rémunération, aux agents territoriaux Les spécificités de la rémunération des agents non titulaires sont étudiées dans le titre Rémunération des non-titulaires Il est à préciser que les agents territoriaux peuvent également bénéficier d'autres avantages, qui sont distincts de la rémunération :
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Cas particuliers de composantes de la rémunération 36 8 1 Allocations 36 8 2 Rémunération variable fondée sur les performances futures 37 8 3 Paiements au titre d'intéressements aux plus-values 38 8 4 Primes de maintien en poste 39 8 5 Prestations de pension discrétionnaires 40 9 Composantes exceptionnelles de la rémunération 41
loi n° 2013-002 du 21/01/2013 portant statut general de la fonction publique togolaise decret n° 2015 – 120/pr du 14/12/2015 portant modalites communes
Rémunération au titre de son mandat d’Administrateur N/A • Le Directeur général ne perçoit pas de rémunération au titre de son mandat d’Administrateurde Solocal Group Avantages de toute nature 18 346,21€ • Prise en charge/mise à disposition : des régimes de frais de santé et de prévoyance ;
R MUN RATION 40 III Calcul du 3 indicateur 40 groupe 40 28 -t- titre du ? 41 29 - -t-elle la -cadres ? 41 41 pour le calcul des indicateurs au titre de
questions r C A ponses C A carts de r C A mun C A ration
Qu'on nous permette, à titre d'exemple, de citer ce court passage du texte de J -P Souzy (directeur du service à compétence nationale ACCORD), tout à fait
Rémunération variable de Jacques Aschenbroich au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016 Le Conseil d'administration, sur recommandation du Comité
Valeo CP remuneration PDG . . VF
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informations relatives a la part variable de remuneration du directeur general determinee par le conseil d administration du fevrier
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. .remuneration dirigeant
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Livre Ier : Conventions relatives au travail. Titre V : Pénalités. Chapitre IV : SALAIRE. Section 3 : Economat. Article L154-3. Toute infraction aux
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5 Mar 2021 Titre I: Autorités de tutelle ........ 1. ... Rémunération des membres du Consell d'administration. Titre ... Titre V: Comité stratégique.
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