29 sept. 2015 être arrêté par le préfet avant le 31 mars 2016. ... La communauté de communes du pays de Nay (25 137 hab.) La CC d'Ousse Gabas ne peut pas ...
29 mai 2017 partenariat avec la Communauté de communes du Pays de. Nay. Inscriptions : à partir du mercredi 7 juin de 9h30 à 11h30 de.
créant la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche septembre 2016) Bretteville sur Ay (24 juin 2016)
1 janv. 2017 sein du conseil communautaire de la communauté de communes Adour-Madiran (3 pages) ... Syndicat d'Eau et d'Assainissement du Pays de Nay.
9 févr. 2010 Séance du 29 juin 2016 ... Date de la Convocation : 23 juin 2016 ... l'État et la Communauté de Communes du Pays de Nay en charge du SCOT.
Service de l'Eau et de l'Assainissement du Pays de Nay – RPQS Eau Potable 2020. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY. Service PRODUCTION & DISTRIBUTION.
6 oct. 2016 de la communauté de communes Gave et Coteaux (2 pages) ... VU l'arrêté du Premier Ministre du 7 juin 2016 portant nomination de Mme Patricia ...
30 déc. 2015 la CCPN dix communes de la Communauté de communes d'Ousse-Gabas. ... Communauté de communes du Pays de Nay. Les infos ... n 15 juin 2016 :.
En 2014 la commune de NAY et l'intercommunalité du Pays de NAY par la Communauté de ... du Soulor/Aubisque qui aura lieu le dimanche 19 juin 2016.
Communauté de communes du Pays de Nay à Bénéjacq
Présentation du projet de schéma départemental de coopération