Le compte-rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2014 est adopté III COMPTE RENDU DES TRAVAUX DE BUREAUX Le Président présente les éléments abordés dans le cadre des réunions du Bureau du 23 janvier et du 5 février 2015 Ces sujets sont repris dans l’ordre du jour de la présente réunion IV
Procès Verbal Séance du 28 janvier 2015 – 18h30 2 Ordre du jour 1 Approbation du procès-verbal du comité syndical du 17 décembre 2014 2 Baldersheim – mise aux normes du club-house de football et isolation thermique du complexe sportif – validation de l’APD – lancement de la
1 – approbation du proces verbal de la reunion du comite syndical du 1er decembre 2017 Michèle PEREZ demande aux participants s’ils ont des demandes de modification à apporter au procès verbal de la réunion du Comité syndical du 1 er décembre 2016 qui a été en partie consacrée au débat
Procès Verbal de la séance du Comité du 02 février 2015 Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 13 Janvier 2015, s’est réuni le 02 Février 2015 à la Salle Socioculturelle de LESMENILS Etaient présents ou représentés :
Procès Verbal du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays de Balagne Séance du jeudi 14 janvier 2016 L’an deux mille seize et le uatoze du mois de janvie, le omité syndial, égulièement onvo ué, s’est éuni au nom e p esit pa la Loi, dans le lieu ha ituel de ses séan es, sous la Pésiden e
Sur le rapport de l’Autorité territoriale et après avoir délibéré, le comité syndical décide : Art 1: Un emploi permanent d’adjoint administratif territorial de 1ère classe à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 12 heures est créé à compter du 18 janvier 2015
Procès-verbal Comité syndical du 7 décembre 2015 2 Didier PECOT débute la réunion en présentant Isabelle LE PROVOST qui vient de prendre ses fonctions début novembre Elle couvrira les missions de secrétariat et comptabilité à 40 de son temps sur ce poste mutualisé avec le Syndicat du Brivet 1
Après en avoir délibéré, le comité syndical VALIDE À L’UNANIMITÉ : le procès-verbal de la séance du comité syndical du 27 avril 2016 Fait à Cahors, le 19 juillet 2016 Le président du syndicat mixte André MELLINGER _____
Délibération n° 2015-04-02-001 A l’unanimité, le comité syndical approuve le procès-verbal de la séance du comité du 26 février 2015 2 Affectation du résultat du compte administratif 2014 Rapporteur : Jean-Pierre LE BORGNE Monsieur le Président fait lecture du dossier
Procès-verbal et Compte-rendu du Comité Syndical du 03 décembre 2020 L’an deux mille vingt, le 03 décembre, le Comité du Syndicat Mixte Loire et Goulaine (SMLG) dûment convoqué en séance ordinaire, et en application des articles L 2121-7, L 2122-8, par renvoi de l’article L 5211-2 du Code
[PDF]
Procès-Verbal du Comité Syndical du Syndicat de Communes
Le comité syndical, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés , approuve le procès -verbal du comité syndical du 28 janvier 2015 Point n° 2 : Approbation du compte administratif 2014 Monsieur le président présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2014
[PDF]
Procès-Verbal du Comité Syndical du Syndicat de Communes
Procès Verbal Séance du 28 janvier 2015 – 18h30 1 Procès-Verbal du Comité Syndical du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon - Séance du 28 janvier 2015 à 18 heures 30 - Battenheim Sur convocation du 22 janvier 2015 et sous la présidence de M Bernard NOTTER, président, le comité du syndicat de communes de l’Ile Napoléon s’est réuni en séance ordinaire le 28 janvier 2015
[PDF]
PROCÈS VERBAL DU COMITE SYNDICAL Séance du jeudi 18
Le comité syndical approuve à l’unanimité le procès-verbal du comité syndical du 19/01/2016 2 ÉLECTION D’UN PRÉSIDENT DE SÉANCE Rapporteur : M Jean-Luc ABRIEU Le rapporteur informe l'assemblée qu’il faut élire un président de séance Les délégués valident à l’unanimité le choix de Mme Cendrine RUBIO pour assurer la fonction de Président de séance 3 VOTE DU
[PDF]
Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 13 Janvier
Procès Verbal de la séance du Comité du 02 février 2015 Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 13 Janvier 2015, s le comité syndical, a approuvé à l’unanimité le procès-verbal du comité du 19/05/2014 2) Délibération sur l’adhésion au SDE54 de la communauté de communes du Chardon Lorrain pour son périmètre entier Lors du comité du 02/02/2014, il a été
[PDF]
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL SCOLAIRE DU 17 NOVEMBRE 2014 _____ L’an deux mil quatorze, le dix-sept novembre, à dix-huit heures trente minutes, le Comité Syndical, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JOURNÉ, Président du Syndicat Mixte Scolaire des Trois Coteaux Tous les mêmes membres étaient présents, à l
