- l’avenant n°3 du 28 septembre 2011 publié au Journal officiel du 26 novembre 2011, - l ’avenant n°4 du 19 décembre 2013 publié au Journal officiel du 19 mars 2014 Convention infirmière 22 juin 2007 – version consolidée avenant 4 – 20/03/2014 2
1 Avenant S39 du 21 mars 2014 relatif aux salaires Étendu par arrêté du 07 mars 2016 - JORF 18 mars 2016 Appliale au salaire le premier jour du mois suivant la date de pu liation de l’arrêté d’extension
- Avenant n° 47 du 4 janvier 2012 étendu par A P du 21 mars 2012 - Avenant n° 48 du 7 janvier 2013 étendu par arrêté préfectoral du 17 avril 2013 - Avenant n° 49 du 9 Janvier 2014 étendu par AM le 7 février 2014 (JO 23 mai 2014) - Avenant n° 50 du 17 décembre 2014 étendu par AM le 18 mars 2015 (JO 29 mai 2015)
Secrétariat général Imprimé le 07/11/2014 Avenant modifiant l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française Avenant 15-05-2014 M B 06-11-2014
Convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage Modifiée par l'avenant n° 1 du 14 octobre 2014 Modifiée par l'avenant n° 2 du 25 mars 2015 Le Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), La Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME), L'Union Professionnelle Artisanale (UPA), d'une part,
- Avenant salarial n° 17 du 6 mars 2014 étendu par arrêté n° 2014-1813/GNC du 22 juillet 2014 (JONC n° 9054 du 29 juillet 2014) - Avenant salarial n° 18 du 12 janvier 2005 étendu par arrêté n° 2015-619/GNC du 21 avril 2015 (JONC n° 9150 du 30 avril 2015)
Avenant S 39 du 21 mars 2014 et au plus tôt le mois calendaire suivant celui de la date de parution de l’arrêté d’extension au J O du dernier des deux accords collectifs suivants : accord de classification conclu le 21 mars 2014 et avenant du 21
[C − 2014/29641] 15 MAI 2014 — Avenant modifiant l’avenant du 27 mars 2014 relatif à l’accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française
Avenant n°2014-01 du 04 février 2014 3 - dans les entreprises ou établissements de 151 à 500 salariés : 15 heures, - dans les entreprises ou établissements de plus de 500 salariés : 20 heures Ces crédits d’heures sont à la demande du(des) délégué(s) syndical(aux) concerné(s) annualisés
1 Avenant S39 du 21 mars 2014 relatif aux salaires Étendu par arrêté du 07 mars 2016 - JORF 18 mars 2016 Applicable au salaire le premier jour du mois
AVENANT SALAIRES S
7 nov 2014 · Vu l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008,
18 mar 2016 · Vu l'avenant S39 du 21 mars 2014 relatif aux salaires minima, à la convention collective susvisée ; Vu les demandes d'extension présentées
Particulier employeur Avenant du . . Salaires Extension
AVENANT DU 21 MARS 2014 Entre la ARTICLE 1 - TAUX EFFECTIFS GARANTIS ANNUELS A COMPTER DE 2014 Fait à Péronnas, le 21 mars 2014
U Avenant CC AnnexeII
21 mar 2014 · CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR Avenant S 39 du 21 mars 2014 et au plus tôt le
avenant S avant extension
19 mar 2014 · Est réputé approuvé, en application de l'article L 162-15 du code de la sécurité sociale, l'avenant no 4 à la convention nationale destinée à
avenant convention infirmiers journal officiel
DATE D'AGREMENT 1 Avenant modifiant l'Avenant du 17 mai 1988 relatif à la prime de crèche 4 mars 2014 Ne nécessite pas d'agrément (*) 2 Avenant
LC Annexe protocoles avenants
13 mar 2014 · AVENANT N° 59 DU 13 MARS 2014 RELATIF AUX SALAIRES MINIMAUX AU 1ER AVRIL 2014 NOR : AGRS1497170M IDCC : 8241 Entre :
Avenant no de la CC entreprises forestieres sylvicoles et scieries agricoles
Décret n° 2-14-274 du 8 chaabane 1435 (6 juin 2014) modifiant le nº 1-14-12 du 4 joumada I 1435 (6 mars 2014): d'un avenant au marché soit nécessaire
Arrete Chef Gouvernement n revision des prix
4 мар. 2014 г. 4 mars 2014. 3 juillet 2014. 12 Avenant modifiant les dispositions de l'Avenant du 17 mai 1988 relatif à la Prime de crèche. 27 mai 2014. En ...
Avenant 15-05-2014. Secrétariat général. Imprimé le 07/11/2014. Avenant modifiant l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif
21 мар. 2014 г. par la loi n°2005-102 du 11 ... des deux accords collectifs suivants : accord de classification conclu le 21 mars 2014 et avenant du 21 mars.
CIRCULAIRE N° 2014-11 DU 1ER AVRIL 2014. Direction des Affaires Juridiques L'arrêté du 5 mars 2014 portant agrément de l'avenant n°3 du. 9 décembre 2013 ...
Conseil Municipal du 11 mars 2014. 2/12. Page 3. 2.2. COMPTE DE GESTION • d'autoriser le Maire à signer l'avenant proposé par le Centre de Gestion de la Haute ...
du chômage est prorogée pour une durée limitée
29 янв. 2015 г. Avenant no 11-2014 du 19 septembre 2014 relatif à la modification de ... Accord d'entreprise du 20 mars 2014 relatif à l'aménagement du temps de ...
8 апр. 2014 г. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2014. 3. Avenant Centre Communal Multi-Activités extérieurs et Champ de Foire. 4 ...
25 янв. 2017 г. Vu le décret du 11 avril 2014 portant assentiment à l'avenant du 27 mars. 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en ...
puis étendu par arrêté du 11 mars 2015. Il s'impose donc à tous les services compensation de l'avenant 19/2014 et des critères de répartition du concours ( ...
Avenant du 11 mars 2014 à la Convention Collective des Mensuels des Industries des Métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes. Entre l'UDIMEC (Union des
En référence aux dispositions de l'article 20 de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999 étendue par
6. 3. 2014 “En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la ... 7 mai 2010 a été complété par un avenant du 25 juin 2014 signé à.
4. 3. 2014 établissements conclu le 11 mars 1991. 4 mars 2014. Ne nécessite pas d'agrément (*). 3 Avenant modifiant le Protocole d'accord du 26 juin ...
Imprimé le 07/11/2014. Avenant modifiant l'avenant du 27 mars 2014 relatif à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en.
domicile (BAD) ont signé le 27 novembre 2014 un avenant revalorisant de 1% la valeur du point puis étendu par arrêté du 11 mars 2015.
22. 11. 2013 010 on 14 January 2014 and visa No.14-066 on 3 march 2014 by the Autorité des Marchés Financiers (the. “AMF”).
Arrêté du 11 mars 2014 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire de transport pour les étudiants hospitaliers en médecine en odontologie et en pharmacie
4. 12. 2015 AVENANT n° 2015-338-0011 du 4 décembre 2015. (2ème avenant) à la convention n° 2014043 – 0012 du 12 février 2014 ... 11 mars 2014.
11. 3. 2014 délibération du 10 mars 2014 de transférer à la CCHC : ... page 11) et afin de prendre en compte les bases fiscales notifiées depuis peu ...
PROTOCOLES ET AVENANTS CONCLUS EN 2014
Titre Prorogation de la Convention du 19 juillet 2011 relative au