Commune d’Auffargis PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUFFARGIS du Mercredi 14 Octobre 2015 L’an deux mille quinze, le 14 octobre à 20 heures 45, le Conseil Municipal légalement convoqué conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Commune d’Auffargis PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUFFARGIS du Mercredi 16 septembre 2015 L’an deux mille quinze, le 16 septembre à 20 heures 45, le Conseil Municipal légalement convoqué conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
[PDF]
PV COMPLET DU 14 12 2016 - Mairie d'Auffargis
Commune d’Auffargis PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUFFARGIS du Mercredi 14 décembre 2016 L’an deux mille seize, le 14 décembre à 20 heures 45, le Conseil Municipal légalement convoqué conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Daniel
[PDF]
PV COMPLET DU 14 10 2015 - Mairie d'Auffargis
Commune d’Auffargis PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUFFARGIS du Mercredi 14 Octobre 2015 L’an deux mille quinze, le 14 octobre à 20 heures 45, le Conseil Municipal légalement convoqué conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Daniel
14 oct 2015 · PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUFFARGIS du Mercredi 14 Octobre 2015 L'an deux mille quinze, le 14
CM octobre
18 mar 2015 · PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUFFARGIS du Mercredi 18 Mars 2015 Décision modificative n°1 au budget primitif 2015 de la commune – M14 réalisées par le Trésorier principal de Rambouillet, Vu la délibération du Conseil Municipal n°3 du 19 novembre 2014
CM mars
21 sept 2016 · Séance du Mercredi 21 Septembre 2016 Auffargis et à Vieille Eglise Il est proposé au Conseil Municipal, un moment de recueillement sous la Avant d' approuver le procès verbal du 1er juillet dernier, Monsieur l'implantation des clôtures après bornage contradictoire réalisé le 20 octobre 2015
Proc C A s verbal septembre
2 juil 2019 · Monsieur ROBERT annonce que le procès-verbal de la séance du 12 juin 2019 sera présenté au conseil municipal du mois de septembre
Proc C A s Verbal du juillet
15 juil 2020 · Procès-verbal Conseil communautaire du 15 juillet 2020 - Bordes, Rochefort- en-Yvelines et en 2013, Auffargis, Gambaiseuil et et d'identité visuelle : c'est en janvier 2015, que la communauté de la présidence de la séance municipaux et communautaires élus dans les communes dont le conseil
PV . .
6 fév 2016 · rejoindront Rambouillet Territoires au 1er janvier 2017 L'année Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unani- mité, fixe Séance du 11 décembre 2015 Madame le Le procès-verbal du 16 octobre 2015 est approuvé à l'una- nimité organisée par le groupe d'Auffargis qui, en passant par
petit abbatien n
22 nov 2016 · Procès-verbal du conseil municipal Du 22 novembre 2016 Rambouillet territoires dans le cade des travaux de voirie Rapports d'activités 2015 du : - Syndicat AUFFARGIS 2 Mercredi 2 novembre 2016 Ordre du
S C A ance du novembre
21 déc 2015 · Je suis membre du conseil municipal de Rambouillet et conseiller communautaire dans la Le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 28 mai 2015 a été Il précise l'avoir remise mercredi dernier à monsieur Jean-Frédéric POISSON, lors Fait à AUFFARGIS, le 28 septembre 2015
recours total
3 oct 2014 · L'an deux mille QUATORZE, le 3 octobre à 20 heures 30, le Conseil Monsieur Daudré-Vignier a été élu secrétaire de séance Le procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2014 est approuvé à l'unanimité l'occupation et à l'utilisation du sol à compter du 1er janvier 2015
agdihhx o yc h
3 févr. 2016 A l'unanimité le Conseil Municipal décide d'autoriser ... Le procès-verbal du 16 octobre 2015 est approuvé à l'una- nimité.
21 déc. 2015 Conseil communautaire. Séance du 28 septembre 2015 à 19h00. Foyer Rural. 27 rue des Vaux de Cernay. 78610 AUFFARGIS. Procès-verbal.
17 sept. 2016 ADOpTIOn DU pROcès-veRbAL De LA séAnce DU 3 jUIn 2016 ... Le Conseil Municipal Après en avoir délibéré
28 févr. 2021 Conseil municipal du 5 novembre 2020 ... Les gendarmes de Rambouillet en ... 2 séances d'ateliers (1h30) - 14h ou 15h30.
16 juil. 2018 Fonctionnement de RT. 4. Direction générale des services. 8. Contrôle de gestion. 13. Service Communication. 14. Service Ressources Humaines.
Le PREDMA adopté par le Conseil Régional d'Ile-de-France le 26 novembre 2009
8 févr. 2014 Tennis Commune
29 juin 2022 Communauté d'Agglomération de Rambouillet Territoires ainsi qu'il sera indiqué aux termes du procès-verbal d'adjudication.
27 juin 2022 Arrêté 2022/D/49. CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION D'ÎLE-DE-FRANCE liées au Conseil municipal en lien ...
Milieux Aquatiques par le dressage d'un procès verbal. ger sur le sujet et le Parc a réalisé un conseil spécifique sur ... PLU d'Auffargis Roche-.
Le Petit Abbatien