[PDF] N°4 BO - Education

Bulletin officiel spécial n° 1 du 24 février 2011 Listes des

Liste n°2: Union Nationale Inter-universitaire (UNI) Liste n°3: QSF « Association pour la Qualité de la Science française » Liste n°4: SNPREES-FO - FNEC-FP FO Liste n°5: Fédération Nationale des Syndicats Autonomes de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (AUTONOMESUP-CSEN) Liste n°6: SGEN-CFDT Liste n°7

L’UNITÉ SYNDICALE A MARQUÉ DES POINTS

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Pour l'Union Nationale des Syndicats Autonomes – Syndicat de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s) M Loïc POILLY Mme Sadia RAKI Mme Brigitte HOORNAERT Mme Séverine CARLIER Article 2 Les mandats des représentants mentionnés ci-dessus prennent effet à compter de la publication du présent arrêté

Le Recteur de l’Académie de Nice Chancelier des Universités

fonctions de responsabilité et concernés par des questions soumises à l’avis du comité technique spécial Article 2 : Sont nommés en qualité de représentants des personnels au comité technique spécial de l’académie de Nice : Au titre de l’Union Nationale des Syndicats Autonomes - Education (U N S A - Education) :

LA PARTICIPATION DES ÉTUDIANTS AUX ÉLECTIONS UNIVERSITAIRES

Voir : « Elections, autonomie et pouvoir dans les universités », Bulletin de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur , nouvelle série n° 3, mars 1974, pp 52-55

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s) Mme Pascale JUDITH M David DURIMEL Mme Marie Denise PEZERON M Nicolas CLERET BOMJ n°2015-02 du 27 février 2015 – JUSF1504422A – Page 1/2

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la Justice

Pour {'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la Jeunesse (UNSA-SPJJ): D Titulaires: Madame Aliette RENE D Suppléants : Madame Huguette SAINTE-ROSE D Titulaires : Madame Jacqueline DESRA VINES D Suppléants : M Frédéric CHARLES-FELICITE Article 2

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2018-048

- l Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Article 2 : la présente décision annule et remplace l arrêté du 2 janvier 2018 Article 3: Les responsables des unités départementales de la Direccte sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de la bonne exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes

N°4 BO - Education

- Fédération des syndicats généraux de l’édu-cation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT) : un siège ; - Fédération syndicale unitaire (FSU) : deux sièges ; - Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) : un siège Article 2 - Les organisations syndicales ci-dessus