11 ÉCHELLES SALARIALES EN VIGUEUR LE 1ER AVRIL 2017 2017-2018, 2018 2019 ET 2020 la période allant du 1er mai d'une année au 30 avril de l'année suivante
Apr 19, 2018 · mai prochain Pour les consommateurs résidentiels et les petites entreprises qui achètent leur électricité auprès de leur service public, les nouveaux tarifs selon l’heure de la consommation établis par la CEO à compter du 1 er mai 2018 en vertu de la grille tarifaire réglementée (GTR) sont présentés dans le tableau qui suit
Date d’entrée en vigueur : 1er mai 2017 Vous avez 90 jours à compter du 1er avril 2019 pour facturer ce supplément, le cas échéant, rétroactivement au 1er mai 2017 1 4 2 Supplément pour préparation de chirurgie bi-maxillaire (work-up) (règle d’application 1 13)
1er avril 2019 En vertu de l’annexe V, une nouvelle Liste d’installations désignées où s’applique un supplément de garde en disponibilité est en vigueur rétroactivement au 1er mai 2017 Certaines installations qui étaient auparavant désignées pour de la garde locale sont désignées, depuis le 1er mai 2017, comme étant des
DU 1ER NOVEMBRE 2008 AU 31 OCTOBRE 2020 En vigueur Tarif de répétition 1er novembre 2008 8,50 $ 1er novembre 2009 8,65 $ 1er novembre 2010 8,75 $ 1er mai 2013 au 30 avril 2014 10,15 $ 1er mai 2014 au 30 avril 2015 10,35 $ 1er mai 2015 au 30 avril 2016 10,55 $ 1er mai 2016 au 30 avril 2017 10,75 $ 1er mai 2017 au 30 avril 2018 11,25 $
Ordonnance n° 08/040 du 30 avril 2008 portant fixation du salaire minimum interprofessionnel garanti, des allocations familiales minima et de la contre-valeur du logement Le Président de la République ; Vu la Constitution, spécialement en son article 79 ; Vu la Loi n° 015/2002 du 16 octobre 2002 portant Code du travail,
facture du consommateur témoin en date du 1 er mai 2019 augmente en fonction du taux d’inflation par rapport à sa facture du 1er mai 2018 Le taux d’inflation calculé selon la méthodologie décrite à la Loi sur le Plan ontarien pour des frais d’électricité équitables est de 1,49 La CEO a fixé
En vigueur du 20/10/20 au 31/12/20 page 5 / 46 pas la personnalité juridique, à l'exclusion des services, établissements et organismes publics, la production de tous renseignements qu'il juge nécessaires à l'effet d'assurer la juste perception de la taxe
Décret n° 2-18-200 du 30 rejeb 1439 (17 avril 2018) 28 chaabane 1438 (25 mai 2017) fixant la vigueur et celles dont la divulgation porte atteinte à :
BO Fr
8 mai 2017 · et ses dérivés Dahir n° 1-17-12 du 18 chaabane 1438 (15 mai 2017) Décret n° 2-17-191 du 20 rejeb 1438 (18 avril 2017) relatif aux entrée en vigueur, devra au préalable, avant que ledit Etat, ou toute banque centrale 2017 au 31 janvier 2018, est ouverte pour les titulaires des noms de domaine
BO fr
pratiques en vigueur, aux exigences et aux règles internes de la santé du 14 mai 2018; Après avis «du 24 avril 2017 au 23 avril 2018 au Centre hospitalier
bo homologation prestataires audit sis
Dahir nº 1-18-25 du 25 rejeb 1439 (12 avril 2018) portant promulgation de la loi Décret n°2-18-346 du 21 chaabane 1439 (8 mai 2018) (9 avril 2018) complétant l'arrêté n° 2797-95 du présente loi ou par la législation pénale en vigueur, toute infraction calculés sur la période allant du 1er mai 2016 au 30 avril 2017,
d C A cret n
Page 1 Avril 2018 Guide du Partenariat Public Privé Page 2 Guide PPP Avril 2018 Aussi, la nouvelle loi spécifique au PPP, entrée en vigueur en 2015, a-t- elle pour en Conseil du gouvernement réuni le 18 rejeb 1436 (7 mai 2015),
Guide PPP vDef
Entrée en vigueur le 17 juin 2014 Publication le 2 juillet 2014 1er mai 2017 Approbation par la M R C le 17 avril 2018 Entrée en vigueur le 17 avril 2018
D Certificats Zonage dec
Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 DAJR 13 avril 2018 Entrée en vigueur Entre le 26 mai 2017 et le
d e e c d a c
modification du 30 septembre 2016 (RO 2018 531) entrée en vigueur le 15 février 2018 2 Suisse du 30 mai 2017, requête n° 23378/15 2 ACEDH N A c Suisse du 30 mai France du 19 avril 2018, requête n° 46240/15 5 ACEDH JOTI c
sheybani roxane
Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 mai 2018 25 avril 2018 et sera publié au Journal Officiel de la Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 vigueur A défaut, sont appliquées les méthodes à l'échelle internationale
Tun
2017) DU 30 MAI 2017 (J O R F DU 17 JUIN 2017) ET DU 4 AVRIL 2018 (J O R F DU 7 AVRIL 2018) ANNEXE I MODIFIEE PAR ARRETE DU 4 AVRIL 2018
annexesarrete modif bpapt
c'est-à-dire pour la période du 1er mai 2017 au 30 avril 2018 ... L'ombudsman tient à souligner l'entrée en vigueur en mars 2018 de la Politique sur la ...
https://www.blv.admin.ch/dam/blv/fr/dokumente/lebensmittel-und-ernaehrung/rechts-und-vollzugsgrundlagen/lebensmittelrecht2017/tagung-lmr-2017/novel-food.pdf.download.pdf/Novel-Food-fr.pdf
Rapport d'activité. 2017. Commission des professions de la psychologie. PsyCo. 1er mai 2017 – 30 avril 2018. Page 2. Page 3. Rapport d'activité 2017.
1. En vigueur du 1er mai 2017 au 30 avril 2018. Plan facultaire d'attribution des bourses de réussite de la Faculté des études supérieures et postdoctorales
1 gen 2019 1er mai 2017 au 30 avril 2018. ... respect des lois et des règles en vigueur. ... 2018 et est entrée en vigueur le 1er juillet 2018.
C'est avec grand plaisir que je vous présente les faits saillants du Bureau de soutien à l'enseignement (BSE) pour la période du 1er mai 2017 au 30 avril
6 Le Royaume-Uni remplacera l'Espagne du 1er juillet 2016 au 30 juin 2018 et cent soixante et onzième (29-31 mai 2018) sessions du Comité financier .
Québec en Outaouais pour l'exercice financier 2017-2018 Québec en Outaouais lequel budget couvre la période du 1er mai 2017 au 30 avril 2018;.
30 apr 2018 the month of April 2018: Nos. ... Addis Ababa 30 April 2010 ... Entrée en vigueur : 1er mai 2014
FMI pendant l'exercice commencé le 1er mai 2017 et clos le 30 avril 2018. Le contenu du rapport reflète les opinions et les discussions stratégiques du.
RAPPORT ANNUEL