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MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE

Art R 2123-6 du code de la commande publique (CCP), auquel cas il convient de se référer au tableau correspondant à la procédure choisie, les modalités de la procédure


Les marchés publics à procédure adaptée et autres marchés

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Marché à Procédure Adaptée - aji-francecom

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MARCHEPUBLICAPROCEDUREADAPTEE ART28DUCODEDESMARCHES

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Liste des Marchés A Procédure Adaptée - Année 2019

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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES - CCTP Objet de la présente consultation : Marché relatif à la location et la maintenance de quatre photocopieurs pour le Lycée Delphine Gay MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES Remise des offres pour le : LUNDI 18 MAI 2020 – 12 HEURES


MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée Maîtrise d’ouvrage : Cité internationale des arts 18 rue de l’Hôtel de Ville 75004 Paris SIRET n°784 243 966 00016 www citedesartsparis net Cahier des clauses techniques particulières Marché N°1 -01 -2018


AVIS DE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Colisée

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MARCHE PUBLIC DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE PUBLIC DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE REALISATION D’UNE ETUDE PAYSAGERE ET D’UN SCHEMA D’ACCUEIL DU PUBLIC POUR LE MASSIF DE L’ESTEREL DECEMBRE 2017 Pouvoir adjudicateur Sndicat Intecommunal pou la Potection du Massif de l’Estéel


[PDF] Les marchés à procédure adaptée - Economiegouvfr

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1 jan 2020 · signifie leur appellation de marchés à procédure adaptée (MAPA) De nombreux acheteurs ignorent la liberté que cette procédure leur offre
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Par exception réglementaire, certaines prestations peuvent faire l'objet d'une procédure adaptée, quel que soit leur montant (même supérieur aux seuils 
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LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CMP La procédure adaptée: une liberté encadrée Les marchés au dessus des seuils de l'article 
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MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE (article 26-II et 28 du décret 2016-360 relatifs aux marchés publics) Pouvoir adjudicateur – État 
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