République Française Département De La Marne Commune de Tours sur Marne Compte rendu de séance Séance du 17 Février 2015 Présents : Mme POTISEK Annie, Maire, Mmes : FAUCHERON Cathy, MARKOWSKI Liliane, MICHEL Marie-
1 Désignation d’un secrétaire de séance 2 Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2015 3 Constitution de partie civile 4 Compte administratif 2014 de la commune et affectation du résultat de l’exercice 5 Création de postes d’emplois saisonniers 6
Compte-rendu – Comité syndical Pays Landes Nature Côte d’Argent – 17 Février 2015 4 Les 2 axes de la politique contractuelle régionale sont : Axe 1 : emploi, développement et diversification économique Axe 2 : cohésion des territoires Chaque ommunauté devra faire remonter ses projets afin d’alimenter le Contrat Territorial Unique
Le Compte-rendu de la réunion du 17 février est approuvé à la majorité : CONTRE : 3, Abstention : 1, POUR : 15 Madame Nathalie LOBRY est nommée secrétaire de séance I – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRIN CIPAL COMMUNE
CLAVAP de Morlaix - Compte-rendu de la réunion du 17/02/2015 4/6 patrimoniaux et de la visibilité depuis le domaine public, l’AVAP permettra les éventuel les extensions qui seraient autorisées dans le document d’urbanisme, sous réserve d’un encadrement réglementaire
Secrétaire de séance : Pierre Le Bodo, Président de Vannes Agglo 1 Approbation du CR de la séance du 17/02/2015 et approbation de l’OJ de la séance Le Vice-président propose de valider le compte rendu de la séance du 17/02/2015 et d’approuver l’ordre du jour de la séance
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du mardi 24 février 2015 à 18H30 Membres : Afférents au Conseil Municipal : 29 En exercice : 29 Qui ont pris part à la délibération : 29 Date de la convocation : 17 02 2015 Date d’affichage: 17 02 2015
Commune de LEZIGNE Compte rendu de réunion Séance du 24/02/2015 L’an 2015 le 24 février 2015 à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle Lucien BORÉ, sous la présidence de LEBRUN Henri, Maire
*Approbation Compte Rendu de la séance du lundi 19 janvier 2015 Approuvé à l’unanimité I – Désignation du secrétaire de Séance Monsieur Jérémy ROUX est désigné II-Informations sur les décisions municipales, prises dans le cadre de l’article L 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales (en euros TTC)
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Compte rendu de séance Séance du 17 Février 2015
Commune de Tours sur Marne Compte rendu de séance Séance du 17 Février 2015 Présents : Mme POTISEK Annie, Maire, Mmes : systématique des subventions de 10 compte tenu de la réduction importante des dotations de l'Etat et de la nécessité de réduire les dépenses de fonctionnement Madame le Maire propose au Conseil Municipal de voter les subventions aux diverses Associations
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Compte-rendu du CM du 17-02-2015 - Authume
Secrétaire de séance : Mr TAVERNIER Eric _____ PROJET D’ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX : Monsieur Daniel PETRY, en charge du dossier accessibilité et conformément aux textes en vigueur, dit qu’il y a lieu d’avoir recours au service d’un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation du diagnostic d’accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP), puis la
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Biot - Site officiel de la Ville de Biot
SÉANCE DU 17 FÉVRIER 2015 COMPTE - RENDU Madame le Maire ouvre la séance à 18 heures 30 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 20 15 Le CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITÉ APPROUVE le Procès-VerbaI de la séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2015 Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L
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Commune de Bonnemain – Conseil Municipal du 17 février 2015
Compte rendu des décisions du Maire Compte administratif 2014 Commune En l’absence d’objections, le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité des membres présents OBJET DE_02_2015 : COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE Préfecture de Rennes, reçu le 25/02/2015 Monsieur le Maire expose à l’assemblée ce qui suit : Vu les articles L 2122-22 et L 2122
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COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2015
COMMUNE D’AMBENAY CM du 17/02/2015 COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2015 L'an deux mil quinze, le dix-sept février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué le treize février 2015, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Madame Sylvie CORMIER, Maire Étaient présents : Mmes CORMIER, BARBANCHON,
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SEANCE DU 17/02/2015 - Site de la commune de Rothbach
1 Désignation d’un secrétaire de séance 2 Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2015 3 Constitution de partie civile 4 Compte administratif 2014 de la commune et affectation du résultat de l’exercice 5 Création de postes d’emplois saisonniers 6 Consultation des assemblées du bassin Rhin-Meuse sur les projets
