CONTRAT DE SEJOUR - mas-bassensfr
CONTRAT DE SEJOUR NOM Prénom du résident La Boréale Maison d’Accueil Spécialisée 83 Avenue de Bassens 73006 CHAMBERY CEDEX 04 79 60 30 81
CONTRAT DE SEJOUR INTERNAT - ch-perrensfr
Maison d'Accueil Spécialisée Yves Buffet : « Le Soleil des Jalles » 21 Allée de Preuilha 33160 SAINT MEDARD EN JALLES Contrat de séjour internat (version janvier 2019) 1/14 CONTRAT DE SEJOUR INTERNAT Centre Hospitalier Charles Perrens -121 rue de la Béchade - CS81285 - 33076 Bordeaux - www ch-perrens
Contrat de séjour - icm46fr
Contrat de séjour De la Maison d’accueil spécialisée La Maison d’accueil spécialisée est un établissement relevant de la Loi 75-534 du 30 juin 1975 (article 46), du décret n° 78-1211 du 26 décembre 1978, de la circulaire n°62 AS du 28 décembre 1978 de la Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-
CONTRAT DE SEJOUR EXTERNAT - ch-perrensfr
Maison d'Accueil Spécialisée Yves Buffet : « Le Soleil des Jalles » 21 Allée de Preuilha 33160 SAINT MEDARD EN JALLES CONTRAT DE SEJOUR EXTERNAT Centre Hospitalier Charles Perrens -121 rue de la Béchade - CS81285 - 33076 Bordeaux - www ch-perrens
Séjour définitif Séjour temporaire
Elle est composée de 12 lits : 10 lits d’hébergement permanent et 2 lits d’accueil temporaire Le présent contrat de séjour concerne l’hébergement permanent et temporaire Le fonctionnement de la MAS est tributaire des différentes missions énoncées en particulier dans l’article 2 du décret du 26 décembre 1978 relatifs aux M A S
MAISON D’ACCUEIL SPÉCIALISÉE
dans un contrat de séjour Le tarif Le prix de journée du séjour est pris en charge par l’assurance maladie Un forfait journalier est à la charge du résident ou de sa famille Celui-ci est totalement compensé par une allocation d’adulte handicapé majorée CONTACT Maison d’Accueil Spécialisée Jean Marc Itard Centre Hospitalier de la
CONTRAT DE SEJOUR Accueil Temporaire
CONTRAT DE SEJOUR Accueil Temporaire Maison d’Accueil spécialisée ENVOL 3 chemin de la Croix 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Tel : 01-55-09-14-60
CONTRAT DE SEJOUR Externat
Version du 09/04/2010 1/8 CONTRAT DE SEJOUR Externat Maison d’Accueil spécialisée ENVOL 3 chemin de la Croix 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
LIVRET D’ACCUEIL DU RESIDANT - Soins de Suite et de
· Le livret d’accueil · La charte des droits et libertés de la personne accueillie · Le règlement de fonctionnement · Le contrat de séjour à conclure au terme d’une période variable de 1 à 3 mois LE FINANCEMENT DU SEJOUR Le financement de la Maison d’Accueil Spécialisée est assuré par un prix de journée, fixé
Maison d’Accueil Spécialisée - GHT NOVO
La Maison d’Accueil Spécialisée « Les Floralies » est une structure médico-sociale du Groupement Hospitalier Intercommunal du Vexin, située sur le site d’Aincourt (95510), dans un grand parc boisé et fleuri de plus de 70 hectares D’une architecture récente (2005), le bâtiment de plain pied associe sur une
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