Pour la saison sportive 2015-2016 Article 1 – Licence La signature de la licence de la FFJDA implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement par l’adhérent majeur ou son représentant légal s’il est mineur Article 2 – Paiement
Saison 2015 - 2016 ARTICLE 1 : Buts de l’association L’association « La Flèche d’Artémis » a ici pour buts de réaliser, organiser, gérer la chasse, uniquement à l’arc au bois et à l’approche estivale sur la forêt communale de Vievigne ARTICLE 2 : L’actionnaire
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Saison 2015/ 2016 Force obligatoire Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres du club Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement accepté lors de l'adhésion L'adhérent s'engage à respecter le règlement intérieur, ainsi que les conditions d'adhésion 1- Inscription - Généralités
Les cours couvrent la période du 07 sept 2015 au 01 juillet 2016 Pas de cours les jours fériés, ni le lundi de Pentecôte, ni pendant les vacances scolaires Le remplacement du professeur en cas d’absence ponctuelle ne sera pas systématiquement effectué Le remplacement n’est pas toujours possible dans l’urgence
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Fait à Vernon le 10 août 2015 Marie-Laure Tragin Secrétaire Elda Bertrand-Florenzano Présidente Iris Barré
REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Administratif et Sportif Mis à jour en novembre 2015 Ce règlement concerne chaque coureur et chaque famille entrant ou faisant partie du SKI CLUB DE LA TOUSSUIRE et de leur engagement vis-à-vis de cette structure qui les accueille
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Règlement intérieur Saison 2015 -2016 - Onlinetricom
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REGLEMENT INTERIEUR Saison 2015/2016
Saison 2015/2016 1 Un seul carnet de battue sur la Société: tout sociétaire ou réciprocitaire qui adhérerait à une « petite battue » sur la commune perd son titre de sociétaire 2 La chasse aux sangliers, chevreuils est autorisée conformément à l’arrêté préfectoral 3
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Réglement intérieur Malassis battues PG ET GG 2015 2016
SAISON 2015 / 2016 Article 1 : Mode de chasse autorisé C hasse en battue sauf tir d’été du sanglier et sélectif du grand gibier Chasse à postes fixes en fin de saison au pigeon Voir affichage à la cabane Article 2 : Présence Tout actionnaire ne pouvant participer à une chasse devra prévenir le Président dès que possible, et au plus tard une semaine à l’avance La place
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wwwantibestriathloncom ANTIBES TRIATHLON Règlement
Règlement intérieur – Saison 2015/2016 Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement du club Antibes Triathlon, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur édictées par la FFTri Il est rappelé que chaque membre ou son représentant légal a pour devoir de connaître ce règlement et de s’y référer
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Préhome
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Règlement intérieur « Arts Martiaux du Pays d’Astrée » Pour la saison sportive 2015-2016 Article 1 – Licence La signature de la licence de la FFJDA implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement par l’adhérent majeur ou son représentant légal s’il est mineur Article 2 – Paiement
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