Le présent contrat est conclu ENTRE D’une part, L’EHPAD « François Mitterrand » sis 1 Avenue de la République – 03800 GANNAT représenté par son Directeur, dénommé ci-après « l’établissement », Et d’autre part, La personne accueillie, Madame, Monsieur1:_____ __
Le présent contrat est conclu entre : D’une part : - Les E H P A D ALFRED BLANC, dont le siège est situé à FAVERGES (Haute Savoie), représentés par leur directeur en exercice, Et d’autre part : - Madame XXX né(e) le XX/XX/19XX à Dénommé(e) « le résident » dans le contrat Eventuellement représenté(e) légalement par
Afin de préciser nos engagements mutuels, le présent contrat est conclu entre : D'UNE PART : La Maison d’Accueil Hospitalière (MAH) LE ROSIER ROUGE, Représentée par Mme STEIN Sylvie Directrice de la Branche Résidence Sociale, Dénommée ci-après : « L’ETALISSEMENT » ET D’AUTRE PART :
accompagner dans sa prise de connaissance et la signature du présent contrat, sa prise de décisions et la compréhension de ses droits Le présent contrat est conclu entre : D'une part : Foyer Saint Joseph 2 rue de la Cage, 76000 ROUEN Représenté par M LEROY, Directeur, dénommé « l’établissement »
Feb 28, 2013 · Contrat de séjour au sein du foyer d’hébergement Le présent contrat est conclu entre : D’une part : Le Foyer d’Hébergement, Géré par l’Association «Les Pep 64», Représenté par Monsieur Michel LIBRES Agissant en qualité de directeur du Pôle Insertion par le Travail, Ci-après
Le logement est équipé d’une prise de téléphone et de télévision L'équipement mobilier est conforme à l'état des lieux, établi à l'entrée, et figure en annexe 2, au présent contrat
L'établissement répond aux normes pour l'attribution d’aides au logement Le contrat de séjour est conclu entre : Entre les soussignés : Le Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières, représenté par le directeur, Monsieur Philippe BOUDET, Dénommé l’établissement dans le présent document, D'une part et
3) La durée du contrat Le présent contrat est conclu pour une durée La date de réservation de la chambre est fixée d’un commun accord Elle correspond à la date de départ de la facturation des prestations hébergement même si le résident décide d’arriver à une date ultérieure
A l’issue de la période d’adaptation, le présent contrat deviendra définitif ARTICLE 2 CONDITIONS D’ADMISSION L’établissement reçoit des personnes âgées des deux sexes ou des couples d’au moins 60 ans Des personnes âgées de moins de 60 ans peuvent être également admises avec dérogation de l’autorité compétente
Il est établi lors de l’admission et remis à chaque personne, au plus tard dans les 15 jours qui suivent l’admission Le contrat est signé dans le mois qui suit l’admission La participation de la personne admise et, si nécessaire, de sa famille, est obligatoirement requise pour l’établissement du contrat
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CONTRAT DE SEJOUR - mr-aiguepersecom
Contrat de séjour – Mise à jour avril 2018 Page 3 Le contrat de séjour est conclu entre : D'une part, L’E H P A D d’Aigueperse, Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes, 1, boulevard de l’Hôpital - 63260 Aigueperse Représentée par son directeur, Et d'autre part,
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CONTRAT DE SEJOUR - ACCUEIL DE JOUR
Le présent contrat est conclu entre : D’une part, le Centre Hospitalier des Marches de Bretagne, dont le siège social est situé 9, Rue de Fougères – BP 9 - 35 560 Antrain, représenté par sa Directrice, Mme Josiane BETTLER, Représenté par son Directeur, Et d’autre part,
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CONTRAT DE SEJOUR - mas-bassensfr
déontologi ues tels u’ils ésultent de la chate et du pojet d’établissement Le contrat de séjour est un document conventionnel qui engage les 2 parties signataires : la pesonne accueillie (ou son epésentant légal) et le epésentant de l’établissement Références législatives et réglementairesTaille du fichier : 747KB
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Contrat de séjour au sein du foyer d’hébergement
Contrat de séjour au sein du foyer d’hébergement Le présent contrat est conclu entre : D’une part : Le Foyer d’Hébergement, Géré par l’Association «Les Pep 64», Représenté par Monsieur Michel LIBRES Agissant en qualité de directeur du Pôle Insertion par le Travail, Ci-après
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CONTRAT DE SEJOUR - ACCUEIL DE JOUR
Le présent contrat est conclu entre : D’une part, le Centre Hospitalier des Marches de Bretagne, dont le siège social est situé 9, Rue de Fougères 35 560 Antrain, représenté par sa Directrice, Mme Josiane BETTLER, Représenté par son Directeur, Et d’autre part,Taille du fichier : 178KB
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Contrat de séjour - hopital-molsheimfr
