Immobilier : avenant n° 50 du 17 mars 2011 relatif à la prévoyance et aux frais de santé 45 Jeux, jouets (industries) : avenant n° 51 du 7 février 2011
présent avenant transactionnel ainsi que par le Comité dans son avis du 17 mars 2011 (ANNEXE N°1) Article 3: 31-Les parties ont constaté l’impossibilité d’appliquer la clause du marché relative aux variations des prix définie à l’article 7 4 du CCAP dans les termes suivants :
(Avenant n° 2 du 3 mai 1983) (Avenant n° 8 du 29 Juin 1984) "Conformément aux dispositions de l’article L 2232-4 (Avenant n°95 du 5/07/11) du Code du Travail, il est institué une commission paritaire d'interprétation chargée d'examiner toutes difficultés pouvant survenir dans l'interprétation des clauses de la convention ou de ses
- Avenant n° 15 du 17 février 2011 étendu par arrêté n° 2011-1055/GNC du 26 mai 2011 (JONC n° 8650 du 2 juin 2011) - Avenant n° 16 du 14 mars 2012 étendu par arrêté n° 2012-1497/GNC du 26 juin 2012 (JONC n° 8800 du 5 juillet 2012)
- Avenant salarial n° 13 du 1er mars 2010 étendu par arrêté n° 2010-1775/GNC du 20 avril 2010 (JONC n° 8471 du 29 avril 2010) - Avenant salarial n° 14 du 17 janvier 2011 étendu par arrêté n° 2011-827/GNC du 19 avril 2011 (JONC n° 8639 du 28 avril 2011)
(JO n° 0013 du 16 janvier 2008) l’Avenant signé le 3 juin 2009 à Paris, approuvé par la loi n° 2010-1197 du 12 octobre 2010 (J O n° 0238 du 13 octobre 2010), entré en vigueur le 29 octobre 2010 et publié par le décret n° 2011-109 du 27 janvier 2011 (J O n°0024 du 29 janvier 2011) l’Avenant signé le 5 septembre 2014 à Paris
que celui du présent accord (cf salariés de Thaïes Alenia Space bénéficiant d'un barème spécifique conformément à l'article 1 de l'avenant n°3 au présent accord conclu le 17 octobre 2007 et à l'article 1 de l'avenant n°19 de révision à l'accord concernant les dispositions sociales relatives au
Procès Verbal du 28 mars 2011 -78- Société CONSTRUCTIONS METALLIQUES PIOT – 37600 BRIDORE – pour un avenant n° 2 au marché concernant l'aménagement du Centre Commercial Saint-Jean Lot n° 2 : charpente / couverture / bardage (9 844,28 euros T T C – nouveau montant du marché : 200 205,01 euros T T C )
annexe n°17 : avenant n°4 a l’accord du 1er decembre 1998 avenant n°3 du 31 mars 2016 a accord prevoyance non cadre du 14 juin 2011 etendu par arrete
25 mar 2011 · Aucun accord d'entreprise ne peut déroger au présent avenant Fait à Paris, En 18 exemplaires, Le 25 mars 2011 Page 4
avocats avenant
la diversité et de l'égalité des chances sur les dispositions conventionnelles 21 mars 2011 24 mai 2011 4 Avenant à l'accord du 7 janvier 1998 modifié relatif à
LC Annexe
Avenant no 3 du 9 mars 2011 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents
met
AVENANT "SALAIRES" N° 71 DU 10 MARS 2011 AUX CLAUSES GENERALES DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA FOURRURE
Avenant Salaires du mars Fourrure
IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc ) AVENANT N° 49 DU 17 MARS 2011 RELATIF À LA PRÉVOYANCE ET
avenant ccni
Accord collectif du 6 juillet 2011 relatif à la santé au travail des salariés dans les entreprises du médicament syndical, modifié par l'avenant du 24 mars 2011
LISTE ACCORDSmodifi C A
échéance est alignée sur celle de la convention du 21 mars 2011 Article 3 : DISPOSITIONS GENERALES 3 1 : Les travaux objet du présent avenant y compris
AVENANT N convention gestion MIN V
Convention collective nationale IDCC : 18 – INDUSTRIE TEXTILE AVENANT N ° 46 DU 15 MARS 2011 RELATIF AUX SALAIRES AU 1ER AVRIL 2011 NOR :
boc
PREAMBULE Depuis la date de signature des avenants n°4 et n°5 à l'accord sur les dispositions Fait à Neuiliy-sur-Seine en 10 exemplaires le 29 mars 2011
avenant dispositions sociales mars
Mar 17 2011 N° 22 DU 17 MARS 2011. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. 14 A-1-11. INSTRUCTION DU 8 MARS 2011. PUBLICATION DE L'AVENANT A LA ...
Mar 25 2011 L'avis des domaines du 10 mars 2011 ne s'oppose pas à cette acquisition et ... Elancourt - Avenant n°2 au bail à construction portant sur un ...
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Dec 30 2009 Circulaire DGT no 2009-04 du 17 mars 2009 relative à la rupture ... concernant la mise en œuvre des dispositions de l'avenant no 4 à l'ANI
11-03-17-006-Arrêté préfectoral portant agrément des associations et des Vu le décret n° 95-260 du 8 mars 1995 modifié par les décrets n° 97-645 du 31 ...
Apr 1 2011 11-0391-Délégation permanente - Décision du 17 mars 2011 portant délégation ... N° 3 – Mars 2011. 8 pour le Ministère de la Défense et des ...
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS