1 OBJET DU REGLÈMENT L’esprit de la Plongée Sportive en Piscine ou P S P , au travers de son Règlement, a pour finalité d’atteindre les objectifs suivants:-Développer une nouvelle modalité sportive de compétition au sein des Activités Subaquatiques -Promouvoir les activités subaquatiques dans les régions de l’intérieur
1 OBJET DU REGLÈMENT L’esprit de la Plongée Sportive en Piscine ou P S P , au travers de son Règlement, a pour finalité d’atteindre les objectifs suivants:-Développer une nouvelle modalité sportive de compétition au sein des Activités Subaquatiques -Promouvoir les activités subaquatiques dans les régions de l’intérieur
fera l’objet d’un ou plusieurs plans détaillés de mise en œuvre Quatre domaines d’activité clés Parmi les sept domaines d’activité (voir Table 1 1 ci-dessous) identifiés pour conduire la mise en œuvre du RSI, quatre (les 2ème, 3ème, 4ème et 5ème) sont des domaines
décision de l’assemblée générale sur proposition du bureau Article 4 Stratégies et moyens de l’association Stratégies : 1 Organisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association 2 Création d’établissements scolaires 3 Création de centres de formation technique 4
Les membres du Conseil Scientifique désignent le président de ce Conseil Le Président et les membres permanents du Conseil Scientifique sont élus pour 4 ans Des membres, non issus du CA, sont cooptés pour une durée de 2 ans, renouvelable 1 fois La composition du CS est révisée par le CA tous les 2 ans (l’année de l’AG élective)
L’imprimé DC2 complété ou une déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions prévues aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail
C’est ainsi que par application des principes directeurs du procès, il revient aux parties de déterminer l’objet du litige L’article 4 du code de procédure civil français exprime cette idée de façon précise lorsqu’il dispose que : « L’objet du litige est déterminé par des prétentions respectives des parties
principales parties statutaires du cadre de concertation à mettre en place A la suite de cette reflexion, un projet des statuts et reglèment intérieur, un draft de plan de développement stratégique et un plan annuel de travail et son budget ont été proposés et soumis à l’attention de la plate-forme en gestation pour examen
1 41000 blois marchÉ a procÉdure adaptÉe n°cl20/005 cahier des clauses valant reglÈment de la consultation objet du marchÉ : achat de conserves et Épicerie
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Article 1 - Objet du règlement de fonctionnement
Article 1 - Objet du règlement de fonctionnement Le règlement de fonctionnement est établi conformément aux dispositions conjointes de l’article L 311-7 du code de l’action sociale et des familles et du décret n° 2003-1095 du 14 novembre 2003 Le règlement est destiné à
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Article 1 : objet du règlement
Cela implique la connaissance du présent règlement, qui vous aidera dans la préparation et le bon déroulement de votre exposition, son acceptation et, bien sûr, son respect Article 1 : objet du règlement Ce règlement est une annexe à la "convention de mise à disposition de locaux", signée par le
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Article 1 : objet du règlement intérieur
Règlement intérieur Validé le 13 décembre 2017 en séance de la commission Article 1 : objet du règlement intérieur Contexte d’élaboration Le présent règlement intérieur définit les modalités de fonctionnement de la commission de réservation préfectorale de la Vienne Il annule et remplace le précédent établi en janvier 2013 Son élaboration s’inscrit dans l’action 6 4
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Article 1 Objet du règlement intérieur - CHU Lille
1 Règlement intérieur de la Commission Médicale d’Etablissement Article 1 Objet du règlement intérieur Le présent règlement intérieur a pour objet de rappeler les dispositions légales ou règlementaires applicables à la commission médicale d’établissement et d’en définir les règles et modalités de fonctionnement complémentaires Il s’impose à tous les membres de la
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Article 1 : Objet : RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Article 1 : Objet : RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du travail Il s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie Article 2 : Discipline : Il est formellement interdit aux stagiaires :
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Article 1 Objet du règlement financier Article 2
Règlement financier Article 1 Objet du règlement financier 1 1 Le règlement financier de la FFT a pour objet de définir les principes qui sont destinés à la bonne administration de la Fédération, et qui régissent l’organisation de sa gestion financière
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Règlement
Chapitre 1 Article 1 > Objet du règlement Le SEDIF établit un Règlement de service dont l’objet est de définir : > en fonction des conditions locales, les prestations assurées par le Délégataire, > les obligations respectives du Délégataire, des abonnés, des usagers et des propriétaires,
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RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA PLAGE ESTIVALE
ARTICLE 1ER: OBJET DU RÉGLEMENT Ce règlement intérieur a pour but de définir les règles d’utilisation de la plage urbaine ouverte du 11 juillet au 29 août 2020, sise esplanade Léonard-de-Vinci, mais également les droits et devoirs des usagers ainsi que les responsabilités encourues en cas de manquement à certaines obligations La plage se compose des équipements et installations
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PARTIE II : REGLEMENT DE L'ASSAINISSEMENT CHAPITRE II 1
L'objet du présent règlement est de définir les conditions et modalités auxquelles sont soumis les déversements d'effluents dans les réseaux d'assainissement de la Ville des Lilas Article II 1 - 2 - Autres prescriptions Les prescriptions du présent règlement ne font pas obstacle au respect de l'ensemble des réglementations d'assainissement en vigueur par ailleurs Article II 1 - 3
Les Règles Générales de Sécurité et Sûreté (R G S S ) ont pour objet de faire connaî- ments ou autres installations (monte-charges, ascenseurs ) peuvent
regles generales de securite et surete fr
de règles de bonnes pratiques d'hygiène ment requis et les règles de luminance et de rendu des a pour objet d'enseigner au salarié, à partir des risques
tj
Cette fiche pratique a pour objet de rassem- bler les ment de postes de travail en vue de prévenir b) Position assis/debout : hauteur réglable du plan
ed
Les règles sont des dipositions relatives à la conduite hu- maine; les institutions sont des complexes de règles créant un agence- ment durable ou bien cet
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objet de déterminer la nature coutumière de chacune des règles inscrites ment possibles quant au choix des moyens et méthodes de guerre en vue d'évi-
customary law rules fre
L'objet de notre règle interne suivante est précisément l'interaction ment ed → If you have identified any problems, contact your supervisor and decide on
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Chaque Système d'Etanchéité Liquide (SEL) doit faire l'objet d'un Dossier Technique ment structurel des ouvrages n'est pas visé par le présent document
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3 juin 2022 ANNEXE AU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES-ESPACES TRI PARISIENS. Article 1 : Objet du règlement et champ d'application.
27 août 2015 Article 1. Objet du règlement. Le présent règlement a pour objet de définir les conditions d'octroi de la subvention.
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14 janv. 2011 Conformément à l'article 3 paragraphe 1
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27 oct. 2004 Pour l'application de l'article 3 paragraphe 1
1. PROGRAMME AMBASSADEURS. RÈGLEMENT. ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE – OBJET DU RÈGLEMENT. Les Éditions Dupuis société anonyme de droit belge
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