PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Conférence des Présidents d u 27 septembre 2016) DISCUSSION
PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (Conférence des Présidents d es 3, 24 et 31 octobre 2017) DISCUSSION
A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (Conférence des Présidents du mercredi 1er octobre 2014 et du mardi 14 octobre 2014)
Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 Semaine du 14 novembre Mardi 15 novembre De 9 h 30 à 10 h 30 À 13 h 30 À 14 h 30 À l’issue de la séance de l’après-midi Le soir Examen des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 Suite de l’examen des
On peut trouver le détail pour chacune de ces sections dans la section Feuille de route du site web de cours L'ordre peut changer pour refléter les besoins du cours Modalités d'évaluation Examen Date Heure Pondération de la note finale Document(s) autorisé(s) Examen #1 Mardi 12 octobre 2010 15h30 à 18h00 35 00 Une feuille manuscrite
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR M le président Par courrier en date du 10 mai 2013, M François Rebsamen, président du groupe socialiste et apparentés, a demandé le report de l’examen du projet de loi relatif à l’élection des sénateurs, initialement inscrit à l’ordre du jour de cet après-midi, à l’espace réservé au
Lundi 17 novembre (après-midi et soir) Articles non rattachés Mardi 18 novembre (matin, après-midi et soir) Articles non rattachés (suite) Mercredi 19 novembre (après-midi) – Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi de fi nances pour 2009 ORDRE DU JOUR ÉTABLI EN CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
« caler » l’examen du projet de budget entre deux débats en fonction d’une pause de midi, par exemple en recourant à une modification de l’ordre du jour des séances du Grand Conseil 3 2 Conseil d’Etat En vertu de l’art précité, le Bureau est tenu de consulter d’office le Conseil d’Etat Celui-ci remet
11 Les menus, les actions et les barres d'outils 12 Concepts avancés L'ordre peut changer pour refléter les besoins du cours On peut trouver le détail pour chacune de ces sections dans la section Feuille de route du site web de cours Modalités d'évaluation Examen Date Heure Pondération de la note finale Document(s) autorisé(s) Examen
Projet de loi portant abolition de la peine de mort 2" Suite et fin de l'examen de la proposition de loi n " 142 adoptée par le Sénat, tendant à compléter les dispositions de l'article L 222-1 du code du travail 3" L 'examen en première lecture par l'Assemblée nationale du projet de loi relatif aux droits et libertés des communes
[PDF]
PROCÉDURES D’EXAMEN - Assemblée nationale
PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Conférence des Présidents d u 27 septembre 2016) DISCUSSION VOTES : MERCREDI 2 NOVEMBRE (après-midi) : - Écologie, développement et mobilité durables ; Contrôle et exploitation aériens (budget annexe ; ) Aides à l’acquisition de
[PDF]
PROCÉDURES D’EXAMEN - Les députés, le vote de la loi
PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (Conférence des Présidents d es 3, 24 et 31 octobre 2017) DISCUSSION
[PDF]
Tableau A- Orga 2e partie PLF 2015 - pour publication JO
PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (Conférence des Présidents du mercredi 1er octobre 2014 et du mardi 14 octobre 2014) DISCUSSION VOTES MARDI 28 OCTOBRE (après-midi) : - Justice • Vote sur les crédits de la mission Justice ; • Vote sur l’article 56 MARDI 28
[PDF]
Paris, le 21 octobre 2016 - Senatfr
Mercredi 9 novembre À 9 heures Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 Semaine du 14 novembre Mardi 15 novembre De 9 h 30 à 10 h 30 À 13 h 30 À 14 h 30 À l’issue de la séance de l’après-midi Le soir Examen des amendements sur le projet de loi de financement de la
[PDF]
o Jeudi 2 octobre 2008 ASSEMBLÉE NATIONALE
Lundi 17 novembre (après-midi et soir) Articles non rattachés Mardi 18 novembre (matin, après-midi et soir) Articles non rattachés (suite) Mercredi 19 novembre (après-midi) – Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi de fi nances pour 2009 ORDRE DU JOUR ÉTABLI EN CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS (Réunion du mercredi 1er octobre 2008) L’ordre du
[PDF]
SESSION ORDINAIRE 2008-2009
2 Fixation de l'ordre du jour 3 Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M Bernard Accoyer tendant à modifier l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires (no 1545) (*) Rapport (no 1602) de M Jean-Luc Warsmann, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation
[PDF]
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - National Assembly
d'autres débats que le Gouvernement a inscrits à l'ordre du jour, il en soit tout à fait différemment, également pour des raisons de fond En effet, la conférence des présidents a prévu pour vendredi prochain, le matin et l'après-midi, l'examen du projet de loi sur l'entrée en vigueur du code pénal et, pour l'après-midi du même
[PDF]
Mercredi 9 Septembre 1981 * JOURNAL OFFICIEL
