Règlement intérieur « Arts martiaux du Pays d’Astrée
Pour la saison sportive 2015-2016 Article 1 – Licence La signature de la licence de la FFJDA implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement par l’adhérent majeur ou son représentant légal s’il est mineur Article 2 – Paiement
Règlement intérieur La Flèche dArtémis 2015-2016
Saison 2015 - 2016 ARTICLE 1 : Buts de l’association L’association « La Flèche d’Artémis » a ici pour buts de réaliser, organiser, gérer la chasse, uniquement à l’arc au bois et à l’approche estivale sur la forêt communale de Vievigne ARTICLE 2 : L’actionnaire
UGC L’ERMITAGE REGLEMENT INTERIEUR - SAISON 2015/2016
REGLEMENT INTERIEUR - SAISON 2015/2016 - ARTICLE 1: La cotisation obligatoirement mise à la charge de tout adhérent à l’UGC l’ERMITAGE est fixée comme suit : - territoire de superficie inférieure ou égale à 500 ha : 20 € - territoire de superficie égale à 501 ha et jusqu’à 1 000 : 40 €
Règlement Intérieur du club BADATHIS Saison 2015/ 2016
Saison 2015/ 2016 Force obligatoire Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres du club Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement accepté lors de l'adhésion L'adhérent s'engage à respecter le règlement intérieur, ainsi que les conditions d'adhésion 1- Inscription - Généralités
Règlement intérieur de l’association Gym-Aérobic-Tiercé
Les cours couvrent la période du 07 sept 2015 au 01 juillet 2016 Pas de cours les jours fériés, ni le lundi de Pentecôte, ni pendant les vacances scolaires Le remplacement du professeur en cas d’absence ponctuelle ne sera pas systématiquement effectué Le remplacement n’est pas toujours possible dans l’urgence
RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Préhome
Règlement Intérieur de la ommission Régionale de l’Aritrage – saison 2015/2016 4 Le Président, ou son représentant, siège au Comité de Direction de Ligue, à titre consultatif La CRA propose au Comité de Direction ses représentants dans les Commissions Régionales de
EXTRAIT DU REGLEMENT INTERIEUR - Quomodo
EXTRAIT DU REGLEMENT INTERIEUR Saison 2015-2016 Généralités : Les informations destinées aux parents et licenciés sont à consulter sur le panneau d’affichage dans la salle Le dossier d’inscription complet doit être fourni dès le 1er entraînement afin que le pratiquant soit licencié et assuré en cas d’accident
Règlement intérieur
Fait à Vernon le 10 août 2015 Marie-Laure Tragin Secrétaire Elda Bertrand-Florenzano Présidente Iris Barré
SKI CLUB LA TOUSSUIRE
REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 Administratif et Sportif Mis à jour en novembre 2015 Ce règlement concerne chaque coureur et chaque famille entrant ou faisant partie du SKI CLUB DE LA TOUSSUIRE et de leur engagement vis-à-vis de cette structure qui les accueille
Assemblée Générale du 08 septembre 2015
Pour la saison 2016-2017, augmentation du nombre d’adhérents Assemblée Générale du 09 septembre 2016 ADHESIONS 2016-2017 2015-2016 Nombre d’adhérents 388 297 réinscris 91 nouveaux adhérents 412 Adhérents n’ayant pas répondu à la réinscription 57 - Membres non réinscris 54 - Liste d’attente 66 -
[PDF] APPLICATION DES ACCORDS COLLECTIFS
[PDF] CATALOGUE DE FORMATIONS 2015
[PDF] Passerelles FF E S S M/PA D I
[PDF]
[PDF] Rémunération et Avantages Sociaux
[PDF] Règlementation et organisation de la plongée en France
[PDF] Parcours de formation. Coach. Et si vous pouviez accompagner vos clients ou vos collaborateurs par le coaching?
[PDF] RECONDUCTION (attention : bilans des actions nécessaires avant toute nouvelle demande de renouvellement)
[PDF] ... p. 2. ... p. 4. ... p. 7. ... p. 9. ... p. 12. garantie de l Etat. prime de construction. prime d Epargne
[PDF] Arrêté du 22 juin 1998
[PDF] JORF n 31 du 6 février 1990. DECRET Décret no 90-116 du 5 février 1990 relatif au plan d épargne populaire NOR: ECOZ9000002D. ELI: Non disponible
[PDF] F.F.E.S.S.M Commission Technique Nationale Manuel de Formation Technique NIVEAU III
[PDF] AVENANT N 56 DU 16 DÉCEMBRE 2015
[PDF] Les Clubs de plongée