DU MINISTERE DES SPORTS, ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Bulletin
BOJSVA N° 5 Mai 2012 BBulletin Officiel DU MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 2 - Décret n° 2012-782 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation popu-
DU MINISTÈRE DES SPORTS Jeunesse, Sports & Vie associative
vrée par le directeur régional de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ou l’expert désigné par ses soins, confor-mément aux dispositions de l’instruction du 11 octobre 2002 (n°02-170 JS relative aux modalités de mise en œuvre du BP JEPS) III Les exigences relatives aux objectifs intermédiaires de
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DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (DJEPVA) A - Sous-direction des politiques de jeunesse DJEPVA A 2 - Bureau de l’information, de la participation et des initiatives des jeunes Au lieu de : Chef du bureau (par intérim) M François Fourreau, inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs Lire :
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Ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Chargés de mission : Amandine Hubert François Goizin Direction de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative (DJEPVA) Maquette : Bureau de la communication Colette Vernet Photos : Hervé Hamon Cette publication est
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Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 20 novembre 2006 Dominique de Villepin Par le Premier ministre : Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Jean-François Lamour
Arrêté du 18 juillet 2016 portant création de la mention
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Vu le code du sport, notamment ses articles D 212-20 et suivants ; Vu le décret n° 2016-527 du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
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La ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, Vu le code de l’action sociale et des familles, notamment les articles R 227-1, R 227-12 et R 227-14 ; Vu l’arrêté du 9 février 2007 modifié fixant les titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions
AVIS DE CONCOURS - Ministère du Travail, de lEmploi et de l
fessionnelle et du dialogue social, au Bulletin officieldu ministère des affaires sociales et de la santé et au Bulletin officiel du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Fait le 19 novembre 2013 Le secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, P -L BRAS
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Art 5 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française Fait le 19 mars 2021 Le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative,
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