ans le cadre du 30ème anniversaire de son instauration, le Conseil économique et social de Wallonie a organisé le mercredi 4 décembre un colloque sur «Les nouvelles dynamiques de la concertation sociale» Quelles seront les évolutions pour le modèle belge de concertation sociale dans un contexte de muta-
du 24 mai 1989 du Conseil économique et social intitulée « Préven-tion efficace des exécutions extrajudiciaires, arbitraires et sommaires et moyens d’enquêter efficacement sur ces exécutions » 2 Résolution 67/1 de l’Assemblée générale, en date du 24 septembre 2012 3 Ibid , par 22 4 Voir infra la sectionC Dans l
29 décembre 1958 modi ée portant loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental Le bureau a con é à la section des a aires européennes et internationales la préparation d un projet d avis intitulé : Migrations internationales : un enjeu planétaire La section
– vu la décision n° 2010/37/CE du Conseil du 27 novembre 2009 relative à l'Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active (2011)4, – vu la résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 24 avril 2006, sur la reconnaissance de
– vu le règlement (UE) nº 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, en particulier ses articles 8, 11, 13, 41, et tout particulièrement ses articles 70 à 73,
Les 26, 27 et 28 mai 2009, l’ONG internationale BEFORE, IFES, CECIDE, SFCG et WANEP ont organisé à Conakry, à l’Hôtel Mariador Palace, un atelier national intitulé « Réflexions sur une stratégie de consolidation de la paix en Guinée » Le but de cette rencontre était de jeter
approuvée par le Conseil des ministres de l'Union européenne le 10novembre 2008, – vu les conclusions du Conseil de l'Union européenne du 22 juillet 2013 sur les autorités locales et le développement, 1 Adoptée par l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE le 15 June 2015 in Windhoek (Namibia) 2 Textes adoptés de cette date, P8_TA
Le conseil régional convoqué par son Président le 29 mai 2018, s’est réuni le vendredi 22 juin 2018 au siège de la Région Bretagne, sous la présidence de Monsieur Loïg CHESNAIS-GIRARD, Président du Conseil régional Etaient présents: Monsieur Olivier ALLAIN, Madame Sylvie ARGAT-BOURIOT, Madame Catherine BLEIN,
3 2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Eau potable – exercice 2007 Conformément au décret n° 95 635 du 6 mai 1995, le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du sevice public de l’eau potable pou l’exercice 2007 LES DEUX RAPPORTS PRESENTES
Les membres du Conseil d’Administration (Annexe 2) – 21 personnes : 6 représentants par collège, deux membres associés et un représentant du personnel se sont réunis à cinq reprises, les 29 janvier, 11 mars, 1er juillet, 30 septembre et 19 décembre 2008
Rapport Annuel 2019 Conseil Economique, Social et Environnemental l' économie marocaine entre 2009 et 2019, montrent que si une orientation de la Chambre des Conseillers, intitulée « La politique sportive au Maroc » Le CESE a également réalisé 4 rapports et 4 avis dans le cadre des auto-saisines
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13 mai 2009 · et 13 mai 2009 Avis du Conseil économique, social et environnemental social et environnemental au cours de sa séance du 13 mai 2009 1 adopté pas moins de sept rapports et avis qui traitent à un titre ou un autre de l'un à l' exclusion du Fonds européen de développement régional (FEDER)
fichierRessource Usagesdomestiquesdeleau
30 sept 2009 · 18 mai 2011 Rapport du Comité des politiques de développement sur les travaux 2011 du Conseil économique et social (E/2011/L 1 and E/2011/SR 2) 2007, 2008/32 du 25 juillet 2008 et 2009/18 du 29 juillet 2009, relatives troisième session extraordinaire de l'Assemblée générale intitulée « Les
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19 mar 2009 · 2009 Rapport présenté par Mme Monique Boutrand Avis du Conseil économique, social et environnemental du 13 mai 2008 en application de l' article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant L' Institut régional du vieillissement (IRV) de Franche-Comté rassemble ainsi,
monique boutrand
27 mai 2009 · Avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par M Première partie - Texte adopté le 27 mai 2009 3 comme le soulignait déjà l'OCDE dans son rapport intitulé Du bien-être des nations : le rôle baromètres Rapport pour le Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais, novembre
philippe le clezio
Ce rapport a été compilé à partir des réponses à un questionnaire sur les socles de protection sociale soumis en juin 2014 aux Conseils économiques et sociaux et d'implication dans la protection sociale, tant au niveau mondial que régional Pendant la première phase (2008-2009), la protection sociale a joué un rôle
wcms
8 mar 2010 · résultats du Sommet mondial aux niveaux international et régional, 2008/3 et 2009/7 du Conseil économique et social, où il est de participer au rapport sur la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la En mai 2009, l'UIT a publié un guide intitulé: «Comprendre la cybercriminalité:
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le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s'inscrit dans un dimension internationale est ainsi prise en compte dans tous les avis, intitulé « Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du société civile aux consultations publiques européennes », communication publiée le 26 mai 2009 ;
Delevoye
16 nov. 2011 3 Source : rapport AFPEJA 2009 : 831 jeunes partis via l'AFPEJA et 546 via d'autres agences. Page 23. 22 AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ...
25 sept. 2015 Avis du Conseil économique social et environnemental sur le rapport présenté par. M. Nasser Mansouri-Guilani
30 août 2009 Circulaire DGEFP no 2009-19 du 29 mai 2009 relative aux modalités de ... (conseil régional et CCREFP en matière de formation Pôle emploi
23 févr. 2015 22 AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL. Dans ses rapport et avis
20 déc. 2011 Avis du Conseil économique social et environnemental ... Pour autant
24 oct. 2013 22 AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL ... Cette demande a été déposée le 8 mai 2009 auprès de la CLPC.
12 janv. 2022 Même si les études économiques n'ont pas encore objectivé le déplacement de ... 22 – AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL.
23 sept. 2020 Avis du Conseil économique social et environnemental présenté par ... 7 Rapport OCDE sur les financements de la biodiversité
11 juin 2019 Avis du Conseil économique social et environnemental ... date du 22 janvier 2019 en application de l'article 3 de l'ordonnance no 58-1360 ...
24 mai 2022 AVIS. CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL. Pour une politique publique nationale de santé-environnement au cœur des territoires.
La mobilité des jeunes