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1 jan 2021 · ANBDD NANTES Comptabilité générale Page 92 Le 08: vente à crédit au client MARTIN, facture N° 6129, montant net à payer: 3 Enregistré la facture du mois de Juillet n adressée au client PAPIN Marchandises 7/12 Enregistrer la cession du camion véhicule utilitaire immobilisé acquis en n - 5 pour
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11 sept 2017 · des véhicules) et permis de conduire entre dès à présent dans une nouvelle phase qu'à compter du 1er octobre prochain, les déclarations de cession de Nantes à l'adresse suivante : Préfecture de Loire-Atlantique,
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(Le numéro d'agrément VHU du professionnel acquéreur est obligatoire si le véhicule est une voiture particulière une camionnette ou un cyclomoteur à trois
20 мар. 2015 г. - l'exemplaire n° 2 est destiné à la préfecture (ou sous-préfecture). Il doit être envoyé par le vendeur dans les 15 jours suivant la vente.
12 окт. 2017 г. date déclarée de cession du véhicule pour faire immatriculer le véhicule à son nom et faire usage du ... l'adresse suivante : Préfecture de Loire- ...
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29 сент. 2015 г. ②PAR COURRIER adressé soit à la préfecture 6 quai Ceineray BP 33515 – 44035 NANTES cedex ... véhicule doit préalablement à la vente à un tiers ...
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cité sur les caddies de la publicité sur véhicule de transport en commun
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