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Conseil Municipal du 1702 - Mairie de Saint-Jean-Le-Blanc
Monsieur CORJON lui répond que l’intégralité du compte rendu de l retranscrit dans le compte rendu du conseil et qu’effectivement ces personnes ont pris la parole lors de la commission ce qui peut porter à confusion DÉPARTEMENT DU LOIRET----- MAIRIE de SAINT----- B P 07 45655 SAINT-JEAN 2015 i en Mairie le mardi dix sept février deux mil quinze convoc ation en date du 10 VRIER (à
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SAGE Golfe du Morbihan et de la Ria d’Etel
Le Vice-président propose de valider le compte rendu de la séance du 17/02/2015 et d’approuver l’ordre du jour de la séance Gildas DREAN évoque la position des structures de bassin versant sur le Plan Breton sur l’Eau qui avait fait l’objet d’une information lors de la CLE du 17 février 2015 Le courrier adressé au Vice-président de la Région Bretagne avait été annexé au
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COMPTE-RENDU - Ville de Biganos
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du mardi 24 février 2015 à 18H30 Membres : Afférents au Conseil Municipal : 29 En exercice : 29 Qui ont pris part à la délibération : 29 Date de la convocation : 17 02 2015 Date d’affichage: 17 02 2015 L’an deux mille quinze et le vingt-quatre février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Biganos
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COMMISSION LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L
> DEROULEMENT DE LA REUNION Ouverture de la séance par Bernard Guilcher, ayant reçu mandat de Madame le Maire Tour de table des participants Présentation de l'ordre du jour « serré » de la journée de réunion : - approbation du compte-rendu de la CLAVAP n°1 du 30 septembre 2014 - présentation du diagnostic AVAP et d’un projet de périmètre - présentation de l’évaluation de l
FRANCE Compte Rendu Echographique ÉLÉMENTS MÉDICAUX DU COMPTE RENDU TOUT ACTE D'IMAGERIE FACTURÉ DONNE LIEU À UN
DIU tc Compte rendu dechographie
27 jan 2015 · En partenariat avec la Région Bretagne, Cités Unies France a organisé les 1ères Rencontres de l'action des jeunes à l'international en
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Compte rendu du Séminaire/ CA élargi 11 et 12 extérieurs intéressés par l' action de M&D a été organisé à Lyon - Valpré les 11 et 12 décembre 2015
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13 mai 2015 · Les représentants des ONGI présents à la rencontre ont jugé pertinent d'avoir ce forum de rencontre avec OCHA et avec la présence du
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Chaque Revue de processus donne lieu à la rédaction d'un compte rendu diffusé et archivé 2 Présentation des indicateurs du processus 2 1 Le suivi du chiffre d'
Compte rendu revue de processus commercial
Compte-rendu de chantier de forages à Lochwiller RAPPORT E2015/126DE – 15ALS33010 Date : 22/09/2015 Antenne EST 1 Rue Claude Chappe
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Avril 2015 Les informations obligatoires d'un compte-rendu d'imagerie La règlementation impose de rédiger un compte-rendu pour chaque examen d' imagerie En milieu hospitalier, il est intégré dans le dossier (le patient a un droit à
Le compte rendu d imagerie H Leclet Santopta
Compte rendu de réunion. Ordre du jour. L'ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du CR de la séance du 17/02/2015 et approbation de l'Ordre du jour
17 fév. 2015 ICC-01/04-02/06-T-18-Red-FRA WT 17-02-2015 1/43 SZ T ... réunion. Et je vais maintenant donner lecture ... cela soit noté au compte rendu.
17 fév. 2015 Le quorum étant atteint M. le Proviseur déclare la séance ouverte à 18h. ... Compte-rendu du conseil d'école du 16 février 2015.
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DU 23/02/2015. Date de convocation : 17/02/2015. 64 membres en exercice Secrétaire de séance : Geneviève SEVAGAMY.
17 fév. 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE. VILLE DE TAVERNY. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS. DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 2 AVRIL 2015.
17 fév. 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 FEVRIER 2015. COMPTE RENDU D'AFFICHAGE. (En application de l'article L.2121-25 du Code général des ...
30 août 2016 Compte rendu de la séance ... décision annule et remplace la décision du 17/02/2015 ... Société VELEC INDUSTRIEL prenant en compte les.
31 déc. 2015 Date de la convocation : 17 février 2015. Nombre de membres en exercice : 33. CONSEIL MUNICIPAL. COMPTE-RENDU. SEANCE DU 23 FEVRIER 2015.
Le compte-rendu de la séance du 17 février 2015 est approuvé. EXAMEN DES DOSSIERS INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR. Il est ensuite procédé à l'examen des dossiers
12 fév. 2015 Début de séance : 19 h 00. Affiché le mardi 17 février 2015 ... Monsieur le Maire a rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises ...
SAGE Golfe du Morbihan et de la Ria dEtel