l'enseignement supérieur du 12 novembre 1968 et portant modifi-cation de l'article 14 de ladite loi ; Projet de loi portant abolition de la peine de mort 2" Suite et fin de l'examen de la proposition de loi n " 142 adoptée par le Sénat, tendant à compléter les dispositions de l'article L 222-1 du code du travail 3" L 'examen en première lecture par l'Assemblée nationale du projet de
[PDF]
RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES chargée
« caler » l’examen du projet de budget entre deux débats en fonction d’une pause de midi, par exemple en recourant à une modification de l’ordre du jour des séances du Grand Conseil 3 2 Conseil d’Etat En vertu de l’art précité, le Bureau est tenu de consulter d’office le Conseil d’Etat Celui-ci remet
[PDF]
PLAN DE COURS : IFT-1902
Disponibilité de l'enseignant : Mercredi 13h30 à 16h30 PLT-3962 (du 4 sept au 1 déc ) Objectifs Le cours Informatique pour actuaires s'adresse à tous les étudiants, mais est conçu pour répondre aux besoins particuliers des étudiants en actuariat Dans un premier temps, le cours vise à développer chez l'étudiant l'utilisation des capacités du tableur Excel : ce logiciel évolué
(www passerelle-esc com) du 30 novembre 2012 jusqu'au 2 avril 2013 écrites Passerelle 2 gratuites sauf coût lié au test Tage-Mage, soit 60 €) pour les 13 Les épreuves écrites se déroulent le mercredi 17 avril 2013 dans 35 centres : Medicines Agency (EMA) à la suite d'un rapport bénéfice/risque considéré comme
annales
2019 Cofrac - Forum Accréditation&Laboratoires – 28 novembre 2019 Programme 09h30 Après-midi confiance pour les pouvoirs publics et les donneurs d'ordres ; et "Examen des preuves d'actions avant remise du rapport" Pour la suite le planning de développement/déploiement Durée d' évaluation allouée
PRESENTATION COMPLETE VF
meot poru I'examen des problèmes qui nous coo- après-midi et nous fixerons Ia fia de l'ordre du jour jusqu'à mercredi aprà-midi, et à arrérer demain la suite de I'ordre des ffavaux après les déliMrations des droits vitaux contre les exigences plus ou moins dures Ia discussion de ce soir ne porte Pas sur forgani-
B
Adoption du procà-verbal 2 vestiti, survenu le 5 novembre dernier à Milan, après une long reporté en t&e de l'ordre du jour de vendredi matin rons en reportet l'examen à Ia séance de vendredi si durée correspondante à celle de la première ? auquel elle fair suite, au Conseil et àr la Commission de la C E E
B
Ce travail de Bachelor est réalisé dans le cadre de l'examen final de la Haute école de La mondialisation, un phénomène plus que jamais à l'ordre du jour, a fortement raccourci Depuis le novembre dernier, les drones sont utilisés technologies de livraison en 2014 et il est tout de suite apparu clair que les drones
TDEE Gianmaria Barenco FINALE
du lundi au vendredi, sauf le mercredi après-midi le matin 01 novembre 2018 Noël Début des congés vendredi 21 décembre 2018 soir Horaires en vigueur à partir du 10 décembre 2018 Classes Jours Miex Flon une durée indéterminée le meilleur de lui-même par la suite, une réunion de parents a lieu durant
Brochure EP
28 nov 2020 · L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi Cet après-midi, l'Assemblée a repoussa la question préalable La parole est
P W R / L'adaptation du système SACMO [Dispositif de test des chaînes de Analyse de la tenue et de la durée de vie des grandes ailettes des turbines basse pression secondaire et par suite de comparer de vapeur de l'ordre d' un litre par taires réalisés de novembre 1982 à une mise à jour du Schéma Directeur
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE APRÈS-MIDI. SOIR. Semaine du. Gouvernement. OCTOBRE. LUNDI 3. À 16 heures : ... Procédure d'examen simplifiée.
Processus d'examen du Cadre stratégique et préparation du Plan à moyen terme à compter de la session de l'après-midi du mercredi 2 novembre; et.
18 sept. 2018 Sharm El-Sheikh Egypt
9 sept. 2016 Marrakech 7-18 novembre 2016. Point 2 c) de l'ordre du jour provisoire. Questions d'organisation. Adoption de l'ordre du jour. Ordre du ...
ORDRE DU JOUR ET CALENDRIER D'EXAMEN DES POINTS INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR Asa deuxieme seance pleniere qui se tiendra l'apres-midi
18 août 2004 Ordre du jour provisoire de la cinquième Conférence d'examen. ... Les autres séances de l'après?midi du 8 novembre à la matinée du 10 ...
28 août 1998 Points 2 c) et f) de l'ordre du jour provisoire ... mercredi 11 novembre dans l'après-midi et soumettront des projets de.
19 sept. 2011 Durban 28 novembre-9 décembre 2011. Point 2 c) de l'ordre du jour provisoire. Questions d'organisation. Adoption de l'ordre du jour.
15 août 2002 des points de l'ordre du jour provisoire dont le secrétariat avait ... le Protocole de Kyoto ou d'y adhérer à accélérer leur procédure de ...
25 août 2017 2. Questions d'organisation : a). Adoption de l'ordre du jour ; ... de haut niveau s'ouvrira dans l'après-midi du mercredi 15 novembre.
À 15 heures : À 21 h 30