Village of Winnipegosis and Rural Municipality of Mossey River
31 déc. 2014 municipal office. Première réunion - date et lieu. 14(1). La première réunion du premier conseil a lieu le 15 janvier 2015 à 9 h
Town of Rivers and Rural Municipality of Daly Amalgamation
31 déc. 2014 Règlement municipal sur les dépenses et ... Prolongation du mandat des anciens ... premier conseil au plus tard le 15 janvier 2015 et il.
Rural Municipality of Blanshard Rural Municipality of Saskatchewan
11 avr. 2014 15. CAO appointed. 16. By-laws and resolutions continued. 17. Employees continued ... conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
Rural Municipality of Harrison and Rural Municipality of Park
Date et lieu de la première réunion. 15. Nomination du directeur général conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
Rural Municipality of Hillsburg Town of Roblin and Rural
Date et lieu de la première réunion. 15. Nomination du directeur général conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
PROCES VERBAL 2015 01 15
Le jeudi 15 janvier 2015 à 18h45 le conseil municipal de la commune
CHÂTEAUNEUF (Loire)
18 nov. 2011 Commissaire Enquêteur – Jean RIGAUD - 15 janvier 2015 ... M. DAVID maire de Quincieux
Rural Municipality of Grey and Village of St. Claude Amalgamation
Date et lieu de la première réunion. 15. Nomination du directeur général conseil commence le 1er janvier 2015 et se termine.
CODE ELECTORAL 2020 DEFINITIF_OK.pdf
23 janv. 2020 Prenant acte de cette décision du Conseil constitutionnel l'Assemblée nationale a adopté la loi nº 002-2006/AN du 27 février 2006 modifiant le ...
PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du vendredi
27 mars 2015 Par courrier en date du 15 janvier 2015 l'école ABCM Zweisprachigkeit de Haguenau sollicite une subvention pour 3 enfants de Gries pour un ...
[PDF] Conseil municipal du 15 octobre 2013
[PDF] conseil municipal du 15/02/2016 - Val-de-la-Haye
[PDF] Conseil municipal du 15/10/2014
[PDF] conseil municipal du 16 avril 2014 redevance d - De L'Automobile Et Des Véhicules
[PDF] Conseil municipal du 16 février 2011
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 16 sept - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 16042014
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015 L`an deux mille - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 17 janvier 2007 - Gestion De Projet
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2009 Etaient présents
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2015
[PDF] Conseil Municipal du 17 octobre 2016
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 18 janvier 2010 Etaient présents
[PDF] Conseil Municipal du 18 janvier 2016 - Anciens Et Réunions
