délibération 06-06-2018 concernant un avenant à la convention d’éco pâturage sur des parcelles communales Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de rajouter cette délibération en fin de séance 01-06-2018 FINANCES
Il est exposé au Conseil Municipal par Madame le Maire que le PLH est un outil de programmation et de définition d’une stratégie d’action en matière d’habitat qui se décline à l’échelle des communes de la Communauté de Communes du Pays d’Azay-le-Rideau pour la période 2016-2022 Le PLH comprend trois parties :
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2020 Préambule: M le Maire souligne que ce conseil municipal se déroule en amont d’une rentrée scolaire dans un contexte sanitaire particulier Il invite les élus à faire preuve de prudence, comme tout un chacun, et d’exemple également Approbation procès-verbal réunion antérieure
> Club des Jeunes Assemblée générale jeudi 3 décembre à 20 h30 salle du club L e conseil municipal s est réuni à la mairie, mercredi 18 novembre Il a étudié les dossiers suivants : Statuts de la communauté de communes du Pays de Bourgueil Le conseil ap-prouve, à l unanimité, le projet de modification des statuts joint à la
Pour le département d’Indre-et-Loire, le Service des Mines du Ministère de l’Industrie était chargé de la surveillance des mines et carrières en activités Par arrêté préfectoral du 25 mars 1943, il se retrouve chargé de la surveillance des masses rocheuses dangereuses dans le département Les missions du Service des
Dès 1975 le Service des Mines propose la création d’un service de surveillance Les débuts du Syndicat (1985-1987) En 1981, un courrier du Préfet soumet à nouveau le problème des responsabilités concernant les cavités et masses rocheuses à M le Ministre de l’Intérieur et de la Décentralisation
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CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES D’AZAY LE RIDEAU STATUTS
CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES D’AZAY LE RIDEAU STATUTS • ARTICLE 1 : OBJECTIF ET MISSION Le Conseil Municipal des Jeunes a pour objectif de donner la parole aux jeunes Ridellois afin de leur permettre de participer, d'agir de façon citoyenne au sein de la commune et en être des acteurs Le CMJ a pour mission de proposer et de réaliser des projets concrets ; il peut être sollicité
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018
Approbation des statuts Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 5211-17 et L 5214-16 ; Vu l’arrêté préfectoral n°16-58 en date du 16 décembre 2016 portant fusion de la Communauté de Communes du Pays d’Azay-le-Rideau et de la Communauté de Communes du Val de l’Indre au 1er janvier
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Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2020
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2020 Sylvia PASCAUD, maire d’Azay le Rideau 6ème vice-président : Marie-Annette BERGEOT, maire de Villaines les Rochers 7ème vice-président : Jean-Christophe GASSOT, maire d’Esvres sur Indre 8ème vice-président : Jean-Luc CADIOU, maire de Vallères 9ème vice-président : Stéphane de COLBERT, maire de Truyes 10ème vice-président
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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2013
Trésorière principale d’Azay-le-Rideau Adoption à l’unanimité ACHAT MATERIELS Monsieur Norbert WAGNER propose au Conseil Municipal d’achat de : - D’une armoire modulable pouvant contenir 300 clés au prix HT de 225 € et de 269 10 €TTC - D’une vitrine extérieure double face au prix de 705 € HT et de 843 18 € TTC
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Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes
Vu les statuts de Touraine Vallée de l’Indre et notamment son article 3 ; Vu l’article L 1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales aux termes duquel « le délégataire produit chaque année avant le 1er juin à l’autorité délégante un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de
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Délibérations du 23 mai 2016 - sachefr
Communes du Pays d’Azay-le-Rideau n° DELC N°2016 04 12 du 21 avril 2016, Considérant le document joint au projet de délibération, Considérant que le projet de PLH doit être soumis pour avis au vote du conseil municipal de ce jour pour respecter le délai
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Séance du 27 Mai 2016
Communes du Pays d’Azay-le-Rideau n° 2016 04 01du 21 avril 2016 ; Considérant le document joint au projet de délibération, Considérant que le projet de PLH doit être soumis pour avis au vote du Conseil Municipal de Villaines-les-Rochers pour respecter le délai de 2
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Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2015
Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2015 Approbation procès-verbal réunion antérieure Après quelques observations, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 avril 2015 est approuvé à l’unanimité Points et réunions diverses Points dernière séance : Abri-bus rue du carroi du vignau : Comme convenu avec les services du conseil départemental, le panneau
Les enfants scolarisés à AZAY LE RIDEAU sont inscrits d'office sur la liste électorale et les enfants, non scolarisés sur la commune, devront venir s'inscrire
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Modifications des statuts – compétence « Enfance-jeunesse » - Avis La Communauté de communes du Pays d'Azay-le-Rideau exerce la compétence enfance-
CR CM+ +DECEMBRE+
L'An deux mil quinze le neuf Avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 165 00 MAISON DES JEUNES 165 00 VU les statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Azay-le-Rideau ; VU les statuts du
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des vœux 2020 : le Conseil municipal des jeunes avec le Maire La mairie tient à remercier les annonceurs qui financent en partie le Trait d'Union La régie publicitaire a et modification des statuts de l'association d'Azay-le-Rideau
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détaillée du conseil municipal et les grandes lignes du budget 2020 Je vous en souhaite Modification des statuts du SIEIL VOIRIE institutionnels enfance jeunesse La réunion s'est Maison Familiale Rurale d'Azay-le-Rideau 80 €
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L'an deux mil dix-huit et le vingt-neuf Juin à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Animation et équipement Point Jeunesse sur les communes de Cheillé et aux statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Azay-le-Rideau soit
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23 mai 2016 · Commune de SACHÉ – Conseil Municipal du 23 mai 2016 Pays d'Azay-le- Rideau pour la période 2016-2022 Le PLH 3 1 Faciliter l'accueil temporaire des jeunes statuts de chaque Communauté de communes
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21 nov 2016 · Commune de SACHÉ – Conseil Municipal du 21 novembre 2016 Dans le cadre de ses nouveaux statuts, le S I E I L s'est notamment doté de la La Communauté de Communes du Pays d'Azay le Rideau soutient et gère du bâtiment destiné à l'exercice de la compétence « Enfance – Jeunesse »
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27 mar 2009 · Adoption à l'unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre D'adopter les projets de statuts de la SPL « SPL AZAY LE RIDEAU – VAL DE ALLARD comptera un nouvel associé, jeune agriculteur, et doit
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29 juil. 2016 Communauté de communes du Pays d'Azay-le-Rideau(4 pages) ... Educatrice principale de jeunes enfants MAIRIE DE NOTRE DAME D'OÉ
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12 déc. 2001 jeunesse et des sports - promotion du 1er janvier 2002 - ... VU la demande de M. le Maire d'Azay-le-Rideau sur Loire.
1 janv. 2016 demandes contraires exprimées en conseil municipal ... Avec les Offices de Tourisme du Pays d'Azay-le-Rideau
9 juil. 2022 été acquis par le Conseil Général d'Indre et Loire pour ... Bernard Leroi adjoint Urbanisme-Transports à la mairie d'Azay-le-Rideau ; tel.
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