BOJSVA N° 5 Mai 2012 BBulletin Officiel DU MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 2 - Décret n° 2012-782 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation popu-
vrée par le directeur régional de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ou l’expert désigné par ses soins, confor-mément aux dispositions de l’instruction du 11 octobre 2002 (n°02-170 JS relative aux modalités de mise en œuvre du BP JEPS) III Les exigences relatives aux objectifs intermédiaires de
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Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 20 novembre 2006 Dominique de Villepin Par le Premier ministre : Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Jean-François Lamour
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Vu le code du sport, notamment ses articles D 212-20 et suivants ; Vu le décret n° 2016-527 du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
La ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, Vu le code de l’action sociale et des familles, notamment les articles R 227-1, R 227-12 et R 227-14 ; Vu l’arrêté du 9 février 2007 modifié fixant les titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions
fessionnelle et du dialogue social, au Bulletin officieldu ministère des affaires sociales et de la santé et au Bulletin officiel du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Fait le 19 novembre 2013 Le secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, P -L BRAS
Art 5 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française Fait le 19 mars 2021 Le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative,
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DU MINISTERE DES SPORTS, ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Bulletin
DU MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Jeunesse, Sports & Vie associative Bulletin Officiel ISSN : 1767-7645 N° 5 MAI 2012 SOMMAIRE Rappel des textes parus au Journal officiel de la République française p 2 REGLEMENTATION, CONTROLE - CIRCULAIRE N° DJEPVA/DJEPVAA3/2012/208 DU 29 MAI
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inistre de léducation nationale de la eunesse et des sorts
au Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative Fait le 20 novembre 2020 Pour le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports : Le chef du bureau des personnels de la jeunesse, des sports et de l’éducation nationale, Yves Blanchot
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Décrets, arrêtés, circulaires
10 janvier 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 20 sur 71 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Décret no 2014-18 du 9 janvier 2014 portant création d’un délégué interministériel à la jeunesse NOR : SPOJ1323469D
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BBulletin Officiel - Le site du ministère chargé des Sports
BBulletin Officiel DU MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 112 ANNEXES DE L’ARRETE DU 29 AVRIL 2013 portant création de la spécialité “judo-jujitsu” du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
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Décrets, arrêtés, circulaires
Art 2 − Le directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative et le directeur des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait le 7 juin 2013 Pour la ministre et par délégation :
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Décrets, arrêtés, circulaires
28 juin 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 55 sur 163 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Décret no 2013-557 du 26 juin 2013 relatif à la coopération interministérielle et aux
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES n
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES n MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 41 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 41 Délégations de signature 41 AFFAIRES EUROPEENNES 41 DEVELOPPEMENT 41 FRANÇAIS DE L’ETRANGER ET FRANCOPHONIE 42 Direction générale de l'administration et de
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27 juillet 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 54 sur 149 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Arrêté du 7 juillet 2006 portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs » NOR : MJSK0670171A Le
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Ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Chargés de mission : Amandine Hubert François Goizin Direction de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative (DJEPVA) Maquette : Bureau de la communication Colette Vernet Photos : Hervé Hamon Cette publication est téléchargeable sur : www associations gouv Retrouver les
20 jui 2020 · MINISTÈRE DES SPORTS supérieurs du domaine jeunesse, éducation populaire et vie jeunesse, éducation populaire et vie associative :
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6 Feb 2014 DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ... décision sera publiée au Bulletin officiel du ministère des sports de la jeunesse
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