[PDF]
PV 19 Mai 2015 - ccmscc-paysdesavernefr
Adoption du Procès-verbal du 19 Mars 2015 Le procès verbal de la séance du 19 Mars 2015 a été adressé aux membres du Conseil Municipal avant la présente séance Il ne soulève aucune objection et est adopté à l’unanimité par les membres présents dans la forme et la rédaction proposées 2015-22 Adhésion à la future Agence Technique d’Ingénierie Publique en tant que membre
[PDF]
Procès Verbal du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays
Procès Verbal du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays de Balagne Séance du jeudi 14 janvier 2016 L’an deux mille seize et le uatoze du mois de janvie, le omité syndial, égulièement onvo ué, s’est éuni au nom e p esit pa la Loi, dans le lieu ha ituel de ses séan es, sous la Pésiden e de Monsieur Pierre GUIDONI, Président Présents : Messieurs François ANTONIOTTI, Lionel
[PDF]
Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 12 Janvier
Le Comité Syndical régulièrement convoqué le 12 Janvier 2016, s procès-verbal du comité du 02/02/2015 Délibération sur la mise à jour du programme ART8 pour 2014 et 2015 Sur proposition du président et entendu son rapport, le comité, après en avoir délibéré, à l’unanimité, RAPPELLE que par délibération du comité du 31/01/2011, les modalités d’attribution des fonds
Procès Verbal Séance du 28 janvier 2015 – 18h30 1 sollicite du comité syndical, qui la lui accorde, l'autorisation de modifier l'ordre du jour de la séance en
proca s verbal
20 oct 2015 · Le procès-verbal du comité syndical du 16 septembre 2015 a été des eaux usées du périscolaire d'Ile Napoléon, fin janvier 2014, il a
proca s verbal
16 mar 2015 · Procès-verbal du 16 mars 2015 - version finale 24 avril 2015 Un groupe d' enseignantes est présent et Lucie Mercier, représentante syndicale, Adoption du procès-verbal du 26 janvier 2015 Sous-comité à créer suite
Proc C A s verbal du mars version finale avril
27 juil 2018 · 1er janvier 2011 au 28 décembre 2015 L'entretien à la faveur d'un accord avec les organisations syndicales conclu en 2017 qui garantit aux
COR
10 sept 2015 · de la concurrence en date du 26 janvier 2015 1 un Comité de Risque des Créances Adhérents (CRC Adhérents) qui a tout organisations syndicales, cet Accord est un moyen de répondre à La société Mr Bricolage détient 35 du capital de la société Prova, En fin de séance, un procès-verbal du
Mr Bricolage Document de reference
ampia, che mettono a dura prova non soltanto le nostre capacità di au Comité économique et social européen et au Comité des régions du 22 juillet 2014 rale”, Il Giornale delle Fondazioni, 15th January 2015 7 Council version of history remained unrecorded 40 Oral literature ouvrière, l'histoire syndicale, etc )
Cartaditalia CulturalHeritage vol
31 déc 2014 · Le Comité Exécutif (Comex) est responsable de la stratégie Le 7 janvier 2015, Prudential Plc a notifié Solvay que la participation En cas d'Assemblée Générale Extraordinaire, le procès-verbal F&F, Prova, Borregaard IBCH fédération syndicale internationale créée en 2012 suite au regroupement
Rapport annuel
27 janv. 2015 La commission Cadre de vie entendue le 19 janvier 2015. La commission Administration Générale entendue le 20 janvier 2015
26 févr. 2018 Vu le procès-verbal du comité de concertation du 10 janvier 2018 relatif aux points ... Revu sa délibération n° 16 du 19 janvier 2015;.
16 mars 2015 janvier 2015. Après présentation les procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 décembre 2014 et. 19 janvier 2015 ont été approuvés à ...
5 juin 2020 Procès-verbal ... Jeudi 30 janvier 2020 : (20h30) Conseil municipal ... Lundi 19 octobre 2015 : (20h30) Conseil communautaire CCPSP ...
31 déc. 2015 1 - Adoption du procès-verbal du 19 janvier 2015 ... SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015 – ORDRE. CHRONOLOGIQUE.
(3) arrêté royal du 19 janvier 2005 (M.B. 27.1.2005 2ième édition) procès-verbal qu'il joint au dossier d'intervention ultérieure; le coordinateur ...
19 déc. 2016 Vu le procès-verbal du comité de concertation du 2 novembre 2016 relatif aux ... Vu sa délibération n° 5 b) du 19 janvier 2015 désignant
les membres du Comité des droits de l'homme « sont élus au cours d'une réunion des États cution des mandats publics M.B.
5 janv. 2015 Lannion-Trégor Communauté pour siéger au comité syndical du ... CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 JANVIER 2015 – COMPTE RENDU. 19. DE PRECISER.
30 déc. 2014 tiative des procès-verbaux (ePV) aux instances judi- ciaires en vue d'une poursuite ... Depuis le 1er janvier 2015 les régimes de chômage.
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du