S O M M A I R E du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 11 octies du 24 novembre 2015 Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans sa version ‘’mise en ligne’’ sur le site internet de la préfecture de la région Champagne-Ardenne, préfecture de la Marne
[PDF]
MESURES NOMINATIVES 2
S O M M A I R E du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 11 octies du 24 novembre 2015 Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans sa version ‘’mise en ligne’’ sur le site internet de la préfecture de la région Champagne-Ardenne, préfecture de la Marne
24 nov 2015 · Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans sa version ''mise en ligne'' sur le site internet de la préfecture de la région Champagne-Ardenne, préfecture de est accordée à compter du 1er novembre 2015
RAA+n C B + +octies+du+ +novembre+
de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 6 octies du 26 juin 2015 Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans sa version Arrêté en date du 26 juin 2015 portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la VU le décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion
RAA+n C B +octies+du+ +juin+ +sp C A cial+d C A l C A gations+signature+DREAL
16 mar 2010 · Recueil des actes administratifs n°11 du 16 mars 2010 VU l'arrêté n° 532 du 22 novembre 1971, portant rattachement des 77 430 Champagne Sur Seine sociales de Seine-et-Marne transférés à la région d'Île de France au Le présent agrément est valable du 10 mars 2010 jusqu'au 9 mars 2015
RAA n du mars pages
25 sept 2018 · Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif des délibérations à caractère réglementaire est publié dans un recueil des actes
RAA meT
17 jan 2002 · espérons une décision de notre juge suprême d'ici un à dix-huit mois, encore que patrimoine, pourtant revus par le législateur en 2015 pour échapper aux avait été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Il demandait également qu'il soit enjoint à la Région Bourgogne
book pacific fr
1 déc 2020 · Recueil des actes administratifs du 1er au 31/12/2020 1 énergétique de l' habitat (SPPEH) lancée par la Région Auvergne-Rhône-Alpes le 18 novembre 2020 en vertu de la délégation de principe accordée par investissements (PPI) 2015-2020, était évalué à 104,53 M€ TTC champagne au mont
raad
des arrêtés de délégation au recueil des actes seraient contestés, à compter du 16 novembre 2011, par le de la région d'Île-de-France, préfet de Paris, 6, 04 Champagne- Ardenne 4,82 6,84 Corse 9,69 13,69 Franche- Comté b octies Les abonnements souscrits par les usagers afin de recevoir les services
l
7 déc 2016 · (3) Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la Début novembre, emmenés par le Sénateur de Paris Pierre Charon, nos côté de l'État, que ce soit à la préfecture de région ou à la préfecture de police, personnalité morale, leur permet d'accomplir certains actes
r
10 jan 2014 · Deux nouvelles compétences reconnues à la région général des collectivités territoriales) : Dématérialisation du recueil des actes
r t
24 jan 2017 · Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Ile-de-France, affecté à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, au département du Var et à la d'avance ainsi que le décret n° 2015-1545 du 27 novembre 2015 portant sont publiés au recueil des actes administratifs de la préfecture 220 octies (V)
Loi consolid C C A e au
du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 1 septies du 23 janvier 2015. Spécial DRAAF et DIRECCTE.
19 mars 2022 de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 3 septies du 19 mars 2015. Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans ...
MISE A JOUR Novembre 2018. SOMMAIRE. -. Les principaux textes applicables . n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 répartit les boissons en quatre groupes.
25 févr. 2011 présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Pour le Préfet et par délégation.
15 mars 2016 Décision no 13289 du 3 novembre 2015 portant promotion de ... du cadre général de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne .
15 févr. 2018 no 2017-1605 du 24 novembre 2017 relatif au travail temporaire des ... qu'au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris ...
15 avr. 2021 Pagination. 3/123. Date d'application. 09/10/2020. Sommaire. PREAMBULE 6. CHAPITRE I. - LE GROUPE HOSPITALIER SUD ARDENNES.
5 oct. 2020 Sommaire. Centre Hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges. 88-2020-09-24-003 - Délégation de signature 2020-11Qualité – Gestion des Risques –.
Leur statut juridique a été révisé par la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire afin de favoriser leur développement.
9 janv. 2020 Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;. Vu le décret n° 2009-208 du 20 février ...
S O M M A I R E du recueil des actes administratifs de la préfecture