CONTRAT DE SEJOUR NOM Prénom du résident La Boréale Maison d’Accueil Spécialisée 83 Avenue de Bassens 73006 CHAMBERY CEDEX 04 79 60 30 81
Maison d'Accueil Spécialisée Yves Buffet : « Le Soleil des Jalles » 21 Allée de Preuilha 33160 SAINT MEDARD EN JALLES Contrat de séjour internat (version janvier 2019) 1/14 CONTRAT DE SEJOUR INTERNAT Centre Hospitalier Charles Perrens -121 rue de la Béchade - CS81285 - 33076 Bordeaux - www ch-perrens
Contrat de séjour De la Maison d’accueil spécialisée La Maison d’accueil spécialisée est un établissement relevant de la Loi 75-534 du 30 juin 1975 (article 46), du décret n° 78-1211 du 26 décembre 1978, de la circulaire n°62 AS du 28 décembre 1978 de la Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-
Maison d'Accueil Spécialisée Yves Buffet : « Le Soleil des Jalles » 21 Allée de Preuilha 33160 SAINT MEDARD EN JALLES CONTRAT DE SEJOUR EXTERNAT Centre Hospitalier Charles Perrens -121 rue de la Béchade - CS81285 - 33076 Bordeaux - www ch-perrens
Elle est composée de 12 lits : 10 lits d’hébergement permanent et 2 lits d’accueil temporaire Le présent contrat de séjour concerne l’hébergement permanent et temporaire Le fonctionnement de la MAS est tributaire des différentes missions énoncées en particulier dans l’article 2 du décret du 26 décembre 1978 relatifs aux M A S
dans un contrat de séjour Le tarif Le prix de journée du séjour est pris en charge par l’assurance maladie Un forfait journalier est à la charge du résident ou de sa famille Celui-ci est totalement compensé par une allocation d’adulte handicapé majorée CONTACT Maison d’Accueil Spécialisée Jean Marc Itard Centre Hospitalier de la
CONTRAT DE SEJOUR Accueil Temporaire Maison d’Accueil spécialisée ENVOL 3 chemin de la Croix 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Tel : 01-55-09-14-60
Version du 09/04/2010 1/8 CONTRAT DE SEJOUR Externat Maison d’Accueil spécialisée ENVOL 3 chemin de la Croix 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
· Le livret d’accueil · La charte des droits et libertés de la personne accueillie · Le règlement de fonctionnement · Le contrat de séjour à conclure au terme d’une période variable de 1 à 3 mois LE FINANCEMENT DU SEJOUR Le financement de la Maison d’Accueil Spécialisée est assuré par un prix de journée, fixé
La Maison d’Accueil Spécialisée « Les Floralies » est une structure médico-sociale du Groupement Hospitalier Intercommunal du Vexin, située sur le site d’Aincourt (95510), dans un grand parc boisé et fleuri de plus de 70 hectares D’une architecture récente (2005), le bâtiment de plain pied associe sur une
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CONTRAT DE SEJOUR - mas-bassensfr
Le contrat de séjour est établi en vue de défini les objectifs et la natu e de l’accompagnement des personnes accueillies à la Maison d’Accueil Spécialisée, dans le respect des principes éthiques et déontologi ues tels u’ils ésultent de la chate et du pojet d’établissement Le contrat de séjour est un document conventionnel qui engage les 2 parties signataires : la pesonne Taille du fichier : 747KB
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Séjour définitif Séjour temporaire
La Maison d’Accueil Spécialisée de Houdan est un service relevant du secteur médico-social et dépendant de l’Hôpital de Houdan, établissements public de santé PREAMBULE 5 CONTRAT DE SEJOUR Considérant La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, article L 311-4 du Code de l’action sociale et des familles, le décret n°2004-1274 du 26 novembre 2004
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Contrat de séjour - icm46fr
Contrat de séjour De la Maison d’accueil spécialisée La Maison d’accueil spécialisée est un établissement relevant de la Loi 75-534 du 30 juin 1975 (article 46), du décret n° 78-1211 du 26 décembre 1978, de la circulaire n°62 AS du 28 décembre 1978 de la Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico- sociale et de la loi n° 2005-102 du 11 février
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CONTRAT DE SEJOUR INTERNAT - ch-perrensfr
Maison d'Accueil Spécialisée Yves Buffet : « Le Soleil des Jalles » 21 Allée de Preuilha 33160 SAINT MEDARD EN JALLES Contrat de séjour internat (version janvier 2019) 1/14 CONTRAT DE SEJOUR INTERNAT Centre Hospitalier Charles Perrens -121 rue de la Béchade - CS81285 - 33076 Bordeaux - www ch-perrens fr
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CONTRAT de SÉJOUR - larnay-sagessefr
CONTRAT de SÉJOUR Foyer de Vie & Foyer d’Accueil Médicalisé Conformément : à l’article 8 de la Loi du 2 janvier 2002, relative aux droits des usagers et rénovant l’action sociale et médico-sociale au décret n° 2004-1274 du 26 novembre 2004 relatif au contrat de séjour prévu par l’article L 311-4 du code de l’action sociale et des familles, * rayer la mention inutile Page Taille du fichier : 153KB
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LIVRET D’ACCUEIL DU RESIDANT - Soins de Suite et de
