Le présent règlement s’applique aux accueils de loisirs de la Ville d’Oberhausbergen, les Coccinelles et les Explorateurs Il est transmis aux familles lors de l’inscription, est disponible sur le site internet de la commune www oberhausbergen com ainsi que dans les locaux des structures périscolaires
(Directeur enfance, jeunesse et affaires scolaires) Commune dObehausbegen – 5 207 habitants (INSEE) année 2015 1 2 Public concerné Nomb e denfants potentiellement concenés : - 191 de 3 à 5 ans à lécole matenelle Saah anzet ; - 291 de 6 à 11 ans à lécole élémentaie Josué Hoffet 1 3 Ressources du territoire 1 3 1
dans la même commune, a été reclassé en catégorie 2 étoiles L’arrêté préfectoral du 14 octobre 2003 a été abrogé 3 Le meublé de tourisme (n° d’identification : 027 04 005) appartenant à Mme Muriel SCHEPPLER, domiciliée 160, Bambois – 67130 BELMONT et situé à la même adresse, dans la même commune, a été
- Affaires scolaires et culturelles - Affaires périscolaires et animation jeune - Informations diverses * Déclaration de revenus * Passeport électronique * Tribunal d’instance - Plan Local d’Urbanisme - Tour de France - Logements sociaux Déchetterie mobile : mercredi 5 avril, samedi 6 mai, mardi 6 juin, mercredi 5 juillet
Article 35 de la loi n° 46 628 2, route d'Oberhausbergen du 8 avril 1946 modifiée B P 81005/F Article 25 du décret n° 64 481 67070 STRASBOURG Cedex du 23 janvier 1964 RTE – Electricité de France Energie Est - Groupe d'Exploitation Transport Alsace 12, Avenue de Hollande 68110 ILLZACH Lignes électriques exploitées par EDF RTE Réseaux :
nombreuses actions culturelles en partenariat avec les territoires de programmation: Accompagnement de projets artistiques à l’échelle d’une commune, Actions de sensibilisation en milieu scolaire et dans différents types d’établissements (I M E, centres sociaux, maisons de retraite, ) Stages de pratique théâtrale et corporelle,
Article 35 de la loi n° 46 628 2, route d'Oberhausbergen du 8 avril 1946 modifiée B P 81005/F Article 25 du décret n° 64 481 67070 STRASBOURG Cedex du 23 janvier 1964 Lignes électriques exploitées par Electricité de Strasbourg Réseaux : Electricité de Strasbourg - Ligne 63 kv REICHSTETT-ROBERTSAU (ES) 26, boulevard
inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles d'Alsace les monuments historiques Service Territorial de Code du Patrimoine l'Architecture et du Patrimoine Articles L 621-1 à L 621-29 du Bas-Rhin Palais du Rhin Commune de Breuschwickersheim : 2, place de la République 67082 Strasbourg Inv M H
AC1 IBa1 Périmètre de protection des monuments historiques Articles 1er à 5 de la loi du Direction Régionale des Affaires inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles Conservation les monuments historiques Régionale des monuments Code du Patrimoine Historiques Articles L 621-1 à L 621-29 Palais du Rhin
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Dossier d’insription - Ville d'Oberhausbergen
Le présent règlement s’applique aux accueils de loisirs de la Ville d’Oberhausbergen, les Coccinelles et les Explorateurs Il est transmis aux familles lors de l’inscription, est disponible sur le site internet de la commune www oberhausbergen com ainsi que dans les locaux des structures périscolaires
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Projet EDucatif Territorial - Ville d'Oberhausbergen
67 205 OBERHAUSBERGEN Tel : 03 88 56 26 00 jeunesse et affaires scolaires) Commune dObehausbegen – 5 207 habitants (INSEE) année 2015 1 2 Public concerné Nomb e denfants potentiellement concenés : - 191 de 3 à 5 ans à lécole matenelle Saah anzet ; - 291 de 6 à 11 ans à lécole élémentaie Josué Hoffet 1 3 Ressources du territoire 1 3 1 Des accueils de loisirs existants
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Mise en page 1
Le PréO à Oberhausbergen (67) La Commune de Ste Livrade sur Lot (47) Rémy BOIRON Sébastien LE BORGNE Vagabond’âges de Rémy BOIRON Le néolithique, c’est le grand tournant C’est le moment où l’homme a commencé à dominer son environnement, et la nature, et l’homme Et à peu à peu devenir conscient de les dominer Youpie Bon, il n’y a pas fait que des miracles
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RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
dans la même commune, a été reclassé en catégorie 2 étoiles L’arrêté préfectoral du 14 octobre 2003 a été abrogé 3 Le meublé de tourisme (n° d’identification : 027 04 005) appartenant à Mme Muriel SCHEPPLER, domiciliée 160, Bambois – 67130 BELMONT et situé à la même adresse, dans la même commune, a été
