31 déc. 2014 municipal office. Première réunion - date et lieu. 14(1). La première réunion du premier conseil a lieu le 15 janvier 2015 à 9 h
31 déc. 2014 Règlement municipal sur les dépenses et ... Prolongation du mandat des anciens ... premier conseil au plus tard le 15 janvier 2015 et il.
11 avr. 2014 15. CAO appointed. 16. By-laws and resolutions continued. 17. Employees continued ... conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
Date et lieu de la première réunion. 15. Nomination du directeur général conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
Date et lieu de la première réunion. 15. Nomination du directeur général conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
Le jeudi 15 janvier 2015 à 18h45 le conseil municipal de la commune
18 nov. 2011 Commissaire Enquêteur – Jean RIGAUD - 15 janvier 2015 ... M. DAVID maire de Quincieux
Date et lieu de la première réunion. 15. Nomination du directeur général conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
23 janv. 2020 Prenant acte de cette décision du Conseil constitutionnel l'Assemblée nationale a adopté la loi nº 002-2006/AN du 27 février 2006 modifiant le ...
27 mars 2015 Par courrier en date du 15 janvier 2015 l'école ABCM Zweisprachigkeit de Haguenau sollicite une subvention pour 3 enfants de Gries pour un ...
Village of Winnipegosis and Rural Municipality of Mossey River