Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris IDF-2020-03-20-002 Arrêté relatif à la liste, par établissement ou par organisme, des formations technologiques ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance du solde de la taxe d’apprentissage pour l’année 2020 - Additif N°3 -
En exécution d'un arrêté de Monsieur le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris et en application des dispositions du code de l’environnement, une enquête publique portant sur l’intérêt général du projet d’aménagement de la salle modulable et de construction d’ateliers à l’Opéra Bastille
D : 2 9 D1 Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris - IDF-2021-01-11-009 - ARRÊTÉ fixant le montant des aides de l’État pour les Parcours Emploi Compétences sous la forme de Contrats Unique d’Insertion - Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) dans le secteur non marchand et pour les
AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-FRANCE ARRETE N° DOS - 2020 / 1451 LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-FRANCE VU le code de la santé publique et notamment ses articles L 6152-1 et R 6152-326 ; VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble
004 du 19 mai 2020 de Monsieur le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris, une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique modificative concernant le projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express reliant les gares aéroport d’Orly (exclue), Antonypôle, Massy Opéra, Massy
décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d’Ile-de-France Article 9 : Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la région Fait à Paris, le 7 janvier 2019
PREFECTURE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE ARRETE N°2003- 248 du 21 février 2003 approuvant la révision partielle du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie VU la loi n°64-1245 du 16 décembre 1967 relative au régime et à la répartition des eaux et à
PREFECTURE REGION ILE- DE- FRANCE Arrêté n °2012121-0001 signé par Directrice régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile de France le 30 Avril 2012 Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt Mise en oeuvre du volet régional du plan de
et de surveillance sur ces rivières et leur nappe d’accompagnement LE PREFET DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS PREFET COORDONNATEUR DU BASSIN SEINE-NORMANDIE VU le code de l’environnement, et notamment ses articles L 211-3 et L 214-7, VU le code de la santé publique, et notamment son article R 1321-9,
[PDF]
Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de
Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris IDF-2021-01-11-009 ARRÊTÉ fixant le montant des aides de l’État pour les Parcours Emploi Compétences sous la forme de Contrats Unique d’Insertion - Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) dans le secteur non marchand et pour les Contrats Unique d’Insertion - Contrats Initiative Emploi (CUI-CIE) dans le
PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE PRÉFECTURE DE
PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE PRÉFECTURE DE PARIS AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Lundi 18 mars de 9h00 à 12h00 Mercredi 20 mars de 15h00 à 18h00 Jeudi 28 mars de 16h00 à 19h00 Samedi 30 mars de 14h00 à 17h00 Lundi 1er avril de 15h00 à 18h00 Samedi 6 avril de 9h00 à 12h00 Jeudi 11 avril de 16h00 à 19h00 Samedi 13 avril de 14h00 à 17h00 Jeudi 18 avril de
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-059-2020-12
Préfecture de la région d'Ile de France, Préfecture de Paris IDF-2020-12-31-002 - Arrêté du 31/12/2020 relatif à la liste, par établissement ou par organisme, des formations technologiques ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance du solde de la taxe d’apprentissage pour l’année 2021 (2 pages) Page 3 2 Préfecture de la région d'Ile de France, Préfecture de Paris IDF
Considérant ainsi que la demande de permis de construire relatif à la réalisation du site parisien du CAMPUS CONDORCET au 60, boulevard Ney dans le 18e
Campus Condorcet AP PPVE
21 fév 2020 · En créant la page LinkedIn de « l'État en Île-de-France », la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris, souhaite mieux faire
CP LINKEDIN
11 jan 2021 · Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris - IDF-2021-01-11- 009 - ARRÊTÉ fixant le montant des aides de l'État pour les
arrete pref idf pec cie
Le changement d'orientation consiste dans le passage de la discipline d' affectation à l'issue du concours à une autre discipline, quelle qu'elle soit (ex : passage
Interne notice droit remord
Gestion des ressources piscicoles (PDPG) sur Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne Le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet
aip pdpg signe
*îledeFrance PRÉFET DE LA RÉGION D'ILE-DE-FRANCE Arrêté n°2011201- 0001 Arrêté n°11-313 PREFECTURE DE LA REGION D'ÎLE-DE-FRANCE
arrete conjoint PRIF CRIF CRTVB SIGNEmain numerote cle c
7 déc 2020 · France, Préfet de Paris, ci-après désigné « l'Etat », ayant son siège 5 rue Leblanc , 75015 Paris Et Le Conseil régional d'Île-de-France,
CR
4 déc 2020 · France, Préfet de Paris, ci-après désigné « l'Etat », ayant son siège 5 rue Le Conseil régional d'Île-de-France, représenté par sa Présidente,
CR
PREFECTURE REGION ILE- DE- FRANCE Arrêté n °2012272-0001 signé par Préfet de la région d'Ile- de- France, Préfet de Paris le 28 Septembre 2012
news arrete schema regional eolien Idf
30 mars 2021 Préfecture de la Région d'Ile de France Préfecture de Paris / Direction des affaires juridiques. IDF-2021-03-29-00020 - Arrêté du 29 mars ...
10 janv. 2021 ARRÊTÉ fixant le montant des aides de l'État pour les. Parcours Emploi Compétences sous la forme de Contrats. Unique d'Insertion - Contrats d' ...
PRÉFECTURE DE LA RÉGION D'ÎLE-DE-FRANCE. ET DE PARIS. Mission des affaires juridiques. Services des Collectivités Locales et du Contentieux.
2 janv. 2017 Préfecture de la région d'Ile-de-France préfecture de Paris. IDF-2016-12-30-004 - Arrêté préfectoral portant modification des limites ...
28 juin 2021 Préfecture de la Région d'Ile de France. Préfecture de Paris. IDF-2021-06-28-00009. ARRÊTÉ DU 28 JUIN 2021 portant délégation de signature ...
19 févr. 2020 Réorganisation de la préfecture de la région d'Île-de-France préfecture de Paris : moderniser l'État pour mieux servir les Franciliens.
20 nov. 2020 gouv.frfile-defrance. Fait à Paris le 4fiM f 2o20. Préfecture de la région d'Ile-de-France
4 juin 2020 VU l'arrêté du préfet de la région d'Île-de-France préfet de Paris ... de l'hébergement et du logement - IDF-2020-06-03-001 - arrêté fixant ...
24 janv. 2018 Le plan de protection de l'atmosphère pour la région d'Ile-de-France figurant en annexe au présent arrêté est approuvé. Il peut être consulté au ...
25 mars 2022 Préfecture de la Région d'Ile de France Préfecture de Paris - IDF-2022-03-24-00003 - Arrêté du 24 mars 2022 relatif à la liste des.