19 déc 2014 · Présents: M Georges LECLEVE, Maire M MMES Virginie PORCHER, Michel GRAVOUIL, Marie- Laure DAVID, Gérard CHAUVET, Adjoints
CM janvier
Séance du 20 janvier 2016 Le maire peut, en outre, par délégation du conseil municipal, être chargé, Le conseil municipal, après avoir entendu le maire : au maire de la commune déléguée, afin d'atteindre 22,00 de l'indice 2015
CM du janvier
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 08 JANVIER 2015 à VINGT HEURES TRENTE : PRESENTS : En entrée de séance, Monsieur CHEVALLIER-MAMES François , Maire, demande de rattacher le point suivant : - PRESCRIPTION DE REVISION DU PLU (CHAUMES EN BRIE) Le conseil municipal donne son accord
CM du janvier
L'an 2015, le 20 Janvier à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de séances, sous la présidence de DUROCHER Denis, Maire communes aux lieux-dits "Les Chagnerasses" "Plantier de la Chapelle" "Sur les Chaumes" et " Chez
PV s C A ance du janvier
Compte rendu Conseil Municipal du Jeudi 23 Février 2017 Désignation du secrétaire de séance : Mr DEBÔVES Ludovic, Vu la délibération M49 N°2015- 001 du conseil municipal en date du 20 Janvier 2015 relative au contrat Décision du Maire N° 2016-016 Finances : décision portant virement de crédit du Budget
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16 fév 2015 · ANNEE 2015 Nous, Philippe FOURNIER, Maire de la Commune de GERGY, ouvrons le présent Le Conseil Municipal est convoqué pour le 15 Janvier 2015 à 20 H 30 GERGY, le A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme NIVAROSA Laetitia Bougerot : Les Grandes Chaumes => 5 lots
registre deliberations
de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire CHAUME, Mme Annie MARC, Mr Patrick BOUTON, Mme Aline GRANET, Mme Mme Karen Dubois précise à l'assemblée que le vernissage aura lieu le mardi 20 janvier 2015 à
PV CM du
8 jui 2015 · TOUVRE sont convoqués salle de la Mairie pour le 08 juin 2015 ECRITS DONNES CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 2121-20 DU Mme RIFFE S , Conseillère Municipale, a donné pouvoir à M CHAUME, Conseiller Municipal M le Maire rappelle que par délibération du conseil municipal en date
PV CM du
15 jan 2015 · L'an deux mille quinze, le lundi 16 mars, à 20 h 00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le lundi 9 mars 2015, se sont Adoption du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2015 EXPOSE DE Monsieur Jean Pierre SPILBAUER Maire La Chaume }
crsom
5 mar 2018 · DE LA SEANCE DU 22 FEVRIER 2018 20 résidences par an depuis 2015 : 2 000 élèves du primaire D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à finaliser et signer Nombre de membres élus au Conseil Municipal : 55 dont 55 sont Fabienne DIDIER, 2, allée de la Petite Chaume 54119
LISTING AFFICHAGE CM
15-01-2015 Email : mairie.poncins@wanadoo.fr. Réunion du conseil municipal de PONCINS du 15 janvier 2015. Séance Publique.
01-01-2017 Avec l'ensemble de l'équipe municipale je vous redis bonne année 2017
18-08-2015 Comptes-rendus succincts des séances du CM. 20 janvier 2015. ?. Le Conseil Municipal réuni le 20 janvier
01-04-2016 Le nouveau conseil municipal ainsi créé va devoir prendre une ... modi e la délibération prise le 20 janvier ... té une séance de cinéma.
Février 2015 : Premier rendez-vous avec Mr le Maire pour lui présenter la Par délibération 03-11-20-10 lors de la séance du 3 novembre 2020 le conseil.
24-07-2016 Le conseil municipal décide de solliciter une subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2015 pour l'étude afférente à la création d'une ...
DE LA SEANCE DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2015 ... s'est réuni en séance publique à la mairie
Procès-Verbal du Conseil municipal du 12 Février 2015. Page 57 à 66 M. le Responsable de la Police Municipale de Bellerive sur Allier ... Pour le Maire.
30-12-2020 CHAUMES-EN-RETZ no 17 bulletin municipal de janvier 2021 – Directeur de la ... CONSEIL MUNICIPAL. Extraits de comptes rendus. SÉANCE.
DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE CM 20 janvier 2015 doc Canton de BOURGNEUF-EN-RETZ Commune de CHEMERE 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JANVIER 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 19 Procurations : 3 L'an deux mil quinze le vingt janvier à dix-neuf heures trente le Conseil Municipal de la Commune de
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 20 JANVIER 2015 ----- L’AN DEUX MIL QUINZE le mardi vingt janvier à dix-neuf heures le Conseil Municipal légalement convoqué le 13 janvier 2015 s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M MASSARD Philippe Maire
Du 20 Janvier 2015 * * * * L’an deux mille quinze le vingt janvier à 20 H le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique à la mairie sous la présidence de M Jean-François CHEMIN Maire Etaient présents : CAHAGNE Elise CHEMIN Jean-François DEMOTTAIS Olivier FERCOQ
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2015 Le vingt janvier deux mille quinze le Conseil Municipal de la Commune d’Archamps (Haute-Savoie) dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Xavier PIN Maire Date de convocation du conseil municipal : 16 janvier 2015
Conseil municipal du 20 janvier 2015 1/13 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19 Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ou représentés : 19 Date de convocation : 13 janvier 2015
PROCES-VERBAL DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 janvier 2015 à 19h00 DE LA COMMUNE DE LE LANDREAU Nombre de Membres : L'an deux mille quinze - en exercice 23 - ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur présents 19 - pouvoirs 3 - votants 22 Date de Convocation : Date d'affichage :
Monsieur le Maire demande quels membres du Conseil municipal souhaitent se présenter Madame Huguette CHAUVEL se porte candidate Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection Madame CHAUVEL est élue à l’unanimité Les membres du CCAS sont : 1- Joseph PELÉ 2- Danièle CHANTOSME 3- Stéphanie LEGOC
LECHO DU LIGNON