REMUNERATION Sommaire - SUD CG 30
rémunération, aux agents territoriaux Les spécificités de la rémunération des agents non titulaires sont étudiées dans le titre Rémunération des non-titulaires Il est à préciser que les agents territoriaux peuvent également bénéficier d'autres avantages, qui sont distincts de la rémunération :
Statuts, Règlement et système d’ajustement des pensions de la
Titre V Prestations 27 Titre IX Rémunération considérée aux fins de la pension 54 Rémunération considérée aux fins de la pension
Orientations - ESMA
14/10/2016 ESMA/2016/575-FR Orientations Orientations relatives aux bonnes politiques de rémunération au titre de la directive sur les organismes de placement collectif en valeurs
Plan de rémunération
Table des matières V 6 0 2020-07-30 4 2 2 Conditions et réglementations de base Rang selon lequel un HWM est rémunéré, au titre du Plan de rémunération
Bureaux détudes techniques, cabinets dingénieurs-conseils
Titre V : Rémunération et aménagement du temps de travail Article 32 - Généralités Article 33 - Heures supplémentaires Article 34 - Modulation indicative annuelle de la durée du travail 1 Article 35 (1) - Travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés Article 35 1 - Dispositions communes
ORIENTATIONS SUR LES POLITIQUES DE REMUNERATION SAINES
Cas particuliers de composantes de la rémunération 36 8 1 Allocations 36 8 2 Rémunération variable fondée sur les performances futures 37 8 3 Paiements au titre d'intéressements aux plus-values 38 8 4 Primes de maintien en poste 39 8 5 Prestations de pension discrétionnaires 40 9 Composantes exceptionnelles de la rémunération 41
PLAQUETTE STATUT GENERAL
loi n° 2013-002 du 21/01/2013 portant statut general de la fonction publique togolaise decret n° 2015 – 120/pr du 14/12/2015 portant modalites communes
Précisions sur les éléments de rémunérations soumis à
Rémunération au titre de son mandat d’Administrateur N/A • Le Directeur général ne perçoit pas de rémunération au titre de son mandat d’Administrateurde Solocal Group Avantages de toute nature 18 346,21€ • Prise en charge/mise à disposition : des régimes de frais de santé et de prévoyance ;
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