Compte-rendu de la réunion à la DREAL (Toulouse, 16 janvier 2017) La DREAL c'est la Direction Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Participants : • DREAL : Laurence PUJO, directrice régionale adjointe (en partie), Eric PELLOQUIN, directeur de l’énergie et de la connaissance
- prendre en compte les projets de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « côtiers basques » (SAGE) et le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) ainsi que le bilan 2005-2015 dressé par la Communauté d’Agglomération Sud Pays Basque de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Compte rendu de la réunion du conseil syndical du jeudi 16 janvier 2020 Ordre du jour : -Conclusion d’une convention avec le Centre de Yachting de Voile de Pareloup CYCP -Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Lévézou
Vu la désaffection des chemins ruraux susvisés, il est donc dans l'intérêt de la commune de mettre en œuvre la procédure de l'article L 161-10 du Code rural, qui autorise la vente d'un chemin rural lorsqu'il cesse d'être affecté à l'usage du public
de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2007, bureau d’études : SOMIVAL) et résulte de la prise en compte de différents leviers (potentiel cours d'eau important, technologie mature, etc ) et freins (impact environnemental fort, multiplicité des usages de l'eau, mise en place du schéma de cohérence écologique des cours d'eau, etc )
La prise en compte dans les SAGE de la disposition 11A-1 du SDAGE, prévoyant un inventaire des têtes de bassin et la définition d’objectifs et règles de gestion adaptée, est également analysée par le comité de bassin Aussi, le projet de PAGD a été complété afin de tenir compte des attentes du SDAGE et du comité de bassin
La métadonnée de couches SIG sera prise en compte par l'utilisateur dans la mesure où son contenu (propriétaire de la donnée, limites d'utilisation, date de mise à jour, qualité de précision géographique, etc ) apporte un intérêt direct à l'usage qu'il sera fait de la donnée
Mme l'Adjointe au Maire indique que la consultation a été faite par l'intermédiaire de la Préfecture et que plus de la moitié des électeurs de la section a été favorable au projet de changement d'usage des parcelles 224AK 61, 224AK 62, 224AK 70, 224 AK 75, 224AK 76, 224AK 126, 224AK 128, 224AK 130 en vue d'implanter des éoliennes
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 janvier 2020 2 2 Contenu du projet de SCOT Le SCOT a été élaboré en concertation avec les EPCI et les communes membres et a fait l’objet d’une concertation publique (cf bilan de la concertation)
[PDF]
Compte-rendu de la Réunion du 26 avril 2007
Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2017 Étaient présents : de développer les énergies renouvelables et maîtriser la consommation d'énergie Il peut être de nature assez différente en fonction de l’engagement des collectivités concernées, mais son contenu est fixé par la loi : un diagnostic, une stratégie territoriale, un plan d'actions, un
[PDF]
Atelier « Hydroélectricité en Bretagne » Conférence
Conférence bretonne de l’énergie Compte-rendu de la réunion du 14 mars 2012 (à la DREAL Bretagne, Rennes) * * * Animation : Madame Geneviève DAULNY (Chef de la division climat air énergie construction DREAL Bretagne), pour le compte du comité de suivi du pacte électrique breton Présents : voir liste en annexe Ordre du jour : - Introduction - Rôle des acteurs de l
[PDF]
Compte-rendu du Comité syndical du 08 décembre 2020 à 18h00
Compte-rendu du Comité syndical du 08 décembre 2020 à 18h00 L’an deux mille vingt le 08 décembre à 18h00, le Comité syndical du PETR Pays Vallée du Loir, étant réuni en session ordinaire, à l’espace socio-culturel de Vaas, après convocation légale, sous la présidence de Madame Béatrice LATOUCHE En raison de l’état d’urgence sanitaire lié à la covid 19, chaque élu
[PDF]
COMPTE RENDU DE RÉUNION - Gest'eau
COMPTE RENDU DE RÉUNION Date : 6 novembre 2012 Heure de début : 9 h 30 Heure de fin : 12 heures Lieu : Centre administratif Jean Monnet Objet : Réunion de bureau de la commission locale de l’eau (CLE) Présents : (Confère liste d’émargement) Monsieur Marc BERNIER (Président de la commission locale de l’eau) ouvre la séance et présente les points à l’ordre du
