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Bulletin officiel spécial n° 1 du 24 février 2011 Listes des

Liste n°2: Union Nationale Inter-universitaire (UNI) Liste n°3: QSF « Association pour la Qualité de la Science française » Liste n°4: SNPREES-FO - FNEC-FP FO Liste n°5: Fédération Nationale des Syndicats Autonomes de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (AUTONOMESUP-CSEN) Liste n°6: SGEN-CFDT Liste n°7



BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Pour l'Union Nationale des Syndicats Autonomes – Syndicat de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s) M Loïc POILLY Mme Sadia RAKI Mme Brigitte HOORNAERT Mme Séverine CARLIER Article 2 Les mandats des représentants mentionnés ci-dessus prennent effet à compter de la publication du présent arrêté


Le Recteur de l’Académie de Nice Chancelier des Universités

fonctions de responsabilité et concernés par des questions soumises à l’avis du comité technique spécial Article 2 : Sont nommés en qualité de représentants des personnels au comité technique spécial de l’académie de Nice : Au titre de l’Union Nationale des Syndicats Autonomes - Education (U N S A - Education) :


LA PARTICIPATION DES ÉTUDIANTS AUX ÉLECTIONS UNIVERSITAIRES

Voir : « Elections, autonomie et pouvoir dans les universités », Bulletin de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur , nouvelle série n° 3, mars 1974, pp 52-55


BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s) Mme Pascale JUDITH M David DURIMEL Mme Marie Denise PEZERON M Nicolas CLERET BOMJ n°2015-02 du 27 février 2015 – JUSF1504422A – Page 1/2


RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la Justice

Pour {'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la Jeunesse (UNSA-SPJJ): D Titulaires: Madame Aliette RENE D Suppléants : Madame Huguette SAINTE-ROSE D Titulaires : Madame Jacqueline DESRA VINES D Suppléants : M Frédéric CHARLES-FELICITE Article 2


RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2018-048

- l Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Article 2 : la présente décision annule et remplace l arrêté du 2 janvier 2018 Article 3: Les responsables des unités départementales de la Direccte sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de la bonne exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes


N°4 BO - Education

- Fédération des syndicats généraux de l’édu-cation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT) : un siège ; - Fédération syndicale unitaire (FSU) : deux sièges ; - Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) : un siège Article 2 - Les organisations syndicales ci-dessus


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Pages spéciales UNSA Magazine N°164 - novembre 2014 Spécial élections 4 décembre 2014 je vote UNSA Territoriaux
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émergentes, UNSA et FSU et l'Union Syndicale G10 Solidaires, Des conseillers prud'hommes et des administrateurs de la sécurité sociale lors d' élections nationales délégué syndical nécessite le respect d'une procédure spéciale
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Le 20 août 2008 est votée la loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail L'UNSA a critiqué le choix de l'élection (les élections  
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en effet l'objet d'un débat au sein d'une formation spéciale du CES, animée par son l'élection comme mesure de la représentativité, les différentes formules de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) est créée en 1992 à partir  


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9 mai 1995 · UNSA : Union Nationale des Syndicats Autonomes Les résultats des élections donnèrent la liste de Lépine comme vainqueur même si pour certains et d'un décret portant un statut spécial de la Préfecture de Police 64
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Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA) et l'Union Syndicale – Groupe des Dix juridique, numéro spécial : Dossier représentativité : fonction publique et élections législatives, et plus généralement, la question de savoir ce qu'est un
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27 nov 2020 · Aux prochaines élections, le syndicat UNSA Vedior pourra présenter des Une commission spéciale à été créée, le sénateur Jean-Claude
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d/L'utilisation des TIC lors des élections des instances paritaires p 20 fédération nationale UNSA-Territoriaux ; ⇨ fédération autonome Cette réunion spéciale peut être organisée par toute organisation syndicale candi- date à l'élection 
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Bulletin officiel spécial n° 1 du 24 février 2011 Listes des candidats

24 févr. 2011 PROFESSEURS ET PERSONNELS DE NIVEAU EQUIVALENT. Liste n°1 : SUP'Recherche - UNSA. Liste n°2 : Union Nationale Inter-universitaire (UNI).



RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la Justice Arrêté du 6

28 févr. 2018 Vu l'arrêté du 15 juillet 2014 fixant les modalités d'élections et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes -Syndicat de la ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2022-043

3 mars 2022 l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA). Département de l'Allier : - la Confédération générale du travail (CGT) ;.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2020-343

13 oct. 2020 présenter à une élection en France ou dans l'Etat dont le candidat est ... Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education).





RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ministère de la Justice Arrêté du 18

31 oct. 2019 Vit l'arrêté du 15 juillet 2014 fixant les modalités d'élection et de ... 'Union national des syndicats autonomes .- Syndicat de la ...



Arrêté du 16 avril 2019 relatif à la composition du comité technique

30 avr. 2019 Vu l'arrêté du 14 août 2018 fixant les modalités d'élection et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la ...



BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

31 mars 2015 Vu l'arrêté du 15 juillet 2014 fixant les modalités d'élection et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la ...



RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ministère de la Justice Arrêté du 15

31 mai 2019 A désigner ». Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA· SPJJ) :.



JUSF19I1852A Le directeur territorial - Ministère de la Justice NOR

30 avr. 2019 Vu l'arrêté du 14 août 2018 fixant les modalités d'élection et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la ...

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