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TARIFS HEBERGEMENT ORDINAIRE EN CITES UNIVERSITAIRES - AU 1er

tarifs hebergement ordinaire en cites universitaires - au 1er juillet 2018 cas particuliers 4bis 259 €


TARIFS HEBERGEMENT ORDINAIRE EN CITES UNIVERSITAIRES - AU 1er

TARIFS HEBERGEMENT ORDINAIRE EN CITES UNIVERSITAIRES - AU 1er JUILLET 2015 CAS PARTICULIERS 4bis Author: larrieu Created Date: 3/2/2015 11:31:52 AM


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Séance ordinaire du 29 juillet 2013 Certifié exécutoire par le Maire compte tenu de la réception en Préfecture et de la publication L’an deux mille treize le vingt neuf juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au lieu


CR CM 24 juillet

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ordre du jour - Saint-Philippe, Quebec

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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE NOTRE-DAME-DE-LÎLE-PERROT Procès

ordinaire tenue le 14 avril 2009, au moins 24 heures avant la présente séance, le greffier est dispensé d’en faire la lecture Il est proposé par le conseiller Brunon Laplante, appuyé de la conseillère Josée Baril, et résolu d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 avril 2009, tel que présenté ADOPTÉE 1


Province de Québec Ville de Saint -Philippe

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l'édifice situé au 2235, route Édouard-VII, le 3 octobre 2017, à 19 h, à laquelle il y avait quorum, le tout conformément à la loi Sont présent(e)s : Madame la conseillère Manon-Josée D'Auteuil


REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 20 DECEMBRE 2016

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 20 DECEMBRE 2016 L’an deux mil seize, le premier décembre , Nous Véronique MARENDAT, Maire de Segonzac convoquons les membres du Conseil Municipal en réunion ordinaire qui aura lieu le vingt décembre deux mil seize à dix-huit heures 1 AFFAIRE GENERALES 1 1


REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Séance ordinaire

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