[PDF]
1 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 janvier 2020 1 Nombre de membres: 1 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE EST CANTAL (SCOT) Madame le Maire informe de la réunion de présentation du projet de SCOT Est Cantal qui a eu lieu le 12 décembre 2019 La validation du SCOT a été soumise à l’avis du Conseil communautaire
[PDF]
Pays de la Châtre en Berry Elaboration du Schéma de
Elaboration du Schéma de Cohérence Territorial COMPTE-RENDU DU FORUM SCOT 5 novembre 2018, 18h – 20h30 Ce forum a rassemblé une soixantaine de participants (des élus et des habitants) La liste des participants est annexée au présent compte-rendu Personnes présentes pour répondre à la salle Equipe technique du Pays M Yann Le Roux – Directeur du Pays de La Châtre en Berry ; M
[PDF]
COMPTE-RENDU - Mairie de Renwez
COMPTE-RENDU Madame le Maire demande si il y a des observations sur le compte-rendu de séance de la précédente réunion : aucune observation * Achat Hôtel des Voyageurs 19 Pour – 0 Abst – 0 Contre Madame le Maire explique que l’Hôtel des Voyageurs, situé 11, avenue des Martyrs de la Résistance, est en vente Celui-ci est composé
prenant en compte l{augmentation de l{al–a li– au changement climatique ~ Int– grer les effets les territoires, comme les Sch–mas de Coh–rence Territoriale
RAPPORT DEFINITIF. BASSE DEF V
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 COMPTES-RENDUS DES ACTIVITES DES GROUPES DE TRAVAIL dépensent sans compter, avec énergie, compétence et ténacité et sans qui, in fine, La r~flexion du CIGREF dans le domaine des sch~mas directeurs coh~ rents à la fois 1
CIGREF RA
Ce projet a été cofinancé par l'Union Euro atière d'énergies CEDEAO sur les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique ( floor, Electra Résumé des progrès dans les pays en dé Comparaison des Le calendrier de mise en œuvre du sch Le calendrier rence entre le paiement dont Le peu de données coh
baseline report fr finale
Extraits du compte rendu du conseil d'administration de 1'A D B C P parus d6cisionsjoue son role pour la coh^rence de 1'ensemble (61us, administration Cette 6tude a 6t6 propos^e h 1'Association des Directeurs de Biblioth6que phases se font suivant un processus coh6rent d6crit par le sch^ma ci-dessous S
contributions a la mise en place d un outil de gestion et d evaluation des services rendus dans les bibliotheques centrales de pret les indicateurs d efficacite
I A compter du 1er janvier 2016, les communes ou leurs groupements leurs dispositions, la version en vigueur des sch mas de coh rence territoriale, collectivit locale doit attendre du prestataire comme rendu et liste ensuite les seront envoy s les documents num ris s dans le cadre de l association, pourront
ANNEXES CLUB
La question de l'Energie Thermique des Mers (E T M ) est rêgulièrement SU1Vle par le Centre National pour des comptes rendus riches d'enseignement
18-Sept-2019 l'Aménagement de l'Energie
04-Jul-2018 Le Tableau 11 ci-après reprend les principaux documents de planification pris en compte dans le cadre de l'élaboration du S2RENR de La Réunion ...
énergie territoriaux et les chartes des parcs naturels régionaux ;. 1° Prennent en compte les objectifs du schéma régional d'aménagement de développement
SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DU BASSIN Compte rendu du Bureau du 03 octobre 2012 ... Assistent à cette réunion : MM.
sur l'élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) prendre en compte le schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Sud approuvé le.
À La Réunion le Schéma régional des infrastructures de transports (SRIT)
Participants: voir liste annexée. Pôle départemental des énergies renouvelables compte-rendu de la réunion du 18 février 2020. Pau le 10 MARS 2020.
18-Apr-2018 relative aux lois de finances (LOLF) la Cour des comptes a été ... Schéma n° 1 : présentation des sources d'énergies renouvelables et de ...
16-Jan-2014 des SRCAE non opposables aux schémas de cohérence territoriale (ScoT). Elle regrette également qu'il n'y ait pas d'action relative au ...
Les orientations visent à avoir une cohérence des volets air énergie et et de télécharger les présentations et les comptes-rendus issus des diverses.
SMP - P03 PiloterProjet - CRType -Compte-rendu de réunion