Contrat de séjour de l’unité de vie protégée 2013 m s 3 Le contrat de séjour est conclu entre : D'une part, la Maison de Retraite de l’hôpital local de Molsheim, Représentée par son directeur, Et d'autre part,
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CONTRAT DE SEJOUR EHPAD Simone Jacques
CONTRAT DE SEJOUR EHPAD Simone Jacques Le présent contrat est conclu entre : D’UNE PART: Résidence Simone Jacques EHPAD Route d’Haut Lieu 59440 Avesnes sur Helpe Représentée par: Monsieur Serge GUNST, Directeur Dénommée ci –après : « L’ÉTALISSEMENT» ET D’AUTRE PART:
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CONTRAT DE SEJOUR EHPAD - USLD M ou Mme
annexé au présent contrat 3 DUREE DU SEJOUR Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée Le contrat entre en vigueur, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement (date prévue de début de réservation de la chambre), même si le résident décide d’arriver à une date ultérieure Le présent contrat entre en vigueur le : /
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CONTRAT DE SEJOUR HEBERGEMENT PERMANENT EN USLD
Dans les conditions définies ci-après, le présent contrat de séjour est conclu entre : d’une part: L'Établissement Particulier de la CONGRÉGATION des SOEURS HOSPITALIÈRES de SAINT-THOMAS de VILLENEUVE de LAMBALLE dit HOSPITALITÉ SAINT-THOMAS de
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UNITÉ D’HÉBERGEMENT RENFORCÉ (UHR)
Contrat de séjour de l’UHR de l’Hôpital Intercommunal de la Presqu’île Page 4 sur 16 Le présent contrat de séjour est conclu entre : D'une part, L’HOPITAL INTERCOMMUNAL DE LA PRESQU’ILE Avenue Pierre de la Bouexière 44353 GUERANDE Cédex Représenté par le directeur, Monsieur Daniel DUMORTIER Et d'autre part,
Le présent contrat est conclu entre : Contrat de séjour MRS – oct 2020 du Résident, le dossier unique d'admission est complété, comprenant une partie présent contrat, un entretien, hors de la présence de toute autre personne, entre le
Contrat de s C A jour MRS octobre
contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévus à l'article L 311-4 et D311 du code Le présent contrat est conclu entre : Et d'autre part
Contrat Sejour FV Camelias EPSMS vallee du loch
Le contrat de séjour est conclu entre : D'une part, Et d'autre part, Mme ou/et M Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée ARTICLE 2
contrat de s C A jour
8 juil 2011 · CONTRAT DE SÉJOUR Le présent contrat est conclu entre : D=une part, d= autre part des prestations relatives à la perte d=autonomie
contrat de sejour
relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge Le présent contrat de séjour est conclu entre : D'une part : L'IME Et d'autre part :
IME contrat sejour.doc
Entre l'employeur, La Société est le En la personne de son (qualité), Monsieur D'une part, D'autre part, séjour avec autorisation de travail en cours de validité sans renouvellement rend automatiquement sans objet le présent contrat Ce contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du
cdi tc assistant direction
Afin de préciser nos engagements mutuels, le présent contrat est conclu entre : D 'UNE PART : La Maison d'Accueil Hospitalière (MAH) LE ROSIER ROUGE,
Contrat de sejour
Lors de la signature le résident ou son représentant légal peut être accompagné de la personne de son choix Le présent contrat est conclu entre: D'une part,
en contrat sejour temporaire
17 déc. 2019 Le présent contrat est conclu entre : ... pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Mirande et d'autre part avec le service de soins.
Le présent contrat est conclu à compter du ……./……./… L'établissement s'engage alors à vous orienter sur un autre centre ... de la part du Rosier Rouge.
17 janv. 2019 Le présent Contrat de Séjour est conclu entre : ... Et d'autre part : ... une partie variable le tarif dépendance
Le présent contrat est conclu entre : D'une part : D'autre part la psychologue intervient au niveau de l'accompagnement de la fin de vie. Elle.
La participation de l'usager et/ou de son représentant légal est obligatoirement Le présent Contrat de séjour est conclu entre : ... Et d'autre part.
Avenant au contrat de séjour signé le……….. Le présent contrat est conclu entre : D'une part…… Et d'autre part…… Il a
L'EHPAD PRATEL IZEL est un établissement faisant partie du Centre Hospitalier Bretagne Le contrat de séjour est conclu entre : ... D'autre part.
26 nov. 2004 Le présent contrat est conclu entre : ... D'autre part : ... Le séjour dans le service de « la personne accueillie » est conditionné par une ...
Le contrat de séjour est conclu entre : D'une part. L'EHPAD du Centre Hospitalier d'Allauch
Le présent contrat est conclu entre : D'une part Monsieur ou Madame … D'autre part
Contrat de séjour