· Le contrat de séjour à conclure au terme d’une période variable de 1 à 3 mois LE FINANCEMENT DU SEJOUR Le financement de la Maison d’Accueil Spécialisée est assuré par un prix de journée, fixé
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ASSOCIATION des PARENTS ET AMIS d'ENFANTS HANDICAPES
contrat de séjour concernant l’admission de M , Chaque mois, la Maison d’accueil spécialisé adresse au représentant légal une facture représentant la participation du résident (appelé forfait hospitalier) 4 Un reste à vivre dont le montant est fixé par la réglementation doit être laissé à la disposition du résident Lorsque le personnel éducatif de la MAS gère une
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R1-DO-13 Livret daccueil MAS
Lors de l’admission le contrat de séjour sera rédigé et signé par le Directeur, le résident et/ ou son représentant légal Dans les six mois qui suivent, un projet personnalisé d’accompagnement et
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LIVRET D’ACCUEIL - Fondation Jacques Chirac
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Maison d’accueil spécialisé Le Mas de l’Isle
Directeur de la MAS Maison d’accueil spécialisé Le Mas de l’Isle 4 Un lieu de vie La création en Février 2006 de cette Maison d’Accueil Spécialisé résulte de la volonté de l’Etablissement Public de Ville Evrard de relever un nouveau défi : celui d’assurer une prise en charge et un accompagnement de personnes adultes atteintes de han-dicap mental ou psychique de la
Le présent contrat de séjour concerne l'hébergement permanent et temporaire Le fonctionnement de la MAS est tributaire des différentes missions énoncées
Contrat de s jour MAS Hopital de Houdan SI
Le contrat de séjour est établi lors de l'admission, remis à la personne ac- La Maison d'Accueil Spécialisée intégrée au Centre Hospitalier Charles Perrens
MODELE CONTRAT SEJOUR EXTERNAT
Le contrat de séjour définit les droits et les obligations de l'établissement et du représentée par Madame Chantal KOUBÂ-BENEZECH,Directrice de la MAS
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Le contrat de séjour est établi en vue de définir les objectifs et la nature de l' accompagnement des personnes accueillies à la Maison d'Accueil Spécialisée, dans
Contrat de s C A jour
VILLA CLE DES DUNES » Maison d'Accueil Spécialisée pour cérébro-lésés CONTRAT DE SEJOUR 72 esplanade Parmentier 62608 Berck sur Mer Cedex
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contrat de séjour concernant l'admission de M , Mme personne bénéficiaire Le présent contrat est conclu entre : D'une part, La Maison
Contrat de sejour INTERNAT
temporairement et/ou son représentant légal et l'établissement Maison d'Accueil Spécialisée d'ALESTI Contrat de Séjour Accueil temporaire 1/11
Contrat Accueil Temporaire
d'autre part, les modalités de fonctionnement de la Maison d'Accueil Spécialisée Le règlement de fonctionnement contribue à améliorer la vie au sein de
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fonctionnement et le contrat de séjour qui complètent ce VOS FRAIS DE SEJOUR A LA MAS Votre séjour est pris en charge par votre caisse d'assurance
MAS ARC EN CIEL Livret accueil V
La Maison d'Accueil Spécialisée "Les Jardins d'Embanie" est gérée par le Centre semaine, éventuellement en fin de semaine et les jours fériés selon le contrat établi de leur arriver du fait de leur séjour à la Maison d'Accueil Spécialisée
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CONTRAT DE SEJOUR. MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE. MARIE ALLE. Ce document est établi conformément à la Loi du 02/01/2002 rénovant l'action sociale et
Le contrat de séjour est établi lors de l'admission remis à la personne ac- La Maison d'Accueil Spécialisée intégrée au Centre Hospitalier Charles ...
Le contrat de séjour est établi en vue de définir les objectifs et la nature de l'accompagnement des personnes accueillies à la Maison d'Accueil Spécialisée
Maison d'Accueil Spécialisée. "Henvel". Page 2. 2. Page 3. 3. L'Etablissement Public Social et Médico-Social « Vallée du Loch » est soumis aux dispositions de
MAS D'ALESTI. D'ALESTI. Nimes. CONTRAT DE SEJOUR Madame Lidwine GUEIDAN représentant la Maison d'Accueil Spécialisée d'Alesti
Contrat de séjour internat (version janvier 2019) La Maison d'Accueil Spécialisée intégrée au Centre Hospitalier Charles Perrens située Allée de.
MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE. REGLEMENT. DE FONCTIONNEMENT. Association Cordia. 71 rue Compans 75019 - PARIS. : 01 53 38 82 13 : 01 53 38 82 40.
Le présent contrat de séjour concerne l'hébergement permanent et temporaire. Le fonctionnement de la MAS est tributaire des différentes missions énoncées en
Article 7- Le contrat de séjour document individuel de prise en charge ou Dispositions spécifiques à la maison d'accueil spécialisée « L'Epi » .
secretariat-mas.aincourt@ght-novo.fr Comment se rendre à la M.A.S. des Floralies ... voit remis un contrat de séjour à signer.
CONTRAT DE SEJOUR MAISON DACCUEIL SPECIALISEE MARIE