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LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
AC1 IBa1 Périmètre de protection des monuments historiques Code du Patrimoine Direction Régionale des Affaires inscrits et classés Articles L 621-1 à L 621-33 Culturelles d'Alsace Articles R 621-14 à R 621-97 Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine du Bas-Rhin Palais du Rhin 2, place de la République 67082 Strasbourg Service Territorial de Dauendorf : l'Architecture et du
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Achenheim listes SUP
AC1 IBa1 Périmètre de protection des monuments historiques Articles 1er à 5 de la loi du Direction Régionale des Affaires inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles d'Alsace les monuments historiques Service Territorial de Code du Patrimoine l'Architecture et du Patrimoine Articles L 621-1 à L 621-29 du Bas-Rhin Palais du Rhin Commune de Breuschwickersheim : 2, place
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WOLFISHEIM – INFO N° 19 REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de
- Affaires scolaires et culturelles - Affaires périscolaires et animation jeune - Informations diverses * Déclaration de revenus * Passeport électronique * Tribunal d’instance - Plan Local d’Urbanisme - Tour de France - Logements sociaux Déchetterie mobile : mercredi 5 avril, samedi 6
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COMMUNE d'ERSTEIN LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
COMMUNE d'ERSTEIN LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Plan Local d'Urbanisme Janvier 2018 Textes législatifs et Actes instituant la Collectivité publique ou Code Catégories NOM OFFICIEL DE LA SERVITUDE réglementaires permettant la servitude service responsable de la alpha- de d'instituer la servitude servitude numérique servitudes SERVITUDES RELATIVES A LA
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LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE Plan Local d'Urbanisme
AC1 IBa1 Périmètre de protection des monuments historiques Articles 1er à 5 de la loi du Direction Régionale des Affaires inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles Conservation les monuments historiques Régionale des monuments Code du Patrimoine Historiques Articles L 621-1 à L 621-29 Palais du Rhin 3, Place de la République Inscription M H 67082 STRASBOURG
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Commune de Mittelhausen LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE
AC1 IBa1 Périmètre de protection des monuments historiques Articles 1er à 5 de la loi du Direction Régionale des Affaires inscrits et classés 31 décembre 1913 modifiée sur Culturelles Conservation les monuments historiques Régionale des monuments Code du Patrimoine Historiques Articles L 621-1 à L 621-29 Palais du Rhin 3, Place de la République 67082 STRASBOURG Cedex Service
10 août 2017 l'aménagement d'Île-de-France Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts- de-Seine sont chargés
17 juin 2021 dans le département des Hauts-de-Seine ... Considérant que la situation épidémique en Ile-de-France s'est nettement améliorée sans.
13 juil. 2022 Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du «<< TOUR DE FRANCE CYCLISTE. 2022 » dans le département des Hauts-de-Seine le dimanche 24 ...
par le Conseil général des Hauts-de-Seine 30 Europe Assistance France
29 mai 2019 Région Ile-de-France et du Département des Hauts de Seine. Fait à Paris le 06 MAI 2019. Le Directeur général de l'Agence régionale de santé.
Le représentant départemental APF France handicap des Hauts-de-Seine générale adjointe du Pôle solidarités conseil départemental des Hauts-de-Seine ;.
16 oct. 2018 ILE-DE-FRANCE. LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE. VU le Code de l'action sociale et des familles et notamment les ...
9 juin 2015 Le Conseil Régional d'Île- de-France ainsi que la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine ont accordé respectivement une subvention ...
1 sept. 2016 de championnat de France de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail ... Agent de maîtrise CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE
8 oct. 2020 de-France Mobilités et le président du conseil départemental des Hauts-de-Seine : - préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS