La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 avril 2015 à 20 H 30, dans la salle du Conseil Municipal, 10 rue Loiseleur Deslongchamps L’ordre du jour est le suivant : POLE RESSOURCES DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE 1 ratification du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 12 février 2015
7 2 Présentation - Ringuette Nouveau-Brunswick - Jeux d'hiver du Canada 2015 8 Questions du public 9 Adoption des procès-verbaux 9 1 Réunion ordinaire du conseil€- le 23 février 2015 5 - 16 10 Motions (mémorandums) et nominations 10 1 Finances 10 1 1 Achat d’un forfait – Coupe du Monde Féminine de la FIFA, Canada 2015 à Moncton
1-Validation du compte-rendu du 18 janvier 2016 A l’unanimité, validation du compte rendu du 14 décembre 2015, sans remarque particulière 2-Projet de S D C I (Schéma Départementale de Coopération Intercommunal) Le Maire expose au conseil municipal les dispositions de la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 3 février 2015 L’an deux mil quinze, le trois février, le Conseil Municipal réuni à la Mairie, après convocation légale en date du 26 janvier 2015, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DESHAYES, Maire de BELLOU LE TRICHARD
Compte rendu de réunion du Conseil Municipal Séance du 4 février 2016 Membres présents ou représentés : 19 Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a : - Approuvé (19 pour) le compte-rendu de réunion de la séance du 2 décembre 2015 - Approuvé (19 pour) le compte-rendu de réunion de la séance du 16 décembre 2015
Mme VASSEUR rendra compte des préconisations du Trésorier lors de la réunion du Conseil Municipal Décision du Conseil Municipal B - Demandes de subventions B1 - Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D E T R ) La circulaire préfectorale du 6 février 2015 détaille les opérations
Décision du Conseil municipal E - Indemnité du Receveur Municipal Par délibération du 2 février 2015, le Conseil municipal a décidé d’annualiser à compter du 1er janvier 2015, la décision d’octroi de l’indemnité de budget et de conseils du receveur municipal
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION LE LUNDI 07 MARS 2016 à 19 H 00 SALLE DES MARIAGES - HOTEL DE VILLE ORDRE DU JOUR A) Pouvoirs B) Adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2016
Le Conseil municipal s’est réuni le jeudi 5 février à 20H30 ORDRE DU JOUR : _Approbation du compte-rendu de la réunion du 17/12/2014 _Etablissement Public Foncier(EPF) compte-rendu de la réunion du 29/01/2015 _Abattoir (historique, bilan SECAM) _Cimetière _Rue de Vassiac _Matériel et mobilier _Questions diverses Le Conseil municipal
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 décembre 2020 L’an deux mille vingt et le seize décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Ferrières-sur-Sichon dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M Jean-François CHAUFFRIAS, Maire
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Réunion de Conseil Municipal Lundi 16 février 2015
Réunion de Conseil Municipal Lundi 16 février 2015 Présents : Laurence BIWERSI-PATOIS, Bernard BROGNARD, Jérôme CHEVALIER, Didier DONEY, Arnaud FORTIN, Emmanuel GREMAUD, Ludovic LAMBERT, Sylvain LAURENT, Victor PEREIRA, Jean-Marie TRIPONNEY, Myriam VIENOT et Franck VILLEMAIN Excusés : Vanessa GUINCHARD qui donne procuration à Franck VILLEMAIN Jean
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Réunion du Conseil Municipal - storagecreacastcom
Réunion du Conseil Municipal du 16 février 2015 à 15 heures en la salle des Conseils du Centre Administratif Convoqué par courrier en date du 10 février 2015 Compte-rendu sommaire Secrétariat des Assemblées Jeanine BUCHI Direction des affaires juridiques et des assemblées COMPTE-RENDU SOMMAIRE Secrétariat des Assemblées 2/27 AFFAIRES GÉNÉRALES 1 Passation d'avenants et
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2015 À 18 h 00
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2015 À 18 h 00 L'an deux mil quinze, le lundi 16 février, à 18 h 00, les membres du conseil municipal de la commune de ST SEURIN DE PALENNE, dûment convoqués le 09 février 2015, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Yves ARCHAMBAUD, Maire PRÉSENTS : Yves ARCHAMBAUD, Bernard GUILLET,
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Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 16
Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 16 février 2015 à 18 h 30 L'an deux mille quinze le seize février à dix huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur Christian PECQUEUX, Maire, à la suite de la convocation du 10 février 2015, laquelle a été affichée à la porte de la
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 février 2015
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Ville de Lons-le-Saunier CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL 16 février 2015 Procès-Verbal n°2015- 01 A l ' o u v e r t u r e d e l a s é a n c e : Membres présents : PÉLISSARD Jacques, BOURGEOIS Daniel, BOIS Christophe, CHAMBARET Agnès, GALLE Valérie, HUELIN Jean-Philippe, LANDRY Laura, VUILLEMEY Eric, BRUN Nelly, LANÇON Jacques, ELVEZI Patrick, PÉPIN-LAMBERT Evelyne, LACROIX Evelyne, DRHOUIN Annette,
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 05 février 2015 L’an deux mille quinze, le jeudi 05 février, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du conseil municipal, Mairie de BLASIMON, sur la convocation qui leur a été adressée par la Mairie conformément aux articles L221-9-L2121-10-L2121-11-L2121-12 du code général des
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 FEVRIER 2015
1015 à compter du 19 février 2015 Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte l’attribution d’une indemnité égale à 1 20 de l’indice 1015 à Monsieur Roger GERONIMI à compter du 19 février 2015, jour de son installation en qualité de conseiller municipal Vote : Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0 Objet : Urbanisme – Communication PLU * Conformément à la
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du 20 février 2015 -o- Lors de sa réunion du 22 octobre 2013, le Conseil Municipal avait décidé de solliciter le Centre de courrier à chaque association
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17 fév 2015 · M Roland Vonnet donne le compte rendu d'une réunion organisée par l' Association des Maires du Loiret concernant les prospectives
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Loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale Le conseil municipal est l'organe délibérant qui rythme les travaux de la collectivité puisque c'est en son les citoyens de l'Union européenne non français
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16 fév 2015 · REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2015 Le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de M Daniel Deschodt maire
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 MARS 2015 Sous la présidence de M Patrice WEISS le Maire Conseillers présents : BRUCKER Jean FRITZ Michèle
du 16 février 2015 à 15 heures en la salle des Conseils du Centre Administratif Convoqué par courrier en date du 10 février 2015 Compte-rendu sommaire
16 fév 2015 · Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire Séance du lundi 16 février 2015 Lors de sa réunion du
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