TARIFS HEBERGEMENT ORDINAIRE EN CITES UNIVERSITAIRES - AU 1er
tarifs hebergement ordinaire en cites universitaires - au 1er juillet 2018 cas particuliers 4bis 259 €
TARIFS HEBERGEMENT ORDINAIRE EN CITES UNIVERSITAIRES - AU 1er
TARIFS HEBERGEMENT ORDINAIRE EN CITES UNIVERSITAIRES - AU 1er JUILLET 2015 CAS PARTICULIERS 4bis Author: larrieu Created Date: 3/2/2015 11:31:52 AM
Séance ordinaire du 29 juillet 2013
Séance ordinaire du 29 juillet 2013 Certifié exécutoire par le Maire compte tenu de la réception en Préfecture et de la publication L’an deux mille treize le vingt neuf juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au lieu
CR CM 24 juillet
SEANCE ORDINAIRE DU 24 JUILLET 2015 Certifié exécutoire par le Maire compte tenu de la réception en Préfecture et de la publication L’an deux mille quinze, le vingt-quatre juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
Tarifs délectricité [règlement]
POUR OBJET DE FIXER LES TARIFS D'ÉLECTRICITÉ CHARGÉS AUX USAGERS DU SERVICE DE L'ÉLECTRICITÉ DE LA VILLE DE SAGUENAY ET D'ABROGER LE RÈGLEMENT NUMÉRO VS-R-2017-42 Règlement numéro VS-R-2018-35 passé et adopté à une séance ordinaire du conseil
ordre du jour - Saint-Philippe, Quebec
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINT-PHILIPPE du 3 octobre 2017, 19 h 1 ORDRE DU JOUR 1 1 Approbation de l'ordre du jour 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE, GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES 2 1 Approbation du procès-verbal de la dernière séance
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE NOTRE-DAME-DE-LÎLE-PERROT Procès
ordinaire tenue le 14 avril 2009, au moins 24 heures avant la présente séance, le greffier est dispensé d’en faire la lecture Il est proposé par le conseiller Brunon Laplante, appuyé de la conseillère Josée Baril, et résolu d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 avril 2009, tel que présenté ADOPTÉE 1
Province de Québec Ville de Saint -Philippe
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l'édifice situé au 2235, route Édouard-VII, le 3 octobre 2017, à 19 h, à laquelle il y avait quorum, le tout conformément à la loi Sont présent(e)s : Madame la conseillère Manon-Josée D'Auteuil
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 20 DECEMBRE 2016
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 20 DECEMBRE 2016 L’an deux mil seize, le premier décembre , Nous Véronique MARENDAT, Maire de Segonzac convoquons les membres du Conseil Municipal en réunion ordinaire qui aura lieu le vingt décembre deux mil seize à dix-huit heures 1 AFFAIRE GENERALES 1 1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Séance ordinaire
Séance ordinaire Jeudi 27 avril 2017 à 19 heures 30 Point n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 mars 2017 Point n°2 : Révision du PPRI Val du Louet – Phase de concertation avec recueil de l'avis communal sur les cartes d'aléas et d'enjeux
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