Rédacteur de la publication : Fabien Sudry, Préfet du Pas-de-Calais Conception et réalisation : Service Départemental de la Communication Interministérielle
Lettre mars
25 jan 2019 · Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) Arrêté en date du 08 janvier 2019 portant habilitation du Service de Madame Evelyne GLAPA née le 13 juin 1961 à TOUTENCOURT (80), demeurant 8 Rue de la
Recueil des actes administratifs n C B en date du janvier
29 sept 2016 · Si à l'expiration d'un délai d'un an maximum, le service utilisateur n'a pas donné suite à l'objet de la mise en demeure, la présente convention
recueil recueil des actes administratifs du septembre
28 juil 2016 · 13-2016-07-27-001 - Délégation automatique de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal des responsables de service de la
Recueil recueil des actes administratifs du juillet
La séance était présidée par Mme Evelyne BONNAFOUS Point n° 2 Etat d' avancement des procès-verbaux des CAP tableaux d'avancement 2017 du 1er
CR CAP SA
20 avr 2016 · AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE ARRETE PORTANT DESIGNATION DE MADAME GLAPA EVELYNE EN l' organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et
Recueil n C B du avril
8 jan 2018 · VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l' organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et
Recueil sp C A cial n C B du janvier
29 juil 1998 · Animer une politique de recherche au service de l'action 58 Ce n'est pas pour autant un état d'infériorité, une tare et, il n'y a pas si
8 fév 2018 · La CGT dénonce cet état de fait et demande à la DRH de mettre en œuvre des Bourgogne-Franche-Comté CALLEMEYN Evelyne régional, certaines directions «souveraines» ne respectent pas le ratio GLAPA, Evelyne
RESULTATS PROMOTIONS CAP SAMAS du CGT
7 avr. 2017 J'ai le plaisir de vous adresser le troisième numéro de la Lettre des Services de l'État dans le Pas-de-Calais qui présente dans son dossier ...
10 mars 2017 Le comptable responsable de service des impôts des entreprises
29 juin 2017 Nicolas JOYAUXAttaché d'Administration de l'État
3 mai 2017 Préfecture-Service interministériel régional des affaires civiles et ... également être exercée pour un montant n'excédant pas 3 000€.
21 déc. 2016 gracieux fiscal des responsables de service de la DRFIP (4 pages). Page 198. 13-2016-12-16-022 - Délégation de signature en matière de ...
18 févr. 2021 pompiers du service territorial d'incendie et de secours du Haut-Rhin ... Technicien tous corps d'état CPAM DU HAUT-RHIN
AGENT DE SERVICE A LA POLYCLINIQUE DU BOIS A LILLE EMPLOYE A LA SOCIETE CARMI NORD PAS DE CALAIS A HENIN BEAUMONT ... BERNARD GLAPA à VIEUX-CONDE.
8 janv. 2018 VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les ...
11 mars 2014 DES COMPTES PUBLICS ET DE LA RÉFORME DE L'ÉTAT ... 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction ... Pas-de-Calais.
2 juin 2017 gracieux fiscal des responsables de service de la DRFIP (4 pages) ... Les chantiers courants ne devront pas entraîner de basculement